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Q-2, r. 33 - Règlement sur les normes environnementales applicables aux véhicules lourds

Article 10
Versions de la disposition

Texte complet
10. Tout véhicule lourd qui circule sur la partie du territoire du Québec située au sud du 55e parallèle doit être conforme aux normes d’émissions prévues au présent chapitre et qui sont applicables selon que le véhicule fonctionne au diesel, à l’essence ou au gaz.
D. 1244-2005, a. 10.
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