Accueil
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
FAQ
English
Recherche avancée
Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
i-10
- Loi sur les ingénieurs forestiers
Détaillée
Règlements
25
Alphanumérique
Titre
I-10, r. 1
Règlement sur l’activité de formation continue obligatoire des ingénieurs forestiers portant sur la mise à jour du régime forestier
I-10, r. 1.1
Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des ingénieurs forestiers
I-10, r. 2
Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 3
Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 3.1
Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’ingénieur forestier hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 4
Règlement sur la cessation d’exercice d’un membre de l’Ordre professionnel des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 5
Code de déontologie des ingénieurs forestiers
I-10, r. 6
Règlement sur le comité de la formation des ingénieurs forestiers
I-10, r. 7
Règlement sur certaines conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 7.001
Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 7.01
Règlement sur le Conseil d’administration, les assemblées générales et le siège de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 7.1
Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
I-10, r. 7.1.1
Règlement sur la formation continue obligatoire des ingénieurs forestiers
I-10, r. 7.2
Règlement sur l’inspection professionnelle des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 8
Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 8.1
Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 9
Règlement sur les normes d’équivalence des diplômes délivrés par les établissements d’enseignement hors du Québec aux fins de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 9.1
Règlement sur l’organisation de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec et les élections à son Conseil d’administration
I-10, r. 10
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des ingénieurs forestiers
I-10, r. 11
Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des ingénieurs forestiers
I-10, r. 11.1
Règlement sur la rémunération des administrateurs élus de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
I-10, r. 12
Règlement sur les stages de perfectionnement des ingénieurs forestiers
I-10, r. 13
Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation des ingénieurs forestiers
I-10, r. 13.1
Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice des ingénieurs forestiers
I-10, r. 14
Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
Texte complet
Table des matières
À jour au 1
er
mai 2024
ANNEXE ABROGATIVE
0
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
Accessibilité
Politique de confidentialité
© Gouvernement du Québec
Sélections
×
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
×
Version 2.2.0.3