Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

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P-12 - Loi sur la podiatrie

Sommaire

Alphanumérique	Titre
P-12, r. 1	Règlement sur les activités de formation obligatoire de certains podiatres pour l’administration et la prescription de certains médicaments à leurs patients
P-12, r. 1.1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des podiatres
P-12, r. 2	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des podiatres du Québec
P-12, r. 3	Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des podiatres
P-12, r. 3.01	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des podiatres du Québec
P-12, r. 3.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de podiatre hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des podiatres du Québec
P-12, r. 4	Règlement sur les cabinets et les effets des membres de l’Ordre des podiatres du Québec
P-12, r. 5	Code de déontologie des podiatres
P-12, r. 5.01	Code de déontologie des podiatres
P-12, r. 5.1	Règlement sur le comité de la formation des podiatres
P-12, r. 5.1.1	Règlement sur la détention de sommes et de biens par les podiatres
P-12, r. 5.2	Règlement sur l’exercice de la profession de podiatre en société
P-12, r. 5.3	Règlement sur la formation continue obligatoire des podiatres
P-12, r. 6	Règlement sur les médicaments qu’un podiatre ayant obtenu son permis d’exercice avant 1976 peut administrer ou prescrire
P-12, r. 6.1	Règlement sur les médicaments qu’un podiatre peut administrer ou prescrire
P-12, r. 7	Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des podiatres du Québec
P-12, r. 8	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d’un permis par l’Ordre des podiatres du Québec
P-12, r. 9	Règlement sur les normes relatives à la forme et au contenu des ordonnances verbales ou écrites faites par un podiatre
P-12, r. 9.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des podiatres du Québec et les élections à son Conseil d’administration
P-12, r. 10	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des podiatres du Québec
P-12, r. 11	Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des podiatres
P-12, r. 11.1	Règlement sur la procédure d’indemnisation de l’Ordre des podiatres du Québec
P-12, r. 12	Règlement sur la publicité des podiatres
P-12, r. 13	Règlement sur les stages de perfectionnement des podiatres
P-12, r. 14	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des podiatres du Québec

Texte complet

Table des matières détaillée