S-3.1, r. 8 - Règlement sur la qualification en plongée subaquatique récréative

À jour au 1^er octobre 2024

Ce document a valeur officielle.

chapitre S-3.1, r. 8

Règlement sur la qualification en plongée subaquatique récréative

Loi sur la sécurité dans les loisirs et les sports

(chapitre S-3.1, a. 46.15).

CHAPITRE I NIVEAUX DE QUALIFICATION

1. Les niveaux de qualification de plongeur sont: classe A, classe B et classe C. Ces qualifications signifient que le titulaire du certificat peut effectuer une plongée subaquatique récréative à l’aide de gaz comprimé respirable dans les conditions suivantes seulement:

1°  pour un plongeur - classe A:

a)  la plongée doit être effectuée de jour;

b)  la plongée doit se faire dans un endroit permettant une remontée directe à la surface;

c)  la plongée doit se faire dans un site permettant au plongeur de s’orienter visuellement;

d)  la plongée doit se faire à une profondeur maximale de 18 m en respectant les limites de non-décompression;

2°  pour un plongeur - classe B:

a)  la plongée peut être effectuée à toute heure;

b)  la plongée doit se faire dans un endroit permettant une remontée directe à la surface;

c)  la plongée doit se faire à une profondeur maximale de 30 m en respectant les limites de non-décompression;

3°  pour un plongeur - classe C:

a)  la plongée peut être effectuée à toute heure;

b)  la plongée doit se faire dans un endroit permettant une remontée directe à la surface;

c)  la plongée doit se faire à une profondeur maximale de 40 m en respectant les limites de non-décompression.

A.M. 2002-01, a. 1; A.M. 2011-01-31, a. 1.

2. Malgré l’article 1, un plongeur - classe A peut effectuer une plongée subaquatique dans les mêmes conditions qu’un plongeur - classe B à condition d’être accompagné d’un plongeur - classe D ou d’un plongeur - classe C qui détient aussi un brevet de chef de plongée ou d’assistant-moniteur mentionné au paragraphe 9 de l’annexe 1 ou que la plongée soit supervisée par le titulaire d’un certificat de moniteur.

De plus, le titulaire d’un certificat de plongeur - classe A, B ou C qui est aussi titulaire d’un certificat mentionné à l’annexe 1 peut aussi effectuer une plongée spécialisée telle que décrite à cette annexe.

A.M. 2002-01, a. 2; A.M. 2011-01-31, a. 2.

3. Les niveaux de qualification pour l’enseignement sont ceux de plongeur - classe D et de moniteur - classe A, B ou C.

A.M. 2002-01, a. 3; A.M. 2011-01-31, a. 3.

3.1. La personne titulaire d’un certificat de plongeur - classe D peut:

1°  effectuer une plongée subaquatique récréative à l’aide de gaz comprimé respirable dans les mêmes conditions qu’un plongeur - classe C;

2°  dans le respect des normes fixées par son agence de certification mentionnée à l’annexe 7, assister tout moniteur dans ses fonctions d’enseignement de la plongée, entre autres, lors des épreuves pratiques requises pour l’obtention d’une qualification de plongeur.

Les activités visées au paragraphe 2 ne peuvent être exercées par un plongeur - classe D qu’auprès d’élèves déjà sous la responsabilité d’un moniteur et qui relèvent de sa supervision directe. Elles n’autorisent pas un plongeur - classe D à évaluer un élève ni à prendre la responsabilité d’un groupe d’élèves.

A.M. 2011-01-31, a. 3.

3.2. La personne titulaire d’un certificat de moniteur peut:

1°  effectuer une plongée subaquatique récréative à l’aide de gaz comprimé respirable dans les mêmes conditions qu’un plongeur - classe C;

2°  enseigner les programmes pour lesquels elle est qualifiée selon les normes fixées par son agence de certification mentionnée à l’annexe 7;

3°  enseigner à des personnes désirant obtenir un certificat de plongeur - classe A, B ou C;

4°  enseigner à des personnes désirant obtenir un certificat de plongeur - classe D.

De plus, le moniteur - classe B peut enseigner à des personnes désirant obtenir un certificat de moniteur - classe A et le moniteur - classe C peut enseigner à des personnes désirant obtenir un certificat de moniteur - classe A, B ou C.

A.M. 2011-01-31, a. 3.

CHAPITRE II MATIÈRES D’EXAMEN

4. Les examens dont la réussite conduit à la délivrance d’un certificat de plongeur – classe A, B et C doivent porter, respectivement, sur les matières énumérées aux annexes 2, 3 et 4.

A.M. 2002-01, a. 4.

5. Les examens dont la réussite conduit à la délivrance d’un certificat de plongeur - classe D doivent porter sur les matières énumérées à l’annexe 4.1.

Pour la délivrance d’un certificat de moniteur - classe A, B ou C, les examens doivent porter, respectivement, sur les matières énumérées dans les annexes 5, 6 et 6.1.

A.M. 2002-01, a. 5; A.M. 2011-01-31, a. 4.

CHAPITRE III DURÉE ET CONDITIONS DE VALIDITÉ ET DE RENOUVELLEMENT DES CERTIFICATS

6. Un certificat de qualification est délivré à la personne qui réussit les examens afférents aux niveaux de qualification concerné.

