A-13.1.1, r. 1 - Règlement sur l’aide aux personnes et aux familles

Annexe Versions de la disposition

2024-01-01

ANNEXE III

PROTHÈSES, ORTHÈSES ET ACCESSOIRES

SECTION 1

RÈGLES D’APPLICATION

1.1. La prestation spéciale subvient au coût de prothèses, d’orthèses et d’accessoires jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût n’est pas assumé par la Régie de l’assurance maladie du Québec.

1.2. La prestation spéciale subvient au coût de la location jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût, compte tenu de la durée du besoin, n’excède pas celui de l’achat.

1.3. Le coût des articles énumérés sous le titre «Système d’élimination» n’est pas payé si le prestataire reçoit déjà la prestation spéciale versée en cas de paraplégie.

SECTION 2

TARIFICATION

2.1. Bande herniaire, toute grandeur (incluant les coussinets)

— modèle simple: 54,50 $

— modèle double: 91,50 $

2.2. Corset orthopédique

2.2.1. Corset sacro-iliaque, toute grandeur: 101 $

2.2.2. Corset sacro-lombaire, toute grandeur (incluant 2 tiges d’acier)

— homme: 101 $

— femme: 115 $

2.2.3. Corset dorso-lombaire (incluant jarretelles, courroie périnéale et tiges d’acier)

— homme: 202 $

— femme: 208,50 $

2.3. Bande (en coton, toute grandeur)

2.3.1. Bande (ceinture postopératoire): 50 $

2.3.2. Bande thoracique: 24,50 $

2.3.3. Bande abdominale: 50 $

2.3.4. Bande (support) pour bras: 11,50 $

2.3.5. Bande (support) pour épaule: 54,50 $

2.4. Bas élastiques

2.4.1. 20 mm de compression

— genou: 79,50 $

— mi-cuisse: 104 $

— collant: 122,50 $

— maternité: 130,50 $

2.4.2. 30 à 70 mm de compression

— genou: 79,50 $

— mi-cuisse: 104 $

— aine: 120 $

— demi-collant: 88 $

— collant: 188,50 $

2.5. Orthèse cervicale

2.5.1. Collet cervical, souple et rigide: 27,50 $

2.5.2. Ensemble de traction cervicale complet, avec sac et mentonnière: 54,50 $

2.6. Orthèse, membres supérieurs

2.6.1. Support pour le coude (en élastique): 34 $

2.6.2. Orthèse pour le coude (en élastique): 47,50 $

2.7. Orthèse, membres inférieurs

2.7.1. Support pour cheville: 34 $

2.7.2. Orthèse pour cheville, toute grandeur: 54,50 $

2.7.3. Support pour genou: 64 $

2.7.4. Genouillère en élastique: 81 $

2.7.5. Genouillère avec joints métalliques: 124 $

2.7.6. Genouillère (articulation libre): 86,50 $

2.8. Système d’élimination

2.8.1. Cathéter – Sonde (l’unité)

— Courte durée: 8,50 $

— Longue durée: 36,50 $

2.8.2. Bande, adaptateur, colle et courroie (l’unité)

— Bande uri-hésive: 7,50 $

— Bande autocollante élastique: 1 $

— Adaptateur: 5,50 $

— Colle pour cathéter (118 ml): 37 $

— Courroie pour sac à jambe: 11,50 $

2.8.3. Tube et seringue (l’unité)

— Tube de latex: 1,50 $

— Tube de rallonge: 14 $

— Serre-tube en plastique: 4,50 $

— Clampe en plastique pour tube: 5,50 $

— Seringue à usage unique: 3,50 $

— Tube stomacal, toute grandeur: 11,50 $

2.8.4. Sacs à drainage (l’unité): 19,50 $

2.8.5. Urinoir

— Complet, réutilisable, sac en sus (type DAVOL): 181,50 $

2.8.6. Cabaret (l’unité)

— Cabaret à irrigation: 9 $

— Cabaret à cathétérisme – Sonde: 7,50 $

2.8.7. Culottes pour incontinence (la caisse): 81 $

2.8.8. Couches pour incontinence (la caisse): 74,50 $

2.8.9. Piqué

— jetable (l’unité): 1,50 $

— lavable (le paquet): 40,50 $

2.8.10. Chlorure de sodium ou eau stérile (500 ml): 7 $

2.9. Accessoires divers

2.9.1. Chaise d’aisance

— fixe: 202 $

— ajustable: 419,50 $

2.9.2. Siège de toilette, ajustable: 108 $

2.9.3. Appui sécuritaire pour toilette, ajustable

— à l’unité: 48,50 $

— la paire: 85 $

2.9.4. Banc de bain

— avec dossier: 81 $

— sans dossier: 60,50 $

2.9.5. Barre de soutien pour baignoire ou pour toilette, toute longueur

— droite: 28,50 $

— en «L»: 71,50 $

2.9.6. Pansement et compresse (l’unité)

— Pansement: 13,50 $

— Compresse stérile: 3 $

— Compresse non stérile: 1 $

— Tampon antiseptique ou aseptique: 1 $

2.9.7. Lubrifiant, dissolvant et solution

— Lubrifiant (sachet): 1 $

— Lubrifiant (tube): 7,50 $

— Dissolvant (sachet): 1,50 $

— Solution antiseptique (100 ml): 5 $

2.9.8. Gant et serviette (l’unité)

— Gant stérile: 1,50 $

— Gant non stérile: 1 $

— Serviette antiseptique ou aseptique: 1 $

2.9.9. Matelas coquille d’oeuf: 40,50 $

2.10. Aides à la mobilité

2.10.1. Canne

— Bois: 22 $

— aluminium (ajustable): 40,50 $

2.10.2. Béquilles

— bois: 27,50 $

— aluminium: 62 $

— canadiennes: 139 $

2.10.3. Marchette ou déambulateur (ajustable): 120 $

2.10.4. Fauteuil roulant: 696 $

2.11. Lit d’hôpital

2.11.1. Lit: 584,50 $

2.11.2. Matelas: 147 $

2.11.3. Côtés de lit (la paire): 175 $

2.12. Appareil respiratoire

2.12.1. Modèle convenant pour un usage à domicile: 347 $

2.12.2. Compresseur aérosol: 336 $

2.13. Location

2.13.1. Fauteuil roulant: 47,50 $/mois

2.13.2. Aide à la mobilité: 8,50 $/mois

2.13.3. Lit d’hôpital: 93 $/mois

2.13.4. Appareil respiratoire

— tout type incluant: ventilateur mécanique, enrichisseur d’air, aspirateur de sécrétion: 671,50 $/mois

— concentrateur d’oxygène: 336 $/mois.

D. 1073-2006, Ann. III; D. 511-2013, a. 5; Erratum 2013, G.O. 2, 2635; D. 891-2019, a. 7; D. 1312-2021, a. 14.

2023-01-01

ANNEXE III

PROTHÈSES, ORTHÈSES ET ACCESSOIRES

SECTION 1

RÈGLES D’APPLICATION

1.1. La prestation spéciale subvient au coût de prothèses, d’orthèses et d’accessoires jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût n’est pas assumé par la Régie de l’assurance maladie du Québec.

1.2. La prestation spéciale subvient au coût de la location jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût, compte tenu de la durée du besoin, n’excède pas celui de l’achat.

1.3. Le coût des articles énumérés sous le titre «Système d’élimination» n’est pas payé si le prestataire reçoit déjà la prestation spéciale versée en cas de paraplégie.

