I-10, r. 12 - Règlement sur les stages de perfectionnement des ingénieurs forestiers

Article 1.02 Versions de la disposition

2012-09-01

1.02. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, les termes suivants signifient:

a)  «stage»: un stage de perfectionnement visé par le présent règlement;

b)  «stagiaire»: un ingénieur forestier tenu de compléter un stage;

c)  «maître de stage»: un ingénieur forestier ayant la responsabilité de vérifier si un stage ou une partie d’un stage est conforme aux objectifs et modalités fixés par le Conseil d’administration.

R.R.Q., 1981, c. I-10, r. 11, a. 1.02; D. 730-86, a. 1.