Le certificat de qualification doit contenir les informations suivantes:

1°  le nom et la date de naissance de son titulaire;

2°  le niveau de qualification pour lequel le certificat a été délivré;

3°  le numéro du certificat, de même que la date de sa délivrance et de son échéance;

4°  le nom et, le cas échéant, le numéro de matricule du moniteur qui a fait passer l’examen.

A.M. 2002-01, a. 6.

7. (Abrogé).

A.M. 2002-01, a. 7; A.M. 2011-01-31, a. 5.

8. Le certificat de plongeur est valide pour une période de 3 ans. Il est renouvelable pour la même durée.

Une personne qui désire renouveler son certificat de plongeur doit remplir l’une des conditions suivantes:

1°  démontrer, à l’aide du carnet de plongée, qu’elle a effectué au moins 10 plongées subaquatiques récréatives à l’aide de gaz comprimé respirable au cours des 3 dernières années;

2°  démontrer qu’elle a participé à une session de mise à jour de ses connaissances et aptitudes lors d’une plongée supervisée par un moniteur qualifié;

3°  réussir les examens conduisant à la délivrance d’un certificat de plongeur – classe A, B ou C, selon le cas.

Aux fins du paragraphe 2, la session de mise à jour doit comporter une révision théorique et une révision pratique en eau libre des matières d’examen énumérées dans les annexes 2, 3 ou 4, selon le cas.

A.M. 2002-01, a. 8; A.M. 2011-01-31, a. 6.

9. Les certificats de plongeur - classe D et de moniteur sont valides pour une période d’un an. Ils sont renouvelables pour la même durée.

Le certificat de plongeur - classe D est renouvelé si la personne qui en fait la demande respecte les conditions suivantes:

1°  elle est membre en règle d’une agence de certification mentionnée à l’annexe 7, à titre de chef de plongée ou de moniteur adjoint, ou à un titre équivalent;

2°  elle démontre qu’elle a participé, au cours des 3 années qui précèdent l’échéance de son certificat, à au moins une clinique de perfectionnement, d’une durée d’au moins 4 heures, qui a porté sur une ou plusieurs des matières mentionnées à l’annexe 4.1.

Le certificat de moniteur est renouvelé si la personne qui en fait la demande respecte les conditions suivantes:

1°  elle est membre en règle, à titre de moniteur, d’une agence de certification mentionnée à l’annexe 7;

2°  elle démontre qu’elle a participé, durant la période de validité de son certificat, à au moins une clinique de perfectionnement, d’une durée d’au moins 4 heures, qui a porté sur une ou plusieurs des matières mentionnées aux annexes 5, 6 et 6.1.

A.M. 2002-01, a. 9; A.M. 2011-01-31, a. 7.

CHAPITRE IV ÉQUIVALENCE

10. (Abrogé).

A.M. 2002-01, a. 10; A.M. 2011-01-31, a. 8.

11. (Abrogé).

A.M. 2002-01, a. 11; A.M. 2011-01-31, a. 8.

12. Une attestation d’équivalence de plongeur - classe A, B ou C est accordée au titulaire d’un certificat délivré hors du Québec visé aux annexes 8 à 10 s’il peut démontrer, à l’aide du carnet de plongée, qu’il a déjà effectué une plongée subaquatique à l’aide de gaz comprimé respirable alors que la température de l’eau nécessitait l’utilisation d’un vêtement complet de plongée, incluant la cagoule et les gants.

A.M. 2002-01, a. 12; A.M. 2011-01-31, a. 9.

13. Une attestation d’équivalence de plongeur - classe D ou de moniteur est accordée si la personne qui en fait la demande respecte les conditions suivantes:

1°  elle déclare par écrit qu’elle a, au cours des 12 derniers mois, effectué au moins une plongée à l’aide de gaz comprimé respirable alors que la température de l’eau nécessitait l’utilisation d’un vêtement complet de plongée, incluant la cagoule et les gants;

2°  dans le cas d’une demande d’équivalence de plongeur - classe D, elle démontre qu’elle est titulaire d’un certificat délivré hors du Québec visé à l’annexe 10.1;

3°  dans le cas d’une demande d’équivalence de moniteur - classe A, B ou C, elle démontre qu’elle est titulaire d’un certificat délivré hors du Québec mentionné à l’annexe 11, 12 ou 13, selon le cas, et qu’elle a encadré au moins 3 plongées subaquatiques, autres que celle visée au paragraphe 1, alors que la température de l’eau nécessitait l’utilisation d’un vêtement complet de plongée, incluant la cagoule et les gants.

A.M. 2002-01, a. 13; A.M. 2011-01-31, a. 9.

14. (Abrogé).

A.M. 2002-01, a. 14; A.M. 2003-01, a. 1; A.M. 2011-01-31, a. 8.

15. L’attestation d’équivalence visée aux articles 12 et 13 est valide pour une durée d’un mois et est renouvelable à échéance pour la même durée.

A.M. 2002-01, a. 15.