SECTION 2

TARIFICATION

2.1. Bande herniaire, toute grandeur (incluant les coussinets)

— modèle simple: 51,50 $

— modèle double: 87 $

2.2. Corset orthopédique

2.2.1. Corset sacro-iliaque, toute grandeur: 96 $

2.2.2. Corset sacro-lombaire, toute grandeur (incluant 2 tiges d’acier)

— homme: 96 $

— femme: 109 $

2.2.3. Corset dorso-lombaire (incluant jarretelles, courroie périnéale et tiges d’acier)

— homme: 192 $

— femme: 198 $

2.3. Bande (en coton, toute grandeur)

2.3.1. Bande (ceinture postopératoire): 47,50 $

2.3.2. Bande thoracique: 23 $

2.3.3. Bande abdominale: 47,50 $

2.3.4. Bande (support) pour bras: 10,50 $

2.3.5. Bande (support) pour épaule: 51,50 $

2.4. Bas élastiques

2.4.1. 20 mm de compression

— genou: 75,50 $

— mi-cuisse: 98,50 $

— collant: 116,50 $

— maternité: 124 $

2.4.2. 30 à 70 mm de compression

— genou: 75,50 $

— mi-cuisse: 98,50 $

— aine: 114 $

— demi-collant: 83,50 $

— collant: 179 $

2.5. Orthèse cervicale

2.5.1. Collet cervical, souple et rigide: 26 $

2.5.2. Ensemble de traction cervicale complet, avec sac et mentonnière: 51,50 $

2.6. Orthèse, membres supérieurs

2.6.1. Support pour le coude (en élastique): 32 $

2.6.2. Orthèse pour le coude (en élastique): 45 $

2.7. Orthèse, membres inférieurs

2.7.1. Support pour cheville: 32 $

2.7.2. Orthèse pour cheville, toute grandeur: 51,50 $

2.7.3. Support pour genou: 60,50 $

2.7.4. Genouillère en élastique: 77 $

2.7.5. Genouillère avec joints métalliques: 118 $

2.7.6. Genouillère (articulation libre): 82 $

2.8. Système d’élimination

2.8.1. Cathéter – Sonde (l’unité)

— Courte durée: 8 $

— Longue durée: 34,50 $

2.8.2. Bande, adaptateur, colle et courroie (l’unité)

— Bande uri-hésive: 7 $

— Bande autocollante élastique: 0,50 $

— Adaptateur: 5 $

— Colle pour cathéter (118 ml): 35 $

— Courroie pour sac à jambe: 10,50 $

2.8.3. Tube et seringue (l’unité)

— Tube de latex: 1 $

— Tube de rallonge: 13 $

— Serre-tube en plastique: 4 $

— Clampe en plastique pour tube: 5 $

— Seringue à usage unique: 3 $

— Tube stomacal, toute grandeur: 10,50 $

2.8.4. Sacs à drainage (l’unité): 18,50 $

2.8.5. Urinoir

— Complet, réutilisable, sac en sus (type DAVOL): 172,50 $

2.8.6. Cabaret (l’unité)

— Cabaret à irrigation: 8,50 $

— Cabaret à cathétérisme – Sonde: 7 $

2.8.7. Culottes pour incontinence (la caisse): 77 $

2.8.8. Couches pour incontinence (la caisse): 70,50 $

2.8.9. Piqué

— jetable (l’unité): 1 $

— lavable (le paquet): 38,50 $

2.8.10. Chlorure de sodium ou eau stérile (500 ml): 6,50 $

2.9. Accessoires divers

2.9.1. Chaise d’aisance

— fixe: 192 $

— ajustable: 399 $

2.9.2. Siège de toilette, ajustable: 102,50 $

2.9.3. Appui sécuritaire pour toilette, ajustable

— à l’unité: 46 $

— la paire: 80,50 $

2.9.4. Banc de bain

— avec dossier: 77 $

— sans dossier: 57,50 $

2.9.5. Barre de soutien pour baignoire ou pour toilette, toute longueur

— droite: 27 $

— en «L»: 68 $

2.9.6. Pansement et compresse (l’unité)

— Pansement: 12,50 $

— Compresse stérile: 2,50 $

— Compresse non stérile: 0,50 $

— Tampon antiseptique ou aseptique: 0,50 $

2.9.7. Lubrifiant, dissolvant et solution

— Lubrifiant (sachet): 0,50 $

— Lubrifiant (tube): 7 $

— Dissolvant (sachet): 1 $

— Solution antiseptique (100 ml): 4,50 $

2.9.8. Gant et serviette (l’unité)

— Gant stérile: 1 $

— Gant non stérile: 0,50 $

— Serviette antiseptique ou aseptique: 0,50 $

2.9.9. Matelas coquille d’oeuf: 38,50 $

2.10. Aides à la mobilité

2.10.1. Canne

— Bois: 20,50 $

— aluminium (ajustable): 38,50 $

2.10.2. Béquilles

— bois: 26 $

— aluminium: 59 $

— canadiennes: 132 $

2.10.3. Marchette ou déambulateur (ajustable): 114 $

2.10.4. Fauteuil roulant: 662 $

2.11. Lit d’hôpital

2.11.1. Lit: 556 $

2.11.2. Matelas: 139,50 $

2.11.3. Côtés de lit (la paire): 166,50 $

2.12. Appareil respiratoire

2.12.1. Modèle convenant pour un usage à domicile: 330 $

2.12.2. Compresseur aérosol: 319,50 $

2.13. Location

2.13.1. Fauteuil roulant: 45 $/mois

2.13.2. Aide à la mobilité: 8 $/mois

2.13.3. Lit d’hôpital: 88,50 $/mois

2.13.4. Appareil respiratoire

— tout type incluant: ventilateur mécanique, enrichisseur d’air, aspirateur de sécrétion: 639 $/mois

— concentrateur d’oxygène: 319,50 $/mois.

D. 1073-2006, Ann. III; D. 511-2013, a. 5; Erratum 2013, G.O. 2, 2635; D. 891-2019, a. 7; D. 1312-2021, a. 14.

2022-01-01

ANNEXE III

PROTHÈSES, ORTHÈSES ET ACCESSOIRES

SECTION 1

RÈGLES D’APPLICATION

1.1. La prestation spéciale subvient au coût de prothèses, d’orthèses et d’accessoires jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût n’est pas assumé par la Régie de l’assurance maladie du Québec.

1.2. La prestation spéciale subvient au coût de la location jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût, compte tenu de la durée du besoin, n’excède pas celui de l’achat.

1.3. Le coût des articles énumérés sous le titre «Système d’élimination» n’est pas payé si le prestataire reçoit déjà la prestation spéciale versée en cas de paraplégie.

