Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

D-4 - Loi sur la denturologie

Détaillée

Alphanumérique	Titre
D-4, r. 1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des denturologistes
D-4, r. 2	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre des denturologistes du Québec
D-4, r. 3	Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des denturologistes
D-4, r. 4	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de denturologiste hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des denturologistes du Québec
D-4, r. 5	Règlement sur les autres conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des denturologistes du Québec
D-4, r. 6	Code de déontologie de l’Ordre des denturologistes du Québec
D-4, r. 7	Règlement sur le comité de la formation des denturologistes
D-4, r. 8	Règlement sur les dossiers d’un denturologiste cessant d’exercer
D-4, r. 9	Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des denturologistes du Québec
D-4, r. 10	Règlement sur l’exercice de la profession de denturologiste en société
D-4, r. 11	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme ou de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre professionnel des denturologistes du Québec
D-4, r. 12	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des denturologistes du Québec
D-4, r. 13	Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des denturologistes
D-4, r. 14	Règlement sur les stages de perfectionnement et la limitation du droit d’exercice de l’Ordre des denturologistes du Québec
D-4, r. 15	Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation des denturologistes
D-4, r. 16	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des denturologistes du Québec

Texte complet

Version courante

Table des matières