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B-1.1, r. 11 - Règlement sur la sécurité dans les bains publics

Article 15
Versions de la disposition

Texte complet
15. La profondeur de l’eau à l’extrémité du tremplin ou de la plate-forme et pour un demi-cercle d’un rayon de 3 m au-delà de l’extrémité du tremplin ou de la plate-forme ne doit pas être inférieure à:
a)  2,7 m pour un tremplin ou une plate-forme d’une hauteur de 0,5 m ou moins au-dessus de l’eau;
b)  3 m pour un tremplin ou une plate-forme d’une hauteur supérieure à 0,5 m mais inférieure à 1 m.
R.R.Q., 1981, c. S-3, r. 3, a. 15.
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