SECTION 2

TARIFICATION

2.1. Bande herniaire, toute grandeur (incluant les coussinets)

— modèle simple: 48 $

— modèle double: 81,60 $

2.2. Corset orthopédique

2.2.1. Corset sacro-iliaque, toute grandeur: 90 $

2.2.2. Corset sacro-lombaire, toute grandeur (incluant 2 tiges d’acier)

— homme: 90 $

— femme: 102 $

2.2.3. Corset dorso-lombaire (incluant jarretelles, courroie périnéale et tiges d’acier)

— homme: 180 $

— femme: 186 $

2.3. Bande (en coton, toute grandeur)

2.3.1. Bande (ceinture postopératoire): 44,40 $

2.3.2. Bande thoracique: 21,60 $

2.3.3. Bande abdominale: 44,40 $

2.3.4. Bande (support) pour bras: 9,60 $

2.3.5. Bande (support) pour épaule: 48 $

2.4. Bas élastiques

2.4.1. 20 mm de compression

— genou: 70,80 $

— mi-cuisse: 92,40 $

— collant: 109,20 $

— maternité: 116,40 $

2.4.2. 30 à 70 mm de compression

— genou: 70,80 $

— mi-cuisse: 92,40 $

— aine: 106,80 $

— demi-collant: 78 $

— collant: 168 $

2.5. Orthèse cervicale

2.5.1. Collet cervical, souple et rigide: 24 $

2.5.2. Ensemble de traction cervicale complet, avec sac et mentonnière: 48 $

2.6. Orthèse, membres supérieurs

2.6.1. Support pour le coude (en élastique): 30 $

2.6.2. Orthèse pour le coude (en élastique): 42 $

2.7. Orthèse, membres inférieurs

2.7.1. Support pour cheville: 30 $

2.7.2. Orthèse pour cheville, toute grandeur: 48 $

2.7.3. Support pour genou: 56,40 $

2.7.4. Genouillère en élastique: 72 $

2.7.5. Genouillère avec joints métalliques: 110,40 $

2.7.6. Genouillère (articulation libre): 76,80 $

2.8. Système d’élimination

2.8.1. Cathéter – Sonde (l’unité)

— Courte durée: 7,14 $

— Longue durée: 32,16 $

2.8.2. Bande, adaptateur, colle et courroie (l’unité)

— Bande uri-hésive: 6,54 $

— Bande autocollante élastique: 0,18 $

— Adaptateur: 4,62 $

— Colle pour cathéter (118 ml): 32,88 $

— Courroie pour sac à jambe: 9,54 $

2.8.3. Tube et seringue (l’unité)

— Tube de latex: 0,90 $

— Tube de rallonge: 12,12 $

— Serre-tube en plastique: 3,30 $

— Clampe en plastique pour tube: 4,62 $

— Seringue à usage unique: 2,58 $

— Tube stomacal, toute grandeur: 9,60 $

2.8.4. Sacs à drainage (l’unité): 17,16 $

2.8.5. Urinoir

— Complet, réutilisable, sac en sus (type DAVOL): 162 $

2.8.6. Cabaret (l’unité)

— Cabaret à irrigation: 7,86 $

— Cabaret à cathétérisme – Sonde: 6,30 $

2.8.7. Culottes pour incontinence (la caisse): 72 $

2.8.8. Couches pour incontinence (la caisse): 66 $

2.8.9. Piqué

— jetable (l’unité): 0,48 $

— lavable (le paquet): 36 $

2.8.10. Chlorure de sodium ou eau stérile (500 ml): 5,82 $

2.9. Accessoires divers

2.9.1. Chaise d’aisance

— fixe: 180 $

— ajustable: 374,40 $

2.9.2. Siège de toilette, ajustable: 96 $

2.9.3. Appui sécuritaire pour toilette, ajustable

— à l’unité: 43,20 $

— la paire: 75,60 $

2.9.4. Banc de bain

— avec dossier: 72 $

— sans dossier: 54 $

2.9.5. Barre de soutien pour baignoire ou pour toilette, toute longueur

— droite: 25,20 $

— en «L»: 63,60 $

2.9.6. Pansement et compresse (l’unité)

— Pansement: 11,70 $

— Compresse stérile: 2,34 $

— Compresse non stérile: 0,18 $

— Tampon antiseptique ou aseptique: 0,06 $

2.9.7. Lubrifiant, dissolvant et solution

— Lubrifiant (sachet): 0,12 $

— Lubrifiant (tube): 6,12 $

— Dissolvant (sachet): 0,53 $

— Solution antiseptique (100 ml): 3,96 $

2.9.8. Gant et serviette (l’unité)

— Gant stérile: 0,78 $

— Gant non stérile: 0,18 $

— Serviette antiseptique ou aseptique: 0,18 $

2.9.9. Matelas coquille d’oeuf: 36 $

2.10. Aides à la mobilité

2.10.1. Canne

— Bois: 19,20 $

— aluminium (ajustable): 36 $

2.10.2. Béquilles

— bois: 24 $

— aluminium: 55,20 $

— canadiennes: 123,60 $

2.10.3. Marchette ou déambulateur (ajustable): 106,80 $

2.10.4. Fauteuil roulant: 621,60 $

2.11. Lit d’hôpital

2.11.1. Lit: 522 $

2.11.2. Matelas: 130,80 $

2.11.3. Côtés de lit (la paire): 156 $

2.12. Appareil respiratoire

2.12.1. Modèle convenant pour un usage à domicile: 309,60 $

2.12.2. Compresseur aérosol: 300 $

2.13. Location

2.13.1. Fauteuil roulant: 42 $/mois

2.13.2. Aide à la mobilité: 7,20 $/mois

2.13.3. Lit d’hôpital: 82,80 $/mois

2.13.4. Appareil respiratoire

— tout type incluant: ventilateur mécanique, enrichisseur d’air, aspirateur de sécrétion: 600 $/mois

— concentrateur d’oxygène: 300 $/mois.

D. 1073-2006, Ann. III; D. 511-2013, a. 5; Erratum 2013, G.O. 2, 2635; D. 891-2019, a. 7; D. 1312-2021, a. 14.

2019-10-01

ANNEXE III

PROTHÈSES, ORTHÈSES ET ACCESSOIRES

SECTION 1

RÈGLES D’APPLICATION

1.1 La prestation spéciale subvient au coût de prothèses, d’orthèses et d’accessoires jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût n’est pas assumé par la Régie de l’assurance maladie du Québec.

