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B-1.1, r. 2 - Code de construction

Article 10.04
Versions de la disposition

Texte complet
10.04. Le bassin, la promenade, la tuyauterie et les accessoires d’une piscine doivent être construits avec du matériel inerte, non toxique pour l’humain, imperméable, durable, non corrosif, avec des surfaces lisses et facilement nettoyables, sauf indication contraire dans le présent chapitre.
D. 115-2013, a. 1.
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