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C-11.5 - Charte de la Ville de Québec, capitale nationale du Québec

Article 89
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Texte complet
89. (Abrogé).
2000, c. 56, ann. II, a. 89; 2001, c. 25, a. 328; 2005, c. 6, a. 186.
89. La ville peut, dans un parc, exploiter ou faire exploiter, à l’intention des usagers, des établissements d’hébergement, de restauration ou de commerce ou des stationnements.
2000, c. 56, ann. II, a. 89; 2001, c. 25, a. 328.
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