A-28, r. 1 - Règlement d’application de la Loi sur l’assurance-hospitalisation

Annexe Versions de la disposition

2012-09-01

ANNEXE A

(a. 3)

PROTHÈSES ET ORTHÈSES POUVANT ÊTRE INTÉGRÉES À L’ORGANISME HUMAIN

A: Prothèses et orthèses du système visuel:

1. Bille de remplacement du globe oculaire.

2. Matériel de remplacement pour plancher de l’orbite.

3. Ressorts pour muscles impliqués dans les paralysies du septième nerf.

4. Tube rhino-conjonctival.

5. Implants organiques, métalliques ou synthétiques pour la correction de décollement de la cornée.

6. Huiles de remplacement du vitré.

7. Kératoprothèses.

8. Lentilles de chambre antérieure.

9. Lentilles collées.

B: Prothèses et orthèses du système auditif:

1. Prothèses de remplacement des ossicules.

2. Prothèses de remplacement de l’enclume.

3. Prothèses de remplacement du marteau.

4. Prothèses de remplacement de l’étrier.

5. Prothèses de remplacement du tympan.

6. Prothèses transtympaniques.

7. Électrodes de transmission pour l’oreille interne avec ou sans appareil de réception incorporé.

C: Prothèses et orthèses du système cardio-vasculaire:

1. Pacemaker endo-cavitaire.

2. Électrodes de pacemaker extra-cavitaire.

3. Stimulateur carotidien.

4. Valvules cardiaques et aortiques.

5. Matériel de pontage vasculaire.

6. Matériel de remplacement vasculaire.

D: Prothèses et orthèses du système respiratoire:

1. Pour reconstruction:

a) du nez;

b) du larynx;

c) du pharynx;

d) du canal naso-frontal;

e) de la trachée.

2. Pour remplissage dans la collapsothérapie.

E: Prothèses et orthèses du système digestif:

1. Matériel de remplacement pour conduits excréteurs.

F: Prothèses et orthèses du système génito-urinaire:

1. Bille de remplacement pour testicule.

2. Ortho-prothèses-pénienne.

G: Prothèses et orthèses mammaires:

1. De reconstruction mammaire.

H: Prothèses et orthèses du système squelettique:

1. Prothèses gléno-humérales.

2. Prothèses humérales céphaliques.

3. Prothèses trochléaires.

4. Prothèses huméro-cubitales.

5. Prothèses huméro-cubito-radiales.

6. Prothèses radiales céphaliques.

7. Prothèses cubito-radio-carpiennes.

8. Prothèses carpiennes.

9. Prothèses métacarpiennes.

10. Prothèses métacarpo-phalangiennes.

11. Prothèses phalangiennes.

12. Prothèses interphalangiennes.

13. Prothèses acétabulaires.

14. Prothèses acétabulo-fémorales.

15. Prothèses fémorales distales partielles ou complètes.

16. Prothèses fémoro-tibio-péronéales.

17. Prothèses tibio péronéo-astragaliennes.

18. Prothèses astragalo-métatarsiennes.

19. Prothèses métatarso-tarsiennes.

20. Prothèses tarso-tarsiennes.

21. Prothèses intertarsiennes.

22. Prothèses de contention vertébrale antérieure.

23. Prothèses de contention vertébrale postérieure.

24. Prothèses mandibulaires.

25. Prothèses de reconstruction maxillaire.

26. Prothèses de table crânienne.

27. Boutons de fermeture de trépanation.

28. Matériel de remplacement au massif facial.

I: Prothèses du système nerveux:

1. Valves de décompression pour hydrocéphalie.

2. Tubes de pontage pour cloisonnement encéphalorachidien.

3. Tubes de pontage pour cloisonnement rachidien.

4. Électrodes de neuro-stimulateurs.

5. Enrobages d’anastomoses.

J: Prothèses et orthèses à usages divers:

1. Clous de support de traction ou de maintien.

2. Vis de support de traction ou de maintien.

3. Broches de support de traction ou de maintien.

4. Treillis de rétention.

5. Plaques de rétention.

6. Plaques de maintien.

7. Ciments osseux.

R.R.Q., 1981, c. A-28, r. 1, Ann. A.