Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
i-13.3, r. 2.01 - Règlement sur les autorisations d’enseigner
Table des matières
- CHAPITRE 1 OBJET
- CHAPITRE 2 NOMENCLATURE DES AUTORISATIONS D’ENSEIGNER
- CHAPITRE 3 DIPLÔMES ET AUTRES CONDITIONS DE FORMATION POUR L’OBTENTION DES BREVETS D’ENSEIGNEMENT
- CHAPITRE 4 PERMIS PROBATOIRES ET CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES MENANT AU BREVET D’ENSEIGNEMENT
- CHAPITRE 5 AUTORISATIONS PROVISOIRES
- CHAPITRE 6 PROCÉDURE DE DEMANDE, DE DÉLIVRANCE ET DE RENOUVELLEMENT D’UNE AUTORISATION ET REGISTRE DES TITULAIRES D’UNE AUTORISATION
- CHAPITRE 7 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
- Annexe I PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL RECONNUS DEPUIS 1994 ET AVANT SEPTEMBRE 2001
- Annexe II PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE RECONNUS DEPUIS 2002
- Annexe III SECTEUR D’ACTIVITÉS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- Annexe IV PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL RECONNUS AVANT 1994
- Annexe V PROGRAMMES DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT EN FORMATION PROFESSIONNELLE RECONNUS AVANT 2002
- Annexe VI PROGRAMMES RECONNUS DE FORMATION À L’ENSEIGNEMENT DANS LES COMMISSIONS SCOLAIRES CRIE ET KATIVIK
- Annexe VII FORMATIONS ÉQUIVALENTES RECONNUES AUX FINS DE L’AUTORISATION PROVISOIRE DE DISPENSER LE SERVICE DE L’ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE
