Accueil
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
FAQ
English
Recherche avancée
Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
C-72.1, r. 5
- Règles sur les courses de chevaux de race Standardbred tenues sur une piste de courses amateur
Détaillée
Loi habilitante
1
Alphanumérique
Titre
C-72.1
Loi sur les courses
Texte complet
Version courante
Table des matières
À jour au 26 août 2021
CHAPITRE
I
DÉFINITIONS ET CHAMP D’APPLICATION
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
CHAMP D’APPLICATION
CHAPITRE
II
OFFICIELS DE COURSES
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
JUGES DES COURSES
SECTION
III
JUGE DE PADDOCK
SECTION
IV
SECRÉTAIRE DES COURSES
SECTION
V
JUGE DE DÉPART
SECTION
VI
DIRECTEUR DES PROGRAMMES IMPRIMÉS
SECTION
VII
STATISTICIEN
SECTION
VIII
CHRONOMÉTREUR
SECTION
IX
PRÉPOSÉ À L’IDENTIFICATION DES CHEVAUX
CHAPITRE
III
PARTICIPANTS ET ASSOCIATIONS
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
ASSOCIATION
SECTION
III
PROPRIÉTAIRE DE CHEVAL
SECTION
IV
AGENT
SECTION
V
ENTRAÎNEUR
SECTION
VI
VÉTÉRINAIRE
CHAPITRE
IV
CHEVAL
CHAPITRE
V
CONDUITE ET ÉTHIQUE
CHAPITRE
VI
COURSES
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
COURSES ORDINAIRES
SECTION
III
COURSES SPÉCIALES
CHAPITRE
VII
INSCRIPTIONS ET TENUE DES COURSES
SECTION
I
INSCRIPTIONS ET TIRAGES AU SORT DES POSITIONS DE DÉPART
SECTION
II
AJOURNEMENT ET ANNULATION DES COURSES
SECTION
III
RETRAIT D’UN CHEVAL
SECTION
IV
ACCÈS AU PADDOCK
SECTION
V
ÉQUIPEMENT
SECTION
VI
RÉCHAUFFEMENT ET DÉPART
SECTION
VII
CONDUITE LORS D’UNE COURSE
CHAPITRE
VIII
ALCOOL ET DROGUE
SECTION
I
ALCOOL
SECTION
II
DROGUE
CHAPITRE
IX
BOURSES
CHAPITRE
X
DURÉE ET RECORDS
CHAPITRE
XI
SUBSTANCES INTERDITES ET ANALYSES
CHAPITRE
XII
OBJECTIONS, PLAINTES ET DÉNONCIATIONS
CHAPITRE
XIII
MANQUEMENTS ET MESURES ADMINISTRATIVES
CHAPITRE
XIV
RÉVISION
0
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
Accessibilité
Politique de confidentialité
© Gouvernement du Québec
Sélections
×
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
×
Version 2.2.0.3