Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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B-1.1, r. 6.1 - Règlement sur les installations sous pression

Article 72
Versions de la disposition

Texte complet
72. L’inspection est de type externe ou interne. Elle comprend notamment la vérification de l’état de la surface extérieure ou intérieure selon le type d’inspection, du matériel isolant ou du revêtement, des trous d’homme, des trous de main ou d’autres ouvertures d’inspection, des raccords, de la tuyauterie, des accessoires et des supports de tuyauterie ainsi que du fonctionnement des dispositifs de contrôle et d’opération.
D. 89-2018, a. 72.
En vig.: 2018-03-08
72. L’inspection est de type externe ou interne. Elle comprend notamment la vérification de l’état de la surface extérieure ou intérieure selon le type d’inspection, du matériel isolant ou du revêtement, des trous d’homme, des trous de main ou d’autres ouvertures d’inspection, des raccords, de la tuyauterie, des accessoires et des supports de tuyauterie ainsi que du fonctionnement des dispositifs de contrôle et d’opération.
D. 89-2018, a. 72.
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