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Décisions des tribunaux
c-15
- Loi sur les chimistes professionnels
Détaillée
Règlements
20
Alphanumérique
Titre
C-15, r. 1
Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 1.1
Règlement sur les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 2
Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 3
Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de chimiste professionnel hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 4
Code de déontologie des chimistes
C-15, r. 5
Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 6
Règlement sur le comité de la formation des chimistes
C-15, r. 6.1
Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des chimistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
C-15, r. 7
Règlement sur les effets, les laboratoires, les cabinets de consultation et la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 8
Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 8.1
Règlement sur les élections et sur la représentation régionale au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 9
Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme pour la délivrance d’un certificat de spécialiste en biochimie clinique de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 10
Règlement sur les normes d’équivalence de diplômes aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 11
Règlement sur les normes d’équivalence de formation pour la délivrance d’un certificat de spécialiste en biochimie clinique de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 12
Règlement sur les normes d’équivalence de formation pour la délivrance d’un permis de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 12.1
Règlement sur l’organisation de l’Ordre des chimistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
C-15, r. 13
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 14
Règlement sur les spécialités de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 15
Règlement sur les stages de perfectionnement des chimistes
C-15, r. 16
Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec
Texte complet
Table des matières
À jour au 1
er
mai 2024
ANNEXE ABROGATIVE
0
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