C-24.2, r. 32 - Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers

Annexe Versions de la disposition

2020-10-10

ANNEXE II

(a. 215)

CALENDRIER D’ENTRETIEN

Dans le calendrier, «E» signifie entretien à effectuer

Catégorie de véhicules routiers	Intervalle d’entretien
L’entretien doit être effectué au kilométrage annuel ou au nombre de mois ci-contre selon la première éventualité	Mois	3	4	6	6	6	6	12
	Kilométrage				10 000	20 000	22 000	5 000
Autobus et autres véhicules affectés au transport d’écoliers, à l’exception de l’autobus affecté au transport urbain effectué par une société de transport en commun		E
Autobus, à l’exception de l’autobus affecté au transport d’écoliers ou affecté au transport urbain effectué par une société de transport en commun		E(1)
Autobus affecté au transport urbain effectué par une société de transport en commun							E(3)
Dépanneuse		E(1)
Motocyclette								E
Remorque			E(1, 2)
Véhicule d’urgence dont le PNBV est inférieur à 7 258 kg, à l’exception du véhicule routier de service d'incendie					E
Véhicule d'urgence dont le PNBV est égal ou supérieur à 7 258 kg, à l'exception du véhicule routier de service d'incendie						E
Véhicule routier de service d'incendie				E
Véhicule routier motorisé d'un PNBV de 4 500 kg ou plus, à l'exception du véhicule d'urgence		E(1)
Véhicule routier utilisé par une école de conduite		E(1)

Notes:

1. Si le kilométrage annuel est de moins de 20 000 km, l'entretien peut être effectué à tous les 6 mois.

2. La fréquence d'entretien d'une remorque est de 6 mois au lieu de 4 mois si le propriétaire fournit à la Société copie de la consigne qu'il a adoptée sur l'application de la vérification prévue à la section II du chapitre IV et s'il respecte cette consigne.

Outre les normes prévues à la section II du chapitre IV, cette consigne doit prévoir les éléments suivants:

1° une formation pratique de ses conducteurs sur la vérification, notamment sur les éléments énumérés à l'article 194;

2° une période de 10 minutes par jour accordée aux conducteurs pour effectuer la vérification;

3° des moyens de contrôle par le propriétaire pour s'assurer que la vérification est effectuée.

3. L’inspection des freins et des pneus est requise aux 10 000 km ou selon le système prédictif de la société de transport en commun. Dans le cas où la société de transport possède un système prédictif, celui-ci prévaut sur l’exigence d’inspection aux 10 000 km.

D. 1483-98, ann. II; D. 623-99, a. 29; D. 1049-2010, a. 18; D. 370-2016, a. 108; D. 1046-2020, a. 114.

2016-11-20

ANNEXE II

(a. 215)

CALENDRIER D’ENTRETIEN

Dans le calendrier, «E» signifie entretien à effectuer

Catégorie de véhicules routiers	Intervalle d’entretien
L’entretien doit être effectué au kilométrage annuel ou au nombre de mois ci-contre selon la première éventualité	Mois	3	4	6	6	6	6	12
	Kilométrage				10 000	20 000	22 000	5 000
Autobus et autres véhicules affectés au transport d’écoliers, à l’exception de l’autobus affecté au transport urbain effectué par une société de transport en commun		E
Autobus, à l’exception de l’autobus affecté au transport d’écoliers ou affecté au transport urbain effectué par une société de transport en commun		E(1)
Autobus affecté au transport urbain effectué par une société de transport en commun							E(3)
Dépanneuse		E(1)
Motocyclette								E
Remorque			E(1, 2)
Taxi		E
Véhicule d’urgence dont le PNBV est inférieur à 7 258 kg, à l’exception du véhicule routier de service d'incendie					E
Véhicule d'urgence dont le PNBV est égal ou supérieur à 7 258 kg, à l'exception du véhicule routier de service d'incendie						E
Véhicule routier de service d'incendie				E
Véhicule routier motorisé d'un PNBV de 4 500 kg ou plus, à l'exception du véhicule d'urgence		E(1)
Véhicule routier utilisé par une école de conduite		E(1)

Notes:

1. Si le kilométrage annuel est de moins de 20 000 km, l'entretien peut être effectué à tous les 6 mois.

2. La fréquence d'entretien d'une remorque est de 6 mois au lieu de 4 mois si le propriétaire fournit à la Société copie de la consigne qu'il a adoptée sur l'application de la vérification prévue à la section II du chapitre IV et s'il respecte cette consigne.

Outre les normes prévues à la section II du chapitre IV, cette consigne doit prévoir les éléments suivants:

1° une formation pratique de ses conducteurs sur la vérification, notamment sur les éléments énumérés à l'article 194;

2° une période de 10 minutes par jour accordée aux conducteurs pour effectuer la vérification;

3° des moyens de contrôle par le propriétaire pour s'assurer que la vérification est effectuée.

3. L’inspection des freins et des pneus est requise aux 10 000 km ou selon le système prédictif de la société de transport en commun. Dans le cas où la société de transport possède un système prédictif, celui-ci prévaut sur l’exigence d’inspection aux 10 000 km.

D. 1483-98, ann. II; D. 623-99, a. 29; D. 1049-2010, a. 18; D. 370-2016, a. 108.

2012-09-01

ANNEXE II

(a. 215)

CALENDRIER D’ENTRETIEN

Dans le calendrier, «E» signifie entretien à effectuer

Catégorie de véhicules                      Intervalle d’entretien
      routiers

L’entretien doit être      Mois          3     4        6       6       6     12
effectué au kilométrage
annuel ou au  nombre       Kilométrage                  10 000  20 000        5 000
de mois ci-contre selon
la première éventualité
 
Autobus et autre                         E
véhicule affectés au 
transport d’écoliers

Autobus à l’exception                    E(1)
de l’autobus affecté
au transport d’écoliers

Dépanneuse                               E(1)

Motocyclette                                                                  E

Remorque                                       E(1, 2)

Taxi                                     E

Véhicule d’urgence dont                                 E
le PNBV est inférieur à 
7 258 kg à l’exception
du véhicule routier
de service d’incendie

Véhicule d’urgence dont                                         E
le PNBV est égal ou
supérieur à 7 258 kg à
l’exception du véhicule
routier de service
d’incendie

Véhicule routier de                                                     E
service d’incendie

Véhicule routier                         E(1)
motorisé d’un poids nominal 
brut de 4 500 kg ou plus 
à l’exception du véhicule 
d’urgence

Véhicule routier utilisé                 E(1)
par une école de conduite
    

Notes:

1. Si le kilométrage annuel est de moins de 20 000 km, l’entretien peut être effectué à tous les 6 mois.

2. La fréquence d’entretien d’une remorque est de 6 mois au lieu de 4 mois si le propriétaire fournit à la Société copie de la consigne qu’il a adoptée sur l’application de la vérification prévue à la section II du chapitre IV et s’il respecte cette consigne.

Outre les normes prévues à la section II du chapitre IV, cette consigne doit prévoir les éléments suivants:

1° une formation pratique de ses conducteurs sur la vérification, notamment sur les éléments énumérés à l’article 192;

2° une période de 10 minutes par jour accordée aux conducteurs pour effectuer la vérification;

3° des moyens de contrôle par le propriétaire pour s’assurer que la vérification est effectuée.

D. 1483-98, ann. II; D. 623-99, a. 29; D. 1049-2010, a. 18.