Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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I-13.3, r. 8 - Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire

Article 23.1
Versions de la disposition

Texte complet
23.1. Au second cycle de l’enseignement secondaire, l’élève choisit, chaque année, le parcours de formation générale ou le parcours de formation générale appliquée.
Pour ces parcours, les matières obligatoires et à option, le nombre d’heures annuel prévu à titre indicatif pour ces matières et leur nombre d’unités sont les suivants:
La matière obligatoire Culture et citoyenneté québécoise de la 4e secondaire peut, sous réserve de l’article 26, être enseignée à des élèves de la 3e année de l’enseignement secondaire et, le cas échéant, leur conférer les unités afférentes à cette matière.
En outre des matières à option qu’elle choisit parmi celles figurant sur la liste établie par le ministre, l’école doit offrir aux élèves du parcours de formation générale appliquée les matières à option particulières à ce parcours si ces matières figurent sur cette liste.
L’école peut utiliser le temps alloué aux matières à option à des fins de rattrapage, comme prolongation du temps alloué aux matières obligatoires ou pour donner des services complémentaires. Aucune unité n’est reconnue dans ces cas. L’école peut également offrir comme matières à option des programmes d’études locaux auxquels sont attribuées des unités.
D. 488-2005, a. 6 et 16; D. 699-2007, a. 3; D. 399-2010, a. 4; D. 855-2011, a. 1; D. 312-2017, a. 1; D. 945-2023, a. 1.
23.1. Au second cycle de l’enseignement secondaire, l’élève choisit, chaque année, le parcours de formation générale ou le parcours de formation générale appliquée.
Pour ces parcours, les matières obligatoires et à option, le nombre d’heures annuel prévu à titre indicatif pour ces matières et leur nombre d’unités sont les suivants:
La matière obligatoire Éthique et culture religieuse de la 4e secondaire peut, sous réserve de l’article 26, être enseignée à des élèves de la 3e année de l’enseignement secondaire et, le cas échéant, leur conférer les unités afférentes à cette matière.
En outre des matières à option qu’elle choisit parmi celles figurant sur la liste établie par le ministre, l’école doit offrir aux élèves du parcours de formation générale appliquée les matières à option particulières à ce parcours si ces matières figurent sur cette liste.
L’école peut utiliser le temps alloué aux matières à option à des fins de rattrapage, comme prolongation du temps alloué aux matières obligatoires ou pour donner des services complémentaires. Aucune unité n’est reconnue dans ces cas. L’école peut également offrir comme matières à option des programmes d’études locaux auxquels sont attribuées des unités.
D. 488-2005, a. 6 et 16; D. 699-2007, a. 3; D. 399-2010, a. 4; D. 855-2011, a. 1; D. 312-2017, a. 1.
23.1. Au second cycle de l’enseignement secondaire, l’élève choisit, chaque année, le parcours de formation générale ou le parcours de formation générale appliquée.
Pour ces parcours, les matières obligatoires et à option, le nombre d’heures annuel prévu à titre indicatif pour ces matières et leur nombre d’unités sont les suivants:


ENSEIGNEMENT SECONDAIRE - 2e cycle
PARCOURS DE FORMATION GÉNÉRALE

3e année 4e année 5e année

Matières Matières Matières
obligatoires obligatoires obligatoires

Français, Anglais, Langue d’enseignement Langue d’enseignement
langue langue 150 heures - 6 unités 150 heures - 6 unités
d’enseignement d’enseignement

200 heures 150 heures
- 8 unités - 6 unités
Langue seconde Langue seconde
Anglais, ou Français, 100 heures - 4 unités 100 heures - 4 unités
langue langue
seconde seconde

100 heures 150 heures
- 4 unités - 6 unités

Mathématique Mathématique Mathématique
150 heures - 6 unités 100 ou 150 heures 100 ou 150 heures
4 ou 6 unités 4 ou 6 unités

Science et technologie Science et technologie
150 heures - 6 unités 100 heures - 4 unités

Histoire et éducation Histoire et éducation Monde contemporain
à la citoyenneté à la citoyenneté 100 heures - 4 unités
100 heures - 4 unités 100 heures - 4 unités

