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A-12 - Loi sur les agronomes

Sommaire

Alphanumérique	Titre
A-12, r. 1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des agronomes
A-12, r. 2	Règlement sur l’admission à la pratique de la profession d’agronome
A-12, r. 3	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 3.1	Règlement sur les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 4	Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des agronomes
A-12, r. 4.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’agronome hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 5	Règlement sur la cessation d’exercice d’un membre de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 6	Code de déontologie des agronomes
A-12, r. 7	Règlement sur le comité de la formation des agronomes
A-12, r. 7.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des agronomes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
A-12, r. 7.1.1	Règlement sur les dossiers, les bureaux et la cessation d’exercice des agronomes
A-12, r. 7.2	Règlement sur l’exercice de la profession d’agronome en société
A-12, r. 7.3	Règlement sur la formation continue obligatoire des agronomes
A-12, r. 8	Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 9	Règlement sur les noms et les limites territoriales des sections de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 10	Règlement sur les normes d’équivalence de formation pour la délivrance d’un permis de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 11	Règlement sur les normes d’équivalence des diplômes délivrés par les établissements d’enseignement hors du Québec, aux fins de la délivrance d’un permis d’agronome
A-12, r. 11.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des agronomes du Québec et les élections de son président et de son vice-président
A-12, r. 12	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des agronomes
A-12, r. 13	Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des agronomes
A-12, r. 14	Règlement sur la répartition entre les sections du produit des cotisations de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 15	Règlement sur les stages de perfectionnement des agronomes
A-12, r. 16	Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation des agronomes

Texte complet

Table des matières détaillée