CHAPITRE V DROITS EXIGIBLES

16. Les droits exigibles relativement aux qualifications de plongeur sont de:

1°  10 $ pour la passation d’un examen théorique administré directement par l’organisme habilité;

2°  20 $ pour la passation d’un examen pratique administré directement par l’organisme habilité;

3°  15 $ pour la délivrance d’un certificat;

4°  15 $ pour le renouvellement d’un certificat;

5°  5 $ pour le remplacement d’un certificat;

6°  5 $ pour la délivrance ou le renouvellement d’une attestation d’équivalence de plongeur.

A.M. 2002-01, a. 16; A.M. 2011-01-31, a. 10.

17. Les droits exigibles relativement aux qualifications de plongeur - classe D et de moniteur sont de:

1°  10 $ pour la passation d’un examen théorique administré directement par l’organisme habilité;

2°  20 $ pour la passation d’un examen pratique administré directement par l’organisme habilité;

3°  25 $ pour la délivrance d’un certificat;

4°  25 $ pour le renouvellement d’un certificat;

5°  5 $ pour le remplacement d’un certificat;

6°  25 $ pour la délivrance ou le renouvellement d’une attestation d’équivalence de plongeur - classe D ou de moniteur.

A.M. 2002-01, a. 17; A.M. 2011-01-31, a. 10.

17.1. Pour l’application du présent règlement, les sigles énumérés ci-après font référence aux organismes suivants:

ACUC: American and Canadian Underwater Certifications

ADIP: l’Association des instructeurs de plongée

ANDI: American Nitrox Divers International

BSAC: British Sub-Aqua Club

CMAS: Confédération mondiale des activités subaquatiques

CMAS-Québec: Association des moniteurs de la Confédération mondiale des activités subaquatiques du Québec

CSAC: Certification subaquatique continentale

DSAT: Diving Science and Technology

FIAS: Fédération italienne des activités subaquatiques

GUE: Global Underwater Explorers

HSA: Handicapped Scuba Association

IANTD: International Association of Nitrox and Technical Divers

IDEA: International Diving Educators Association

NACD: National Association For Cave Diving

NASDS: National Association of Scuba Diving Schools

NAUI: National Association of Underwater Instructors

NSS-CDS: National Speleological Society - Cave Diving Section

PADI: Professional Association of Diving Instructors

PDIC: Professional Diving Instructors Corporation

SDI: Scuba Diving International

SDI/TDI: Scuba Diving International/Technical Diving International

SDS: Silent Diving Systems

SSI: Scuba Schools International

YMCA: Young Men’s Christian Association

A.M. 2011-01-31, a. 10; A.M. 2014-10-14, a. 1.

18. (Omis).

A.M. 2002-01, a. 18.

ANNEXE 1

(a. 2)

CERTIFICATS DE SPÉCIALITÉS

1° Le titulaire d’un certificat de qualification plongeur - classe A qui est titulaire d’un certificat délivré par une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses qualifications pour effectuer une plongée de nuit, tels les certificats de «Night Diver» de l’ACUC ou de la YMCA, peut plonger de nuit;

2° Le titulaire d’un certificat de qualification plongeur - classe A, B ou C qui est titulaire d’un certificat d’une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses qualifications pour effectuer une plongée sous la glace, tels les certificats de «Plongeur sous glace» de la CMAS-Québec ou de «Ice Diver» de la PADI, peut plonger sous la glace;

3° Le titulaire d’un certificat de qualification plongeur - classe B qui est titulaire d’un certificat d’une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses qualifications pour effectuer une plongée profonde, tels le certificat de «Deep Diver» de la PADI ou celui de «Spécialiste en plongée profonde» de la CSAC, peut plonger à une profondeur maximale de 40 m en respectant les limites de non-décompression;

4° Le titulaire d’un certificat de qualification plongeur - classe B ou C qui est titulaire d’un certificat d’une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses qualifications pour effectuer une plongée dans une épave, tels le certificat de «Wreck Diver» de la PDIC ou celui de «Wreck Diver» de la SDI/TDI, peut effectuer ce type de plongée;

5° Le titulaire d’un certificat de qualification plongeur - classe B ou C qui est titulaire d’un certificat d’une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses qualifications pour effectuer une plongée dans une grotte ou une caverne, tels le certificat de «Cave 1 Diver» de la GUE ou celui de «Cave and Cavern Diver» de la NAUI, peut effectuer ce type de plongée;

6° Le titulaire d’un certificat de qualification plongeur - classe A, B ou C, qui est titulaire d’un certificat d’une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses qualifications pour effectuer une plongée à l’air enrichi, tels le certificat de «Basic Nitrox Diver» de la CMAS ou celui de «Nitrox Diver» de la SSI, peut effectuer une plongée avec des mélanges de gaz comprimé respirable de type Nitrox;

7° Le titulaire d’un certificat de qualification plongeur - classe B ou C qui est titulaire d’un certificat d’une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses qualifications pour effectuer une plongée technique, tels le certificat de «Spécialiste en technique de décompression» de la NAUI ou de «Advanced Deep Air Diver» de la IANTD, peut plonger à la profondeur maximale et selon les exigences particulières prévues par le certificat;

8° Le titulaire d’un certificat de qualification plongeur - classe C qui est titulaire d’un certificat délivré par une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses qualifications pour effectuer une plongée avec un mélange de gaz de type TRIMIX, tels le certificat de «Tec Trimix Diver Course» de la DSAT ou ceux de «Open Water Rebreather Diver» ou de «Advanced EANx Diver» de la IANTD, peut plonger à la profondeur maximale et selon les exigences particulières prévues par le certificat avec des mélanges de gaz comprimé respirable de type TRIMIX;

