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Décisions des tribunaux
Q-2, r. 35.3.1 - Règlement relatif aux projets de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé admissibles à la délivrance de crédits compensatoires
Article 57
Versions de la disposition
57. Le stock initial de carbone du réservoir de carbone du sol est déterminé selon l’équation 7. Le résultat de cette équation doit être intégré au logiciel MBC-SFC lors de la simulation du scénario de référence et du scénario de projet.
Équation 7
CSolRef = ((Annéeinv – 1990) × 0,0167 + 1) × tCsolDP/ha
Où:
CSolRef = Stock de carbone présent dans le sol, en tonne de carbone par hectare, à la date de début d’un projet hâtif;
Annéeinv = Année de l’inventaire réalisé pour déterminer le stock initial de carbone du réservoir de carbone du sol;
0,0167 = Taux annuel d’accumulation de carbone dans le sol à la suite de la réalisation d’un traitement de préparation de terrain;
1 = Terme permettant de faire le lien entre le stock estimé de carbone présent à la date de début d’un projet hâtif avec le stock mesuré de carbone présent dans le sol du lot ou de la partie du lot du projet;
tCsolDP/ha = Stock de carbone, en tonne de carbone par hectare, du réservoir de carbone du sol déterminé à partir de la valeur compilée du stock de carbone obtenue à la suite de l’analyse des échantillons de sol pris lors de l’inventaire initial du lot ou de la partie de lot du projet.
En vig.: 2022-12-29
57. Le stock initial de carbone du réservoir de carbone du sol est déterminé selon l’équation 7. Le résultat de cette équation doit être intégré au logiciel MBC-SFC lors de la simulation du scénario de référence et du scénario de projet.
Équation 7
CSolRef = ((Annéeinv – 1990) × 0,0167 + 1) × tCsolDP/ha
Où:
CSolRef = Stock de carbone présent dans le sol, en tonne de carbone par hectare, à la date de début d’un projet hâtif;
Annéeinv = Année de l’inventaire réalisé pour déterminer le stock initial de carbone du réservoir de carbone du sol;
0,0167 = Taux annuel d’accumulation de carbone dans le sol à la suite de la réalisation d’un traitement de préparation de terrain;
1 = Terme permettant de faire le lien entre le stock estimé de carbone présent à la date de début d’un projet hâtif avec le stock mesuré de carbone présent dans le sol du lot ou de la partie du lot du projet;
tCsolDP/ha = Stock de carbone, en tonne de carbone par hectare, du réservoir de carbone du sol déterminé à partir de la valeur compilée du stock de carbone obtenue à la suite de l’analyse des échantillons de sol pris lors de l’inventaire initial du lot ou de la partie de lot du projet.
