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C-26, r. 222.1.2.01 - Code de déontologie des sexologues

Article 81
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Texte complet
81. Lorsque le sexologue reproduit le symbole graphique de l’Ordre, à des fins de publicité, il s’assure que ce symbole est conforme à l’original détenu par l’Ordre.
D. 307-2016, a. 81.
En vig.: 2016-05-12
81. Lorsque le sexologue reproduit le symbole graphique de l’Ordre, à des fins de publicité, il s’assure que ce symbole est conforme à l’original détenu par l’Ordre.
D. 307-2016, a. 81.
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