9° Le titulaire d’un certificat de plongeur - classe C qui est titulaire d’un certificat délivré par une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses qualifications comme instructeur ou comme plongeur - classe D, tels les certificats de «Divemaster» ou de «Assistant instructor» de l’ACUC ou celui de «Assistant moniteur» de la CMAS-Québec, peut accompagner un plongeur - classe A pour lui permettre d’effectuer une plongée subaquatique dans les mêmes conditions qu’un plongeur - classe B;

10° Le titulaire d’un certificat de plongeur - classe A, B ou C qui est titulaire d’un certificat délivré par une agence mentionnée à l’annexe 7 reconnaissant ses compétences pour plonger dans le courant peut plonger dans des conditions de courant en respectant les limites applicables à son certificat.

A.M. 2002-01, Ann. 1; A.M. 2011-01-31, a. 11.

ANNEXE 2

(a. 4 et 8)

MATIÈRES D’EXAMEN – PLONGEUR – CLASSE A

EXAMEN THÉORIQUE

Rôle des différentes pièces d’équipements nécessaires à la pratique de la plongée subaquatique récréative du niveau de plongeur – classe A, telles que le masque, le tuba, les palmes, le compensateur de flottabilité, les vêtements de plongée (étanche et non-étanche), la ceinture de lest, le pavillon de plongée, la bouteille de gaz comprimé respirable, le harnais pour la bouteille, le détendeur, le manomètre submersible, les sources de gaz comprimé respirable d’appoint, la montre et le chronomètre de plongée, le compas, le profondimètre, le décompressimètre numérique (ordinateur de plongée) et le couteau de plongée.

— Choix et utilisation adéquats des différentes pièces d’équipement nécessaires à la pratique de la plongée subaquatique récréative.

— Notions théoriques sur l’utilisation d’un vêtement étanche et les habilités requises pour l’utilisation d’un tel vêtement.

— Principes physiques liés à la pratique de la plongée subaquatique récréative et incidences sur le plongeur.

— Mesures préventives et causes d’accidents en plongée subaquatique récréative.

— Lecture et utilisation d’une table de décompression en plongée subaquatique récréative (limites de non-décompression et temps de fond maximum pour des plongées successives sans palier de décompression).

— Conditions environnementales et leurs effets sur le plongeur.

— Communication efficace avec un copain de plongée sous l’eau et à la surface.

— Principes de base de l’auto-sauvetage et de l’assistance à un copain en difficulté.

— Principes de base liés à la planification et à la pratique de la plongée subaquatique récréative de façon sécuritaire.

— Procédures sécuritaires pour la plongée en embarcation.

— Utilisation d’un carnet de plongée.

— Règles de pratique sécuritaire de la plongée subaquatique récréative.

— Code d’éthique et les responsabilités du plongeur.

— Législation québécoise en matière de plongée subaquatique.

— Avantages de participer à des activités encadrées par des clubs et des professionnels de la plongée.

EXAMEN PRATIQUE EN EAU LIBRE

— Capacité à assembler et désassembler l’équipement nécessaire pour effectuer une plongée récréative en eau froide.

— Capacité à adéquatement inspecter son équipement de plongée et y reconnaître les problèmes de fonctionnement.

— Capacité à choisir adéquatement, à la suite de l’observation du milieu, une entrée et une sortie sécuritaires de l’eau.

— Capacité à bien choisir le lestage adéquat pour effectuer une plongée sécuritaire selon les conditions environnementales et l’équipement utilisé.

— Capacité à utiliser adéquatement et bien remiser son équipement de plongée.

— Capacité à bien vidanger son tuba et son détendeur.

— Capacité à passer du tuba au détendeur en surface.

— Capacité d’effectuer des descentes et des remontées à vitesse sécuritaire en plongée.

— Capacité à se déplacer sous l’eau en plongée de façon adéquate sans se fatiguer.

— Capacité à vider efficacement son masque sous l’eau.

— Capacité à fonctionner avec un copain de plongée.

— Capacité à contrôler sa flottabilité à la surface et sous l’eau.

— Capacité à porter assistance à un plongeur en difficulté.

— Capacité à nager en surface, avec tout l’équipement du plongeur, tout en respirant à l’aide du tuba.

— Capacité à enlever sa ceinture de lest à la surface.

— Capacité à enlever l’ensemble bloc bouteille à la surface.

— Capacité à solutionner une situation de manque de gaz comprimé respirable en plongée.

— Capacité à s’orienter sans compas sous l’eau.

A.M. 2002-01, Ann. 2.

ANNEXE 3

(a. 4 et 8)

MATIÈRES D’EXAMEN – PLONGEUR – CLASSE B

EXAMEN THÉORIQUE

— Matières énumérées à l’annexe 2 sous la rubrique «examen théorique».

— Choix et utilisation adéquats des différentes pièces d’équipements spécialisées nécessaires à la pratique de la plongée subaquatique récréative du niveau de plongeur – classe B, telles que le compas, la lampe de plongée et le décompressimètre numérique (ordinateur de plongée).

