Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

D-3 - Loi sur les dentistes

Sommaire

Alphanumérique	Titre
D-3, r. 0.1	Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées par des personnes autres que des dentistes
D-3, r. 1	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 1.1	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 2	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de dentiste hors du Québec qui donnent ouverture au permis ou au certificat de spécialiste de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 3	Règlement concernant certains actes qui peuvent être posés par les hygiénistes dentaires
D-3, r. 4	Code de déontologie des dentistes
D-3, r. 5	Règlement sur le comité de la formation des dentistes
D-3, r. 6	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 7	Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 7.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des dentistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
D-3, r. 7.2	Règlement sur la détention des sommes par les dentistes
D-3, r. 8	Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 9	Règlement sur l’exercice de la profession de dentiste en société
D-3, r. 9.01	Règlement sur le fonds d’indemnisation de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 9.1	Règlement sur la formation continue obligatoire des dentistes
D-3, r. 10	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation pour la délivrance d’un permis ou d’un certificat de spécialiste de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 11	Règlement sur les normes relatives à la forme et au contenu des ordonnances verbales ou écrites faites par un dentiste
D-3, r. 11.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des dentistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
D-3, r. 12	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des dentistes
D-3, r. 12.1	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 13	Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 14	Règlement sur les spécialités et les conditions et modalités de délivrance des certificats de spécialiste de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 15	Règlement sur les stages de perfectionnement des dentistes
D-3, r. 15.1	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 16	Règlement sur la tenue des cabinets et des dossiers et la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 17	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec

Texte complet

Table des matières détaillée