1.2 La prestation spéciale subvient au coût de la location jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût, compte tenu de la durée du besoin, n’excède pas celui de l’achat.

1.3 Le coût des articles énumérés sous le titre «Système d’élimination» n’est pas payé si le prestataire reçoit déjà la prestation spéciale versée en cas de paraplégie.

SECTION 2

TARIFICATION

2.1 Bande herniaire, toute grandeur (incluant les coussinets)

— modèle simple: 40 $

— modèle double: 68 $

2.2 Corset orthopédique

2.2.1 Corset sacro-iliaque, toute grandeur: 75 $

2.2.2 Corset sacro-lombaire, toute grandeur (incluant 2 tiges d’acier)

— homme: 75 $

— femme: 85 $

2.2.3 Corset dorso-lombaire (incluant jarretelles, courroie périnéale et tiges d’acier)

— homme: 150 $

— femme: 155 $

2.3 Bande (en coton, toute grandeur)

2.3.1 Bande (ceinture postopératoire): 37 $

2.3.2 Bande thoracique: 18 $

2.3.3 Bande abdominale: 37 $

2.3.4 Bande (support) pour bras: 8 $

2.3.5 Bande (support) pour épaule: 40 $

2.4 Bas élastiques

2.4.1 20 mm de compression

— genou: 59 $

— mi-cuisse: 77 $

— collant: 91 $

— maternité: 97 $

2.4.2 30 à 70 mm de compression

— genou: 59 $

— mi-cuisse: 77 $

— aine: 89 $

— demi-collant: 65 $

— collant: 140 $

2.5 Orthèse cervicale

2.5.1 Collet cervical, souple et rigide: 20 $

2.5.2 Ensemble de traction cervicale complet, avec sac et mentonnière: 40 $

2.6 Orthèse, membres supérieurs

2.6.1 Support pour le coude (en élastique): 25 $

2.6.2 Orthèse pour le coude (en élastique): 35 $

2.7 Orthèse, membres inférieurs

2.7.1 Support pour cheville: 25 $

2.7.2 Orthèse pour cheville, toute grandeur: 40 $

2.7.3 Support pour genou: 47 $

2.7.4 Genouillère en élastique: 60 $

2.7.5 Genouillère avec joints métalliques: 92 $

2.7.6 Genouillère (articulation libre): 64 $

2.8 Système d’élimination

2.8.1 Cathéter – Sonde (l’unité)

— Courte durée: 5,95 $

— Longue durée: 26,80 $

2.8.2 Bande, adapteur, colle et courroie (l’unité)

— Bande uri-hésive: 5,45 $

— Bande autocollante élastique: 0,15 $

— Adapteur: 3,85 $

— Colle pour cathéter (118 ml): 27,40 $

— Courroie pour sac à jambe: 7,95 $

2.8.3 Tube et seringue (l’unité)

— Tube de latex: 0,75 $

— Tube de rallonge: 10,10 $

— Serre-tube en plastique: 2,75 $

— Clampe en plastique pour tube: 3,85 $

— Seringue à usage unique: 2,15 $

— Tube stomacal, toute grandeur: 8 $

2.8.4 Sacs à drainage (l’unité): 14,30 $

2.8.5 Urinoir

— Complet, réutilisable, sac en sus (type DAVOL): 135 $

2.8.6 Cabaret (l’unité)

— Cabaret à irrigation: 6,55 $

— Cabaret à cathétérisme – Sonde: 5,25 $

2.8.7 Culottes pour incontinence (la caisse): 60 $

2.8.8 Couches pour incontinence (la caisse): 55 $

2.8.9 Piqué

— jetable (l’unité): 0,40 $

— lavable (le paquet): 30 $

2.8.10 Chlorure de sodium ou eau stérile (500 ml): 4,85 $

2.8.11 (abrogé)