Arts: Arts: Arts:
1 des 4 disciplines 1 des 4 disciplines 1 des 4 disciplines
suivantes: suivantes: suivantes:
Art dramatique Art dramatique Art dramatique
Arts plastiques Arts plastiques Arts plastiques
Danse Danse Danse
Musique Musique Musique
50 heures - 2 unités 50 heures - 2 unités 50 heures - 2 unités

Éducation physique Éducation physique Éducation physique
et à la santé et à la santé et à la santé
50 heures - 2 unités 50 heures - 2 unités 50 heures - 2 unités

Éthique et culture Éthique et culture
religieuse religieuse
100 heures - 4 unités 50 heures - 2 unités


Matières à option Matières à option Matières à option
100 heures 100 ou 150 heures 250 ou 300 heures
4 unités 4 ou 6 unités 10 ou 12 unités

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE - 2e cycle
PARCOURS DE FORMATION GÉNÉRALE APPLIQUÉE

3e année 4e année 5e année

Matières Matières Matières
obligatoires obligatoires obligatoires

Français, Anglais, Langue d’enseignement Langue d’enseignement
langue langue 150 heures - 6 unités 150 heures - 6 unités
d’enseignement d’enseignement

200 heures 150 heures
- 8 unités - 6 unités
Langue seconde Langue seconde
Anglais, ou Français, 100 heures - 4 unités 100 heures - 4 unités
langue langue
seconde seconde

100 heures 150 heures
- 4 unités - 6 unités

Mathématique Mathématique Mathématique
150 heures - 6 unités 100 ou 150 heures 100 ou 150 heures
4 ou 6 unités 4 ou 6 unités

Applications technologiques Applications technologiques
et scientifiques et scientifiques
150 heures - 6 unités 150 heures - 6 unités

Histoire et éducation Histoire et éducation Monde contemporain
à la citoyenneté à la citoyenneté 100 heures - 4 unités
100 heures - 4 unités 100 heures - 4 unités

Arts: Arts: Arts:
1 des 4 disciplines 1 des 4 disciplines 1 des 4 disciplines
suivantes: suivantes: suivantes:
Art dramatique Art dramatique Art dramatique
Arts plastiques Arts plastiques Arts plastiques
Danse Danse Danse
Musique Musique Musique
50 heures - 2 unités 50 heures - 2 unités 50 heures - 2 unités

Éducation physique Éducation physique Éducation physique
et à la santé et à la santé et à la santé
50 heures - 2 unités 50 heures - 2 unités 50 heures - 2 unités

Projet personnel Éthique et culture Éthique et culture
d’orientation religieuse religieuse
100 heures - 4 unités 100 heures - 4 unités 50 heures - 2 unités


Matières à option Matières à option
50 ou 100 heures 250 ou 300 heures
2 ou 4 unités 10 ou 12 unités

Exploration de la Exploration de la
formation formation
professionnelle professionnelle
2 ou 4 unités 2 ou 4 unités


Projet personnel Sensibilisation à
d’orientation l’entrepreneuriat
4 unités 2 ou 4 unités


Sensibilisation à
l’entrepreneuriat
2 ou 4 unités
La matière obligatoire Éthique et culture religieuse de la 4e secondaire peut, sous réserve de l’article 26, être enseignée à des élèves de la 3e année de l’enseignement secondaire et, le cas échéant, leur conférer les unités afférentes à cette matière.
En outre des matières à option qu’elle choisit parmi celles figurant sur la liste établie par le ministre, l’école doit offrir aux élèves du parcours de formation générale appliquée les matières à option particulières à ce parcours si ces matières figurent sur cette liste.
L’école peut utiliser le temps alloué aux matières à option à des fins de rattrapage, comme prolongation du temps alloué aux matières obligatoires ou pour donner des services complémentaires. Aucune unité n’est reconnue dans ces cas. L’école peut également offrir comme matières à option des programmes d’études locaux auxquels sont attribuées des unités.
D. 488-2005, a. 6 et 16; D. 699-2007, a. 3; D. 399-2010, a. 4; D. 855-2011, a. 1.
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