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Décisions des tribunaux
a-21
- Loi sur les architectes
Détaillée
Règlements
27
Alphanumérique
Titre
A-21, r. 0.1
Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par un technologue professionnel dont la compétence relève de la technologie de l’architecture
A-21, r. 1
Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 1.1
Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 2
Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’architecte hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 3
Règlement sur les autres conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 3.1
Règlement sur les autres conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 4
Règlement sur la cessation d’exercice d’un membre de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 5
Code de déontologie des architectes
A-21, r. 5.1
Code de déontologie des architectes
A-21, r. 6
Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 7
Règlement sur le comité de la formation des architectes
A-21, r. 8
Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre professionnel des architectes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
A-21, r. 8.1
Règlement sur la détention de sommes par les architectes
A-21, r. 9
Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 9.01
Règlement sur les élections au Conseil d’administration et l’organisation de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 9.1
Règlement sur l’exercice de la profession d’architecte en société
A-21, r. 10
Règlement sur la formation continue obligatoire des architectes
A-21, r. 10.1
Règlement sur la formation continue obligatoire des architectes
A-21, r. 10.2
Règlement sur l’inspection professionnelle des architectes
A-21, r. 11
Règlement sur les normes d’équivalence pour la délivrance d’un permis par l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 11.1
Règlement sur l’organisation de l’Ordre des architectes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
A-21, r. 12
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre professionnel des architectes du Québec
A-21, r. 12.1
Règlement sur la procédure d’indemnisation de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 13
Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 14
Règlement sur les stages de perfectionnement des architectes
A-21, r. 15
Règlement sur la tenue des dossiers, du registre et des bureaux des architectes
A-21, r. 16
Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des architectes du Québec
Texte complet
Table des matières
À jour au 1
er
octobre 2024
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
ORDRE DES ARCHITECTES DU QUÉBEC
SECTION
III
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
IV
PERMIS
SECTION
V
EXERCICE DE L’ARCHITECTURE
SECTION
V.1
(Abrogée).
SECTION
VI
Cette section a cessé d’avoir effet le 17 avril 1987.
ANNEXE ABROGATIVE
0
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