2.9 Accessoires divers

2.9.1 Chaise d’aisance

— fixe: 150 $

— ajustable: 312 $

2.9.2 Siège de toilette, ajustable: 80 $

2.9.3 Appui sécuritaire pour toilette, ajustable

— à l’unité: 36 $

— la paire: 63 $

2.9.4 Banc de bain

— avec dossier: 60 $

— sans dossier: 45 $

2.9.5 Barre de soutien pour baignoire ou pour toilette, toute longueur

— droite: 21 $

— en «L»: 53 $

2.9.6 Pansement et compresse (l’unité)

— Pansement: 9,75 $

— Compresse stérile: 1,95 $

— Compresse non stérile: 0,15 $

— Tampon antiseptique ou aseptique: 0,05 $

2.9.7 Lubrifiant, dissolvant et solution

— Lubrifiant (sachet): 0,10 $

— Lubrifiant (tube): 5,10 $

— Dissolvant (sachet): 0,44 $

— Solution antiseptique (100 ml): 3,30 $

2.9.8 Gant et serviette (l’unité)

— Gant stérile: 0,65 $

— Gant non stérile: 0,15 $

— Serviette antiseptique ou aseptique: 0,15 $

2.9.9 Matelas coquille d’oeuf: 30 $

2.10 Aides à la mobilité

2.10.1 Canne

— Bois: 16 $

— aluminium (ajustable): 30 $

2.10.2 Béquilles

— bois: 20 $

— aluminium: 46 $

— canadiennes: 103 $

2.10.3 Marchette ou déambulateur (ajustable): 89 $

2.10.4 Fauteuil roulant: 518 $

2.11 Lit d’hôpital

2.11.1 Lit: 435 $

2.11.2 Matelas: 109 $

2.11.3 Côtés de lit (la paire): 130 $

2.12 Appareil respiratoire

2.12.1 Modèle convenant pour un usage à domicile: 258 $

2.12.2 Compresseur aérosol: 250 $

2.13 Location

2.13.1 Fauteuil roulant: 35 $/mois

2.13.2 Aide à la mobilité: 6 $/mois

2.13.3 Lit d’hôpital: 69 $/mois

2.13.4 Appareil respiratoire

— tout type incluant: ventilateur mécanique, enrichisseur d’air, aspirateur de sécrétion: 500 $/mois

— concentrateur d’oxygène: 250 $/mois

D. 1073-2006, Ann. III; D. 511-2013, a. 5; Erratum 2013, G.O. 2, 2635; D. 891-2019, a. 7.

2013-07-01

ANNEXE III

PROTHÈSES, ORTHÈSES ET ACCESSOIRES

SECTION 1

RÈGLES D’APPLICATION

1.1 La prestation spéciale subvient au coût de prothèses, d’orthèses et d’accessoires jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût n’est pas assumé par la Régie de l’assurance maladie du Québec.

1.2 La prestation spéciale subvient au coût de la location jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût, compte tenu de la durée du besoin, n’excède pas celui de l’achat.

1.3 Le coût des articles énumérés sous le titre «Système d’élimination» n’est pas payé si le prestataire reçoit déjà la prestation spéciale versée en cas d’urostomie, d’iléostomie ou de colostomie temporaire ou celle versée en cas de paraplégie.

Il n’est pas payé non plus si le prestataire bénéficie d’un programme de gratuité des appareils aux stomisés.

