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Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
V-1.3 - Loi sur les véhicules hors route
Article 40
Versions de la disposition
40. Le conducteur d’un véhicule doit s’assurer de maintenir une distance suffisante avec tous les autres usagers des lieux, notamment lors d’un croisement ou d’un dépassement; il ne doit suivre une personne, un autre véhicule hors route ou un autre type de véhicule qu’à une distance prudente et raisonnable, en tenant compte des circonstances.
Dans le cas de sentiers ou d’autres lieux où la circulation est à double sens, le conducteur doit veiller à adapter sa conduite pour tenir compte des usagers et des véhicules qui viennent en sens inverse. Il longe le plus possible le bord droit et ralentit ou au besoin arrête son véhicule pour permettre un croisement sécuritaire.
En vig.: 2020-12-30
40. Le conducteur d’un véhicule doit s’assurer de maintenir une distance suffisante avec tous les autres usagers des lieux, notamment lors d’un croisement ou d’un dépassement; il ne doit suivre une personne, un autre véhicule hors route ou un autre type de véhicule qu’à une distance prudente et raisonnable, en tenant compte des circonstances.
Dans le cas de sentiers ou d’autres lieux où la circulation est à double sens, le conducteur doit veiller à adapter sa conduite pour tenir compte des usagers et des véhicules qui viennent en sens inverse. Il longe le plus possible le bord droit et ralentit ou au besoin arrête son véhicule pour permettre un croisement sécuritaire.
