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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

Article 46.3
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Texte complet
46.3. Le ventilateur d’une hotte de cuisinière ne doit pas être pris en compte dans le calcul de la capacité de l’installation mentionnée à l’article 9.32.3.3.3. du Code national du bâtiment 1990.
D. 1211-92, a. 5.
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