SECTION 2

TARIFICATION

2.1 Bande herniaire, toute grandeur (incluant les coussinets)

— modèle simple: 40 $

— modèle double: 68 $

2.2 Corset orthopédique

2.2.1 Corset sacro-iliaque, toute grandeur: 75 $

2.2.2 Corset sacro-lombaire, toute grandeur (incluant 2 tiges d’acier)

— homme: 75 $

— femme: 85 $

2.2.3 Corset dorso-lombaire (incluant jarretelles, courroie périnéale et tiges d’acier)

— homme: 150 $

— femme: 155 $

2.3 Bande (en coton, toute grandeur)

2.3.1 Bande (ceinture postopératoire): 37 $

2.3.2 Bande thoracique: 18 $

2.3.3 Bande abdominale: 37 $

2.3.4 Bande (support) pour bras: 8 $

2.3.5 Bande (support) pour épaule: 40 $

2.4 Bas élastiques

2.4.1 20 mm de compression

— genou: 59 $

— mi-cuisse: 77 $

— collant: 91 $

— maternité: 97 $

2.4.2 30 à 70 mm de compression

— genou: 59 $

— mi-cuisse: 77 $

— aine: 89 $

— demi-collant: 65 $

— collant: 140 $

2.5 Orthèse cervicale

2.5.1 Collet cervical, souple et rigide: 20 $

2.5.2 Ensemble de traction cervicale complet, avec sac et mentonnière: 40 $

2.6 Orthèse, membres supérieurs

2.6.1 Support pour le coude (en élastique): 25 $

2.6.2 Orthèse pour le coude (en élastique): 35 $

2.7 Orthèse, membres inférieurs

2.7.1 Support pour cheville: 25 $

2.7.2 Orthèse pour cheville, toute grandeur: 40 $

2.7.3 Support pour genou: 47 $

2.7.4 Genouillère en élastique: 60 $

2.7.5 Genouillère avec joints métalliques: 92 $

2.7.6 Genouillère (articulation libre): 64 $

2.8 Système d’élimination

2.8.1 Cathéter – Sonde (l’unité)

— Courte durée: 5,95 $

— Longue durée: 26,80 $

2.8.2 Bande, adapteur, colle et courroie (l’unité)

— Bande uri-hésive: 5,45 $

— Bande autocollante élastique: 0,15 $

— Adapteur: 3,85 $

— Colle pour cathéter (118 ml): 27,40 $

— Courroie pour sac à jambe: 7,95 $

2.8.3 Tube et seringue (l’unité)

— Tube de latex: 0,75 $

— Tube de rallonge: 10,10 $

— Serre-tube en plastique: 2,75 $

— Clampe en plastique pour tube: 3,85 $

— Seringue à usage unique: 2,15 $

— Tube stomacal, toute grandeur: 8 $

2.8.4 Sacs à drainage (l’unité): 14,30 $

2.8.5 Urinoir

— Complet, réutilisable, sac en sus (type DAVOL): 135 $

2.8.6 Cabaret (l’unité)

— Cabaret à irrigation: 6,55 $

— Cabaret à cathétérisme – Sonde: 5,25 $

2.8.7 Culottes pour incontinence (la caisse): 60 $

2.8.8 Couches pour incontinence (la caisse): 55 $

2.8.9 Piqué

— jetable (l’unité): 0,40 $

— lavable (le paquet): 30 $

2.8.10 Chlorure de sodium ou eau stérile (500 ml): 4,85 $

2.8.11 Stomie (l’unité)

— Adhésif: 15,95 $

— Anneau de champ protecteur: 8,80 $

— Protecteur cutané: 4,85 $

— Dissolvant ou tampon nettoyant: 0,60 $

— Collerette: 17,50 $

— Ceinture moyenne ou courroie élastique: 16,75 $

— Crème revitalisante pour la peau: 2,25 $

— Fermoir pour sac à stomie: 4,35 $

— Sac à stomie pour système deux pièces: 4,70 $

