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Décisions des tribunaux
D-3
- Loi sur les dentistes
Détaillée
Règlements
26
Alphanumérique
Titre
D-3, r. 0.1
Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées par des personnes autres que des dentistes
D-3, r. 1
Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 1.1
Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 2
Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de dentiste hors du Québec qui donnent ouverture au permis ou au certificat de spécialiste de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 3
Règlement concernant certains actes qui peuvent être posés par les hygiénistes dentaires
D-3, r. 4
Code de déontologie des dentistes
D-3, r. 5
Règlement sur le comité de la formation des dentistes
D-3, r. 6
Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 7
Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 7.1
Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des dentistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
D-3, r. 7.2
Règlement sur la détention des sommes par les dentistes
D-3, r. 8
Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 9
Règlement sur l’exercice de la profession de dentiste en société
D-3, r. 9.01
Règlement sur le fonds d’indemnisation de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 9.1
Règlement sur la formation continue obligatoire des dentistes
D-3, r. 10
Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation pour la délivrance d’un permis ou d’un certificat de spécialiste de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 11
Règlement sur les normes relatives à la forme et au contenu des ordonnances verbales ou écrites faites par un dentiste
D-3, r. 11.1
Règlement sur l’organisation de l’Ordre des dentistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
D-3, r. 12
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des dentistes
D-3, r. 12.1
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 13
Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 14
Règlement sur les spécialités et les conditions et modalités de délivrance des certificats de spécialiste de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 15
Règlement sur les stages de perfectionnement des dentistes
D-3, r. 15.1
Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 16
Règlement sur la tenue des cabinets et des dossiers et la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 17
Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec
Texte complet
Table des matières
À jour au 31 mai 2024
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
ORDRE DES DENTISTES DU QUÉBEC
SECTION
III
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
IV
Abrogée, 1994, c. 40, a. 307.
SECTION
V
EXERCICE DE LA MÉDECINE DENTAIRE
SECTION
VI
EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE DENTAIRE
SECTION
VII
Cette section a cessé d’avoir effet le 17 avril 1987.
ANNEXE ABROGATIVE
0
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