— Phénomènes environnementaux pouvant influencer une plongée incluant les courants et les marées.

— Principes de navigation sous-marine, incluant l’utilisation du compas et la navigation par observation de la morphologie du fond.

— Principes de la consommation de gaz comprimé respirable, incluant le calcul du volume de gaz comprimé respirable disponible au plongeur en fonction de la plongée planifiée.

— Principes de base liés à la planification et à la pratique de la plongée de nuit, de la plongée avec courant, de la plongée en visibilité réduite et de la plongée profonde.

— Règles de pratique sécuritaire liées aux diverses conditions de pratique de la plongée subaquatique récréative du niveau de plongeur – classe B, incluant la description du matériel requis et les précautions à prendre.

— Principes d’application des mesures en cas de décompression d’urgence.

— Lecture et utilisation d’une table de décompression en plongée subaquatique récréative.

— Notions de base et mise en garde relativement à certaines plongées spécialisées dont les plongées sous glace, sur épave (avec pénétration), avec un gaz comprimé respirable autre que l’air, avec un système respiratoire à circuit fermé ou semi-fermé, en grotte et caverne ainsi que certaines autres plongées plus techniques.

EXAMEN PRATIQUE EN EAU LIBRE

— Capacité à exécuter adéquatement et efficacement l’ensemble des habiletés de plongée mentionnées à l’annexe 2 sous la rubrique «examen pratique en eau libre», adaptées aux conditions de pratique du plongeur – classe B pour la plongée de nuit, plongée profonde (jusqu’à 30 m/100 pi) et plongée en visibilité réduite.

— Capacité à planifier une plongée de nuit et une plongée en visibilité réduite et de suivre les règles de sécurité applicables à ces plongées.

— Capacité à planifier une plongée de navigation sous-marine et d’exploration, démontrer l’utilisation du compas et les techniques de navigation à l’aide des repères naturels.

— Capacité à planifier une plongée respectant les limites de non-décompression à une profondeur entre 18 et 30 m, avec simulation d’un palier de décompression à une profondeur de 5 m lors de la remontée.

A.M. 2002-01, Ann. 3; A.M. 2011-01-31, a. 12.

ANNEXE 4

(a. 4 et 8)

MATIÈRES D’EXAMEN – PLONGEUR – CLASSE C

EXAMEN THÉORIQUE

— Principes de physique qui s’appliquent à la plongée subaquatique récréative et résolution de problèmes liés à l’application de ces principes.

— Principaux systèmes du corps humain et les différents principes de physiologie qui s’appliquent à la plongée subaquatique récréative.

— Compréhension de la nécessité d’être en bonne condition physique pour pratiquer sécuritairement la plongée subaquatique récréative.

— Mesures préventives et causes d’accident en plongée subaquatique récréative.

— Capacité de choisir, vérifier, ajuster et entretenir adéquatement son équipement et effectuer des réparations mineures sur certaines pièces d’équipement.

— Description sommaire du fonctionnement d’un détendeur à deux étages, d’un manomètre submersible, d’un profondimètre, d’un décompressimètre numérique (ordinateur de plongée) et d’un compresseur avec banque d’air.

— Lecture et utilisation d’une carte marine en fonction de la planification d’une plongée.

— Notions de base en matelotage et pilotage de petite embarcation.

— Procédures sécuritaires pour la plongée en embarcation.

— Notions de base sur la faune et la flore aquatique d’eau douce et d’eau salée du Québec.

— Phénomènes environnementaux pouvant influencer une plongée incluant les courants et les marées.

— Règles de pratique sécuritaire liées aux diverses conditions de pratique de la plongée subaquatique récréative.

— Principes de base d’auto-sauvetage, d’aide à un plongeur en détresse et de sauvetage majeur.

— Principes de navigation sous-marine, incluant l’utilisation du compas et la navigation par observation de la morphologie du fond.

— Principes de la consommation de gaz comprimé respirable, incluant le calcul du volume de gaz comprimé respirable disponible au plongeur en fonction de la plongée planifiée.

— Principes d’organisation et de déroulement d’une plongée de nuit, d’une plongée avec courant, d’une plongée à visibilité réduite et d’une plongée profonde, incluant la description du matériel requis et les précautions à prendre.

— Principes d’application des mesures en cas de décompression d’urgence.

— Lecture et utilisation d’une table de décompression en plongée subaquatique récréative.

— Utilisation des décompressimètres numériques (ordinateur de plongée) en plongée subaquatique récréative.

— Notions de base et mise en garde relativement à certaines plongées spécialisées dont les plongées sous glace, sur épave (avec pénétration), avec un gaz comprimé respirable autre que l’air, avec un système respiratoire à circuit fermé ou semi-fermé, en grotte et caverne ainsi que certaines autres plongées techniques.

— Identification des moyens usuels de communication non verbale.

— Principes d’éthique et les responsabilités du plongeur.

— Utilisation d’un carnet de plongée.

— Législation québécoise en matière de plongée subaquatique récréative et autres aspects juridiques reliés à la pratique de la plongée au Québec.

EXAMEN PRATIQUE EN EAU LIBRE

— Capacité à exécuter adéquatement et efficacement l’ensemble des habiletés de plongée mentionnées à l’annexe 2 sous la rubrique «examen pratique en eau libre», adaptées aux conditions de pratique du plongeur – classe C pour la plongée de nuit, plongée profonde (entre 30 m et 40 m/100 et 130 pi) et plongée en visibilité réduite.