— Pâte pour stomie: 16,25 $

— Poudre pour stomie: 11,45 $

— Sac à stomie une pièce: 18 $

— Désodorisant: 3,90 $

— Champ protecteur: 9,70 $

— Lingette humide: 0,28 $

2.9 Accessoires divers

2.9.1 Chaise d’aisance

— fixe: 150 $

— ajustable: 312 $

2.9.2 Siège de toilette, ajustable: 80 $

2.9.3 Appui sécuritaire pour toilette, ajustable

— à l’unité: 36 $

— la paire: 63 $

2.9.4 Banc de bain

— avec dossier: 60 $

— sans dossier: 45 $

2.9.5 Barre de soutien pour baignoire ou pour toilette, toute longueur

— droite: 21 $

— en «L»: 53 $

2.9.6 Pansement et compresse (l’unité)

— Pansement: 9,75 $

— Compresse stérile: 1,95 $

— Compresse non stérile: 0,15 $

— Tampon antiseptique ou aseptique: 0,05 $

2.9.7 Lubrifiant, dissolvant et solution

— Lubrifiant (sachet): 0,10 $

— Lubrifiant (tube): 5,10 $

— Dissolvant (sachet): 0,44 $

— Solution antiseptique (100 ml): 3,30 $

2.9.8 Gant et serviette (l’unité)

— Gant stérile: 0,65 $

— Gant non stérile: 0,15 $

— Serviette antiseptique ou aseptique: 0,15 $

2.9.9 Matelas coquille d’oeuf: 30 $

2.10 Aides à la mobilité

2.10.1 Canne

— Bois: 16 $

— aluminium (ajustable): 30 $

2.10.2 Béquilles

— bois: 20 $

— aluminium: 46 $

— canadiennes: 103 $

2.10.3 Marchette ou déambulateur (ajustable): 89 $

2.10.4 Fauteuil roulant: 518 $

2.11 Lit d’hôpital

2.11.1 Lit: 435 $

2.11.2 Matelas: 109 $

2.11.3 Côtés de lit (la paire): 130 $

2.12 Appareil respiratoire

2.12.1 Modèle convenant pour un usage à domicile: 258 $

2.12.2 Compresseur aérosol: 250 $

2.13 Location

2.13.1 Fauteuil roulant: 35 $/mois

2.13.2 Aide à la mobilité: 6 $/mois

2.13.3 Lit d’hôpital: 69 $/mois

2.13.4 Appareil respiratoire

— tout type incluant: ventilateur mécanique, enrichisseur d’air, aspirateur de sécrétion: 500 $/mois

— concentrateur d’oxygène: 250 $/mois

D. 1073-2006, Ann. III; D. 511-2013, a. 5; Erratum 2013, G.O. 2, 2635.

2012-09-01

ANNEXE III

PROTHÈSES, ORTHÈSES ET ACCESSOIRES

SECTION 1

RÈGLES D’APPLICATION

1.1 La prestation spéciale subvient au coût de prothèses, d’orthèses et d’accessoires jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût n’est pas assumé par la Régie de l’assurance maladie du Québec.

1.2 La prestation spéciale subvient au coût de la location jusqu’à concurrence du montant maximum indiqué à la tarification prévue à la section 2, dans la mesure où ce coût, compte tenu de la durée du besoin, n’excède pas celui de l’achat.

1.3 Le coût des articles énumérés sous le titre «Système d’élimination» n’est pas payé si le prestataire reçoit déjà la prestation spéciale versée en cas d’urostomie, d’iléostomie ou de colostomie temporaire ou celle versée en cas de paraplégie.

Il n’est pas payé non plus si le prestataire bénéficie d’un programme de gratuité des appareils aux stomisés.

