Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
A-18.1, r. 0.01 - Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de l’État
Détaillée
Texte complet
| Alphanumérique | Titre |
|---|---|
| A-18.1 | Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier |
Table des matières
- CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
- CHAPITRE II PROTECTION DE LIEUX ET DE TERRITOIRES PARTICULIERS
- CHAPITRE III PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES, RIVERAINS ET HUMIDES ET DES SOLS
- SECTION I LIT DES LACS ET DES COURS D’EAU
- SECTION II TOURBIÈRES OUVERTES (NON BOISÉES) AVEC MARE, MARAIS, MARÉCAGES ARBUSTIFS RIVERAINS, LACS ET COURS D’EAU PERMANENTS
- SECTION III MARÉCAGES ARBORESCENTS RIVERAINS, TOURBIÈRES OUVERTES (NON BOISÉES) SANS MARE ET COURS D’EAU INTERMITTENTS
- SECTION IV DRAINAGE SYLVICOLE, EAUX DE LAVAGE, CONTAMINANTS, TERRE ET PARTIES D’ARBRE
- SECTION V SOLS
- CHAPITRE IV PROTECTION D’HABITATS FAUNIQUES
- CHAPITRE V CHEMINS, SABLIÈRES ET INFRASTRUCTURES FORESTIÈRES
- CHAPITRE VI RÉPARTITION DES INTERVENTIONS FORESTIÈRES ET DE LA FORÊT RÉSIDUELLE
- SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX DOMAINES BIOCLIMATIQUES DE L’ÉRABLIÈRE, DE LA SAPINIÈRE ET DE LA PESSIÈRE À MOUSSES
- SECTION II DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX DOMAINES BIOCLIMATIQUES DE L’ÉRABLIÈRE ET DE LA SAPINIÈRE
- SECTION III DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU DOMAINE BIOCLIMATIQUE DE LA PESSIÈRE À MOUSSES
- CHAPITRE VII OPTIMISATION DE LA RÉCOLTE, RÉGÉNÉRATION FORESTIÈRE ET PROTECTION DES SOLS
- CHAPITRE VIII DISPOSITIONS PÉNALES
- CHAPITRE IX DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
- Annexe 1 ZONES DE VÉGÉTATION ET DOMAINES BIOCLIMATIQUES DU QUÉBEC
- Annexe 2 ESSENCES COMMERCIALES
- Annexe 3 SITES PRÉSENTANT DES PROBLÈMES DE FERTILITÉ DU SOL À LONG TERME
- Annexe 4 CARACTÉRISTIQUES DES CHEMINS SELON LEUR CLASSEMENT
- Annexe 5 PÉRIODES DE RÉALISATION DES TRAVAUX EXÉCUTÉS ENTRE LES BERGES (EXCAVATION, MISE EN PLACE D’UN CONDUIT, REMBLAYAGE, STABILISATION DES TALUS ET TRAVAUX CONCERNANT LES PILES D’UN PONT)
- Annexe 6 MÉTHODE DE CALCUL DU DÉBIT DE POINTE POUR LES BASSINS VERSANTS D’UNE SUPERFICIE ÉGALE OU INFÉRIEURE À 60 KM2
- Annexe 7 MÉTHODE DE CALCUL DU DÉBIT DE POINTE POUR LES BASSINS VERSANTS D’UNE SUPERFICIE SUPÉRIEURE À 60 KM2
- Annexe 8 Diamètre requis pour un conduit circulaire selon le débit de pointea (Q10; Q1,20) le type d’entrée et l’enfouissement
- Annexe 9 CONDITIONS À RESPECTER POUR UN PONCEAU COMPORTANT UN CONDUIT CIRCULAIRE LORSQUE LE LIBRE PASSAGE DU POISSON DOIT ÊTRE ASSURÉ
- Annexe 10 CONDITIONS À RESPECTER POUR UN PONCEAU COMPORTANT UN CONDUIT MUNI DE DÉVERSOIRS LORSQUE LES CONDITIONS PRÉVUES À L’ANNEXE 9 POUR L’AMÉNAGEMENT D’UN PONCEAU COMPORTANT UN CONDUIT CIRCULAIRE NE PEUVENT ÊTRE RESPECTÉES
- Annexe 11 CONDITIONS À RESPECTER LORS DE LA CONSTRUCTION, DE L’AMÉLIORATION OU DE LA RÉFECTION D’UN PONCEAU DE BOIS
- Annexe 12 CONDITIONS À RESPECTER LORS DE LA CONSTRUCTION, DE L’AMÉLIORATION OU DE LA RÉFECTION D’UN PONT
- Annexe 13 BOIS REJETÉ
