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Décisions des tribunaux
G-1.01
- Geologists Act
Détaillée
Règlements
17
Alphanumérique
Titre
G-1.01, r. 0.1
Regulation respecting the professional activities that may be engaged in by persons other than geologists
G-1.01, r. 1
Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2
Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.1
Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de géologue hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.2
Code of ethics of geologists
G-1.01, r. 3
Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001
Règlement sur la comptabilité en fidéicommis des géologues
G-1.01, r. 3.001.01
Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001.1
Regulation respecting the practice of the profession of geologist within a partnership or a joint-stock company
G-1.01, r. 3.002
Regulation respecting the compensation fund of the Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.01
Règlement sur la formation continue obligatoire des géologues
G-1.01, r. 3.1
Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.2
Règlement sur l’organisation de l’Ordre des géologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration
G-1.01, r. 4
Regulation respecting the conciliation and arbitration procedure for the accounts of geologists
G-1.01, r. 4.1
Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 4.2
Règlement sur la tenue des dossiers et des bureaux et sur la cessation d’exercice des géologues
G-1.01, r. 5
Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des géologues du Québec
Texte complet
Table des matières
À jour au 1
er
mai 2024
DIVISION
I
ORDRE PROFESSIONNEL DES GÉOLOGUES
DIVISION
II
BOARD OF DIRECTORS
DIVISION
III
PRACTICE OF THE PROFESSION
DIVISION
IV
ILLEGAL PRACTICE OF THE PROFESSION
DIVISION
V
AMENDING PROVISIONS
PROFESSIONAL CODE
MINING ACT
DIVISION
VI
TRANSITIONAL AND FINAL PROVISIONS
REPEAL SCHEDULE
0
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