V-1.3 - Loi sur les véhicules hors route

Article 37 Versions de la disposition

2020-12-30

37. Le conducteur d’un véhicule est tenu de réduire la vitesse de son véhicule pour l’adapter aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule, de son chargement, aux conditions du sol, de la densité de circulation ainsi que de la présence de virages ou de pentes rendant plus difficile l’anticipation de difficultés. Il en est de même aux endroits où la visibilité est réduite et aux intersections qu’il ne peut embrasser du regard.

Tout conducteur qui s’apprête à apporter un changement important dans la vitesse ou la direction de son véhicule doit préalablement s’assurer qu’il peut le faire sans danger et, autant que possible, en avertir les autres usagers.

2020, c. 26, a. 37.

Non en vigueur

En vig.: 2020-12-30

37. Le conducteur d’un véhicule est tenu de réduire la vitesse de son véhicule pour l’adapter aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule, de son chargement, aux conditions du sol, de la densité de circulation ainsi que de la présence de virages ou de pentes rendant plus difficile l’anticipation de difficultés. Il en est de même aux endroits où la visibilité est réduite et aux intersections qu’il ne peut embrasser du regard.

Tout conducteur qui s’apprête à apporter un changement important dans la vitesse ou la direction de son véhicule doit préalablement s’assurer qu’il peut le faire sans danger et, autant que possible, en avertir les autres usagers.

2020, c. 26, a. 37.