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B-1.1, r. 2 - Code de construction

Article 8.216
Versions de la disposition

Texte complet
8.216. Dans un dépôt, la fosse destinée à loger une pompe souterraine et les tuyaux à raccords multiples d’une pompe immergée doit être entourée d’une boîte faite de métal ou de béton et elle doit être érigée de façon à ne pas transmettre les charges extérieures à la pompe, au réservoir ou à la tuyauterie.
D. 220-2007, a. 1.
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