Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

A-21 - Loi sur les architectes

Sommaire

Alphanumérique	Titre
A-21, r. 0.1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par un technologue professionnel dont la compétence relève de la technologie de l’architecture
A-21, r. 1	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 1.1	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 2	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’architecte hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 3	Règlement sur les autres conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 3.1	Règlement sur les autres conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 4	Règlement sur la cessation d’exercice d’un membre de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 5	Code de déontologie des architectes
A-21, r. 5.1	Code de déontologie des architectes
A-21, r. 6	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 7	Règlement sur le comité de la formation des architectes
A-21, r. 8	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre professionnel des architectes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
A-21, r. 8.1	Règlement sur la détention de sommes par les architectes
A-21, r. 9	Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 9.01	Règlement sur les élections au Conseil d’administration et l’organisation de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 9.1	Règlement sur l’exercice de la profession d’architecte en société
A-21, r. 10	Règlement sur la formation continue obligatoire des architectes
A-21, r. 10.1	Règlement sur la formation continue obligatoire des architectes
A-21, r. 10.2	Règlement sur l’inspection professionnelle des architectes
A-21, r. 11	Règlement sur les normes d’équivalence pour la délivrance d’un permis par l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 11.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des architectes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
A-21, r. 12	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre professionnel des architectes du Québec
A-21, r. 12.1	Règlement sur la procédure d’indemnisation de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 13	Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 14	Règlement sur les stages de perfectionnement des architectes
A-21, r. 15	Règlement sur la tenue des dossiers, du registre et des bureaux des architectes
A-21, r. 16	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des architectes du Québec

Texte complet

Table des matières détaillée