— Habiletés et techniques d’auto-sauvetage en plongée en scaphandre autonome; exécution efficace et correcte des techniques de sauvetage pour aider ou secourir un plongeur qui simule un état de détresse.

— Capacité à simuler adéquatement les premiers soins devant être administrés à un plongeur dans les conditions suivantes: inconscience, quasi-noyade, surpression pulmonaire, perforation d’un tympan, effet de saisissement, problème de décompression.

— Capacité à planifier et à organiser une plongée de nuit, une plongée en visibilité réduite, une plongée avec courant et suivre les règles de sécurité liées à ces plongées.

— Capacité à planifier et à organiser une plongée de navigation sous-marine et d’exploration, démontrer l’utilisation du compas et les techniques de navigation à l’aide des repères naturels.

— Capacité à planifier et à organiser une plongée respectant les limites de non-décompression à une profondeur entre 30 et 40 m, avec simulation d’un palier de décompression à une profondeur de 5 m lors de la remontée.

A.M. 2002-01, Ann. 4; A.M. 2011-01-31, a. 13.

ANNEXE 4.1

(a. 5 et 9)

MATIÈRES D’EXAMEN – PLONGEUR – CLASSE D

EXAMEN THÉORIQUE

— Matières énumérées à l’annexe 4 sous la rubrique «examen théorique».

— Principes de base en pédagogie.

— Capacité à expliquer la structure, les règlements et les services de l’organisme habilité.

— Capacité à expliquer les principes de planification et d’organisation d’une activité de plongée, le fonctionnement des clubs et autres activités de groupe.

— Règles de sécurité applicables durant les leçons en piscine et en eau libre.

— Techniques de surveillance aquatiques spécifiques à une activité de plongée.

— Techniques de sauvetage pour aider un nageur ou un plongeur en difficulté et les premiers soins à lui prodiguer.

EXAMEN PRATIQUE EN PISCINE

— Habiletés et techniques d’auto-sauvetage en plongée en scaphandre autonome et capacité d’exécuter efficacement et correctement les techniques de sauvetage pour aider ou secourir un plongeur qui simule un état de détresse.

EXAMEN PRATIQUE EN PISCINE OU EN EAU LIBRE

— Capacité à exécuter adéquatement et efficacement l’ensemble des habiletés de plongée énumérées à l’annexe 2 sous la rubrique «examen pratique en eau libre».

— Capacité à simuler adéquatement les premiers soins devant être administrés à un nageur ou à un plongeur dans les conditions suivantes: inconscience, quasi-noyade, surpression pulmonaire, perforation d’un tympan, effet de saisissement, morsures et piqûres d’animaux aquatiques, blessure à la colonne vertébrale, problème de décompression.

EXAMEN PRATIQUE EN EAU LIBRE

— Capacité à exécuter adéquatement et efficacement l’ensemble des habiletés de plongée énumérées aux annexes 2, 3 et 4 sous la rubrique «examen pratique en eau libre».

— Organisation d’une plongée, évaluation d’un site et élaboration d’un plan de plongée, vérification du matériel du plongeur, installation du pavillon de plongée pour délimiter un site et plongée de vérification.

— Démonstration d’un sauvetage complet d’un plongeur, avec l’équipement de plongée en scaphandre autonome, sur une distance de 100 m, assistance à un plongeur qui simule un état de détresse, et escorte d’un plongeur en difficulté vers la rive.

— Démonstration d’un sauvetage complet d’un plongeur inconscient submergé (assistance au plongeur jusqu’à la sortie de l’eau).

A.M. 2011-01-31, a. 14.

ANNEXE 5

(a. 5 et 9)

MATIÈRES D’EXAMEN – MONITEUR – CLASSE A

EXAMEN THÉORIQUE

— Matières énumérées à l’annexe 4 sous la rubrique «examen théorique».

— Capacité à expliquer les techniques de présentation orale, la façon de préparer une leçon, d’établir les objectifs d’une leçon, et d’utiliser les aides didactiques.

— Principes de base en pédagogie et la psychologie de l’enseignement.

— Capacité à expliquer la structure, les règlements et les services de l’organisme habilité.

— Capacité à expliquer les principes de planification et d’organisation d’une activité de plongée, le fonctionnement des clubs et autres activités de groupe.

— Règles de sécurité applicables durant les leçons en piscine et en eau libre.

— Techniques de surveillance aquatiques spécifiques à une activité de plongée.

— Techniques de sauvetage adéquates pour aider un nageur ou un plongeur en difficulté et les premiers soins à lui prodiguer.

— Principes d’organisation d’une leçon en eau libre, la reconnaissance d’une situation potentiellement dangereuse, et les procédures d’urgence et de réanimation cardio-respiratoire.

— Responsabilité déontologique et civile du moniteur.

EXAMEN PRATIQUE EN CLASSE

— Capacité à enseigner au moins 3 leçons préparées, d’une durée totale d’au moins 60 minutes, et réagir adéquatement face aux situations particulières qui peuvent survenir.