SECTION 2

TARIFICATION

2.1 Bande herniaire, toute grandeur (incluant les coussinets)

— modèle simple: 40 $

— modèle double: 68 $

2.2 Corset orthopédique

2.2.1 Corset sacro-iliaque, toute grandeur: 75 $

2.2.2 Corset sacro-lombaire, toute grandeur (incluant 2 tiges d’acier)

— homme: 75 $

— femme: 85 $

2.2.3 Corset dorso-lombaire (incluant jarretelles, courroie périnéale et tiges d’acier)

— homme: 150 $

— femme: 155 $

2.3 Bande (en coton, toute grandeur)

2.3.1 Bande (ceinture postopératoire): 37 $

2.3.2 Bande thoracique: 18 $

2.3.3 Bande abdominale: 37 $

2.3.4 Bande (support) pour bras: 8 $

2.3.5 Bande (support) pour épaule: 40 $

2.4 Bas élastiques

2.4.1 20 mm de compression

— genou: 59 $

— mi-cuisse: 77 $

— collant: 91 $

— maternité: 97 $

2.4.2 30 à 70 mm de compression

— genou: 59 $

— mi-cuisse: 77 $

— aine: 89 $

— demi-collant: 65 $

— collant: 140 $

2.5 Orthèse cervicale

2.5.1 Collet cervical, souple et rigide: 20 $

2.5.2 Ensemble de traction cervicale complet, avec sac et mentonnière: 40 $

2.6 Orthèse, membres supérieurs

2.6.1 Support pour le coude (en élastique): 25 $

2.6.2 Orthèse pour le coude (en élastique): 35 $

2.7 Orthèse, membres inférieurs

2.7.1 Support pour cheville: 25 $

2.7.2 Orthèse pour cheville, toute grandeur: 40 $

2.7.3 Support pour genou: 47 $

2.7.4 Genouillère en élastique: 60 $

2.7.5 Genouillère avec joints métalliques: 92 $

2.7.6 Genouillère (articulation libre): 64 $

2.8 Système d’élimination

2.8.1 Cathéter (l’unité)

— courte durée: 3,50 $

— longue durée: 15 $

2.8.2 Bande, adapteur, colle et courroie (l’unité)

— Bande uri-hésive: 1,30 $

— Bande autocollante élastique: 0,15 $

— Adapteur: 1,50 $

— Colle pour cathéter (118 ml): 9,50 $

— Courroie pour sac à jambe: 6,50 $

2.8.3 Tube et seringue (l’unité)

— Tube de latex: 0,75 $

— Tube de rallonge: 1,75 $

— Serre-tube en plastique: 1,50 $

— Clampe en plastique pour tube: 1 $

— Seringue à usage unique: 0,05 $

— Tube stomacal, toute grandeur: 8 $

2.8.4 Sacs à drainage (la caisse): 125 $

2.8.5 Urinoir

— Complet, réutilisable, sac en sus (type DAVOL): 135 $

2.8.6 Cabaret (l’unité)

— Cabaret à irrigation: 4,20 $

— Cabaret à cathétérisme: 5,25 $

2.8.7 Culottes pour incontinence (la caisse): 60 $

2.8.8 Couches pour incontinence (la caisse): 55 $

2.8.9 Piqué

— jetable (l’unité): 0,30 $

— lavable (le paquet): 30 $

2.9 Accessoires divers

2.9.1 Chaise d’aisance

— fixe: 150 $

— ajustable: 312 $

2.9.2 Siège de toilette, ajustable: 80 $

2.9.3 Appui sécuritaire pour toilette, ajustable

— à l’unité: 36 $

— la paire: 63 $

2.9.4 Banc de bain

— avec dossier: 60 $

— sans dossier: 45 $

2.9.5 Barre de soutien pour baignoire ou pour toilette, toute longueur

— droite: 21 $

— en «L»: 53 $

2.9.6 Pansement et compresse (l’unité)

— Pansement: 2,50 $

— Compresse stérile: 0,35 $

— Compresse non stérile: 0,15 $

— Tampon antiseptique ou aseptique: 0,05 $

2.9.7 Lubrifiant, dissolvant et solution

— Lubrifiant (sachet): 0,10 $

— Lubrifiant (tube): 4 $

— Dissolvant (sachet): 0,10 $

— Solution antiseptique (100 ml): 0,15 $

2.9.8 Gant et serviette (l’unité)

— Gant stérile: 0,25 $

— Gant non stérile: 0,15 $

— Serviette antiseptique ou aseptique: 0,15 $

2.9.9 Matelas coquille d’oeuf: 30 $

2.10 Aides à la mobilité

2.10.1 Canne

— Bois: 16 $

— aluminium (ajustable): 30 $

2.10.2 Béquilles

— bois: 20 $

— aluminium: 46 $

— canadiennes: 103 $

2.10.3 Marchette ou déambulateur (ajustable): 89 $

2.10.4 Fauteuil roulant: 518 $

2.11 Lit d’hôpital

2.11.1 Lit: 435 $

2.11.2 Matelas: 109 $

2.11.3 Côtés de lit (la paire): 130 $

2.12 Appareil respiratoire

2.12.1 Modèle convenant pour un usage à domicile: 258 $

2.12.2 Compresseur aérosol: 250 $

2.13 Location

2.13.1 Fauteuil roulant: 35 $/mois

2.13.2 Aide à la mobilité: 6 $/mois

2.13.3 Lit d’hôpital: 69 $/mois

2.13.4 Appareil respiratoire

— tout type incluant: ventilateur mécanique, enrichisseur d’air, aspirateur de sécrétion: 500 $/mois

— concentrateur d’oxygène: 250 $/mois

D. 1073-2006, Ann. III.