Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
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Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie
Table des matières détaillée
- SECTION I DÉFINITIONS
- SECTION II DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- SECTION III ENTRÉES ET LIEUX DE TRAVAIL
- SECTION IV PRÉPARATION DES FOURS
- SECTION V FOURS CUBILOTS
- SECTION VI FOURS À CREUSETS
- SECTION VII FOURS ÉLECTRIQUES À INDUCTION
- SECTION VIII FOURS À SOLE
- SECTION IX FOURS ÉLECTRIQUES À ARC
- SECTION X ÉTUVES À MOULES ET À NOYAUX
- SECTION XI FOURS À RÉCHAUFFER OU À TRAITEMENT THERMIQUE
- SECTION XII MANUTENTION DU MATÉRIEL DANS LES FONDERIES
- SECTION XIII ÉQUIPEMENT DE PRODUCTION DE FONDERIE
- SECTION XIV ÉQUIPEMENT DE NETTOYAGE ET DE FINITION DES PIÈCES COULÉES
- SECTION XV ÉQUIPEMENT PARTICULIER DE PROTECTION INDIVIDUELLE
