Accueil
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
FAQ
English
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
Recherche avancée
Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
M-8, r. 7
- Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis et des certificats de spécialistes de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
Sommaire
Lois habilitantes
2
Alphanumérique
Titre
M-8
Loi sur les médecins vétérinaires
C-26
Code des professions
Texte complet
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
juillet 2024
SECTION
I
DÉLIVRANCE DU PERMIS
SECTION
II
EXAMEN D’ADMISSION DE L’ORDRE
SECTION
III
DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE SPÉCIALISTE
SECTION
IV
EXAMENS DE SPÉCIALITÉ
ANNEXE I
ANNEXE II
0
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
Accessibilité
Politique de confidentialité
© Gouvernement du Québec
Sélections
×
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
×
Version 2.2.2.0