Accueil
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
FAQ
English
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
Recherche avancée
Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
S-2.1, r. 9
- Règlement sur les pompes à béton et les mâts de distribution
Détaillée
Loi habilitante
1
Alphanumérique
Titre
S-2.1
Loi sur la santé et la sécurité du travail
Texte complet
Version courante
Table des matières
À jour au 17 juillet 2014
CHAPITRE
I
CHAMP D’APPLICATION
CHAPITRE
II
DÉFINITIONS
CHAPITRE
III
CARACTÉRISTIQUES DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
I
GÉNÉRALITÉS
SECTION
II
IDENTIFICATION DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
III
POMPES À BÉTON, MÂTS DE DISTRIBUTION ET CAMIONS
SECTION
IV
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX POMPES À BÉTON
SECTION
V
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX MÂTS DE DISTRIBUTION ET AUX STABILISATEURS
SECTION
VI
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TUYAUX DE TRANSPORT DU BÉTON
CHAPITRE
IV
UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS
SECTION
I
GÉNÉRALITÉS
SECTION
II
NORMES DE SÉCURITÉ
SECTION
III
DÉFECTUOSITÉS ET PANNES
SECTION
IV
EXAMENS, VÉRIFICATIONS, RÉPARATIONS ET ENTRETIEN
CHAPITRE
V
ENTRÉE EN VIGUEUR
ANNEXE I
ANNEXE II
0
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
Accessibilité
Politique de confidentialité
© Gouvernement du Québec
Sélections
×
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
×
Version 2.2.2.0