EXAMEN PRATIQUE EN PISCINE

— Habiletés et techniques d’auto-sauvetage en plongée en scaphandre autonome, et exécuter efficacement et correctement les techniques de sauvetage pour aider ou secourir un plongeur qui simule un état de détresse.

— Capacité à enseigner au moins 3 leçons préparées, d’une durée totale d’au moins 30 minutes, et réagir adéquatement face aux situations particulières qui peuvent survenir.

EXAMEN PRATIQUE EN PISCINE OU EN EAU LIBRE

— Nage sans matériel de plongée sur une distance de 25 m sous l’eau sans émerger, sans se pousser ou plonger.

— Nage sans matériel de plongée sur une distance de 400 m, sans arrêt, en moins de 10 minutes, style libre.

— Nage de survie sur place, sans matériel de plongée, pendant 20 minutes.

— Remorquage, sans matériel de plongée, d’une autre personne de poids similaire sur une distance de 50 m sans arrêt.

— Capacité à exécuter adéquatement et efficacement l’ensemble des habiletés de plongée énumérées à l’annexe 2 sous la rubrique «examen pratique en eau libre».

— Capacité à simuler adéquatement les premiers soins devant être administrés à un nageur ou un plongeur dans les conditions suivantes: inconscience, quasi-noyade, surpression pulmonaire, perforation d’un tympan, effet de saisissement, morsures et piqûres d’animaux aquatiques, blessure à la colonne vertébrale, problème de décompression.

— Nage sur une distance de 800 m, avec le matériel d’apnée, sans arrêt en moins de 18 minutes, sans utiliser les mains.

EXAMEN PRATIQUE EN EAU LIBRE

— Contrôle de la flottabilité en surface et sous l’eau en plongée en scaphandre autonome.

— Remorquage d’un plongeur équipé d’un ensemble bloc bouteille sur une distance de 100 m, avec l’équipement de plongée en scaphandre autonome.

— Organisation d’une plongée, évaluation d’un site et élaboration d’un plan de plongée, vérification du matériel du plongeur, installation du pavillon de plongée pour délimiter un site et plongée de vérification.

— Habiletés et techniques de sauvetage en plongée dont sauvetage complet d’un plongeur sur une distance de 100 m, assistance à un plongeur qui simule un état de détresse, et escorte d’un plongeur en difficulté vers la rive.

— Capacité à enseigner au moins 3 leçons préparées d’une durée totale d’au moins 30 minutes, et réagir adéquatement face aux situations particulières qui peuvent survenir.

A.M. 2002-01, Ann. 5; A.M. 2011-01-31, a. 15.

ANNEXE 6

(a. 5 et 9)

MATIÈRES D’EXAMEN – MONITEUR – CLASSE B

EXAMEN THÉORIQUE

— Énoncer et expliquer les critères de sélection et d’évaluation, et les procédures administratives de qualification des moniteurs – classe A

— Énoncer et expliquer la responsabilité déontologique, juridique et financière du moniteur.

— Énoncer et expliquer les principes et la psychologie de l’enseignement au niveau de la formation de moniteur.

— Expliquer la structure et les règlements de l’organisme habilité et les services qu’il offre.

— Démontrer les techniques d’évaluation de moniteur en classe, en piscine et en eau libre.

— Démontrer les techniques d’évaluation du sauvetage au niveau de moniteur.

EXAMEN PRATIQUE

— Démonstration du maintien des compétences requises du moniteur – classe A, telles qu’énumérées à l’annexe 5 sous les rubriques «examen pratique en classe», «examen pratique en piscine», «examen pratique en piscine ou en eau libre», «examen pratique en eau libre».

— Capacité d’évaluation des enseignements donnés par des moniteurs en classe, en piscine et en eau libre, et résolution des problèmes qui peuvent se présenter.

— Capacité à encadrer des moniteurs en plongée sous-marine.

A.M. 2002-01, Ann. 6.

ANNEXE 6.1

(a. 5 et 9)

MATIÈRES D’EXAMEN – MONITEUR – CLASSE C

EXAMEN THÉORIQUE

— Énoncer et expliquer les critères de sélection et d’évaluation ainsi que les procédures administratives de qualification des moniteurs - classe A, B et C.

— Énoncer et expliquer la responsabilité déontologique, juridique et financière du moniteur.

— Énoncer et expliquer les principes et la psychologie de l’enseignement applicables à la formation de moniteur.

— Expliquer la structure et les règlements de l’organisme habilité et les services qu’il offre.

— Démontrer les techniques d’évaluation applicables à un moniteur en classe, en piscine et en eau libre.

— Démontrer les techniques d’évaluation du sauvetage applicables à un moniteur.

— Démontrer les techniques d’encadrement dans les cours de moniteur.

EXAMEN PRATIQUE

— Démonstration du maintien des compétences requises du moniteur - classe A et B, énumérées aux annexes 5 et 6 sous les rubriques «examen pratique en classe», «examen pratique en piscine», «examen pratique en piscine ou en eau libre», «examen pratique en eau libre».

— Capacité d’évaluation de l’enseignement donné par un moniteur en classe, en piscine et en eau libre, et résolution des problèmes qui peuvent se présenter.

— Capacité à encadrer des moniteurs en plongée sous-marine.

A.M. 2011-01-31, a. 16.

