O-7.01, r. 1 - Règlement sur les insignes de l’Ordre national du Québec

Article 10 Versions de la disposition

2015-09-10

10. L’insigne de boutonnière d’officier de l’Ordre national du Québec est la reproduction simplifiée et réduite de l’insigne de grand modèle correspondant. Il consiste en une croix en laiton argenté qui mesure 8,37 mm sur 8,37 mm hors tout et qui porte en son centre une fleur de lis en laiton doré. La croix repose sur une plaquette carrée en laiton doré faisant 1,1 cm de côté et 0,80 mm d’épaisseur.

D. 1706-85, a. 10; D. 683-2015, a. 2.

2012-09-01

10. L’insigne de boutonnière d’officier de l’Ordre national du Québec est la reproduction exacte de l’insigne de grand modèle correspondant. Ses dimensions sont de 1,0 cm par 1,0 cm.

D. 1706-85, a. 10.