Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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V-1.3 - Loi sur les véhicules hors route

Article 58
Versions de la disposition

Texte complet
58. Le conducteur d’un véhicule doit maintenir allumés le phare ou les phares blancs dont son véhicule doit être muni à titre d’équipement et le ou les feux de position rouges exigés à l’arrière.
Le conducteur doit également maintenir allumés le feu ou les feux de position rouges dont son véhicule doit être muni à titre d’équipement à l’arrière du traîneau ou de la remorque tiré par un véhicule.
2020, c. 26, a. 58.
En vig.: 2020-12-30
58. Le conducteur d’un véhicule doit maintenir allumés le phare ou les phares blancs dont son véhicule doit être muni à titre d’équipement et le ou les feux de position rouges exigés à l’arrière.
Le conducteur doit également maintenir allumés le feu ou les feux de position rouges dont son véhicule doit être muni à titre d’équipement à l’arrière du traîneau ou de la remorque tiré par un véhicule.
2020, c. 26, a. 58.
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