ANNEXE 7

(a. 9)

AGENCE DE CERTIFICATION DE MONITEUR

— American and Canadian Underwater Certifications (A.C.U.C.)

— American Nitrox Divers International (A.N.D.I.)

— Association des instructeurs de plongée (ADIP)

— Association des moniteurs de la Confédération mondiale des activités subaquatiques du Québec (A.M.C.Q.)

— British Sub-Aqua Club (B.S.A.C.)

— Certification Sub-Aquatique Continentale (C.S.A.C.)

— Confédération mondiale des activités subaquatiques (CMAS)

— Diving Science and Technology (DSAT)

— Fédération Italienne des Activités Subaquatiques (F.I.A.S.)

— Global Underwater Explorers (GUE)

— Handicapped Scuba Associa-tion (HAS)

— International Association of Nitrox and Technical Divers (I.A.N.T.D.)

— International Diving Educators Association (I.D.E.A.)

— National Association of Cave Diving (N.A.C.D.)

— National Association of Scuba Diving Schools (N.A.S.D.S.)

— National Association of Underwater Instructors (N.A.U.I.)

— National Speleological Society – Cave Diving Section. (N.S.S.-C.D.S.)

— Professional Association of Diving Instructors (P.A.D.I.)

— Professional Diving Instructors Corporation (P.D.I.C.)

— Scuba Diving International (S.D.I.)

— Scuba Schools International (S.S.I.)

— Scuba Diving International / Technical Diving International (S.D.I. / T.D.I.)

— Young Men’s Christian Association (Y.M.C.A.)

A.M. 2002-01, Ann. 7; A.M. 2011-01-31, a. 17; A.M. 2014-10-14, a. 2.

ANNEXE 8

(a. 12)

ÉQUIVALENCES PLONGEUR – CLASSE A

Les certificats reconnus équivalents sont ceux délivrés par une agence mentionnée à l’annexe 7 qui attestent que leur titulaire possède les connaissances et compétences requises pour être plongeur, dont les certificats suivants:

— ACUC – Junior Open Water Diver

— ACUC – Open Water Scuba Diver

— ADIP – Plongeur 1 étoile

— AMCQ – Plongeur Élémentaire

— CMAS – Plongeur 1 étoile

— CSAC – Plongeur Autonome

— FIAS – Berevetto Base

— GUE – DIR Recreational Diver

— IANTD – Open Water Diver

— IDEA – Open Water Diver

— NASDS – Open Water Diver

— NAUI – Junior Scuba Diver

— NAUI – Open Water Scuba Diver

— PADI – Junior Open Water Diver

— PADI – Open Water Diver

— PDIC – Junior Scuba Diver

— PDIC – Open Water Diver

— SDI/TDI – Open Water Scuba Diver

— SSI – Junior Scuba Diver

— SSI – Open Water Diver

— YMCA – Junior Open Water Diver

— YMCA – Open Water Diver

A.M. 2002-01, Ann. 8; A.M. 2011-01-31, a. 18; A.M. 2014-10-14, a. 2.

ANNEXE 9

(a. 12)

ÉQUIVALENCES PLONGEUR – CLASSE B

Les certificats reconnus équivalents sont ceux délivrés par une agence mentionnée à l’annexe 7 qui attestent que leur titulaire possède des qualifications de niveau intermédiaire ou avancé comme plongeur, dont les certificats suivants:

— ACUC – Advanced Open Water Diver

— ACUC – Rescue Diver

— ADIP – Plongeur 2 étoiles

— AMCQ – Plongeur Intermédiaire

— CMAS – Plongeur 2 étoiles

— CSAC – Plongeur Avancé

— FIAS – Brevetto Ara

— IANTD – Advanced Open Water Diver

— IDEA – Advanced Open Water Diver

— NASDS – Advanced Open Water Diver

— NASDS – Rescue Diver

— NAUI – Advanced Scuba Diver

— NAUI – Scuba Rescue Diver

— PADI – Advanced Open Water Diver

— PADI – Rescue Diver

— PDIC – Advanced Diver

— SDI/TDI – Advanced Open Water Diver.

— SSI – Advanced Open Water Diver

— YMCA – Advanced Diver

A.M. 2002-01, Ann. 9; A.M. 2011-01-31, a. 19; A.M. 2014-10-14, a. 2.

ANNEXE 10

(a. 12)

ÉQUIVALENCES PLONGEUR – CLASSE C

Les certificats reconnus équivalents sont ceux délivrés par une agence mentionnée à l’annexe 7 qui attestent que leur titulaire possède un niveau supérieur de qualification comme plongeur, dont les certificats suivants:

— ACUC – Master Diver

— ACUC – Dive Master

— ACUC – Teaching Assistant

— ACUC – Open Water Assistant Instructor

— ADIP – Plongeur 3 étoiles

— CMAS-Québec – Plongeur supérieur

— CMAS-Québec – Chef de plongée

— CMAS-Québec – Plongeur 3 étoiles

— CMAS – Plongeur 3 étoiles

— CSAC – Maître plongeur

— CSAC – Chef de plongée

— FIAS – Brevetto Ara Estensione

— FIAS – Brevetto Allievo Istruttore Federale

— GUE – Cave 1 Course

— GUE – Tech 1 Course

— GUE – Rebreather 1