Accueil
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
FAQ
English
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
Recherche avancée
Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
v-1.2, r. 5
- Règlement sur les véhicules hors route
Détaillée
Loi habilitante
1
Alphanumérique
Titre
V-1.2
Loi sur les véhicules hors route
Texte complet
Table des matières
À jour au 1
er
juillet 2024
SECTION
1
OBLIGATIONS DU CONDUCTEUR
SECTION
2
OBLIGATIONS DU PASSAGER
SECTION
2.1
AUTRES OBLIGATIONS
SECTION
2.2
NORMES RELATIVES AUX ÉQUIPEMENTS OBLIGATOIRES
SECTION
3
CIRCULATION SUR LES CHEMINS PUBLICS
SECTION
4
AGENTS DE SURVEILLANCE DE SENTIER
SECTION
5
CLUB D’UTILISATEURS ET SIGNALISATION
SECTION
6
INFRACTIONS
SECTION
6.1
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
SECTION
7
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE 1
ANNEXE 2
ANNEXE 3
ANNEXE 4
0
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
Accessibilité
Politique de confidentialité
© Gouvernement du Québec
Sélections
×
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
×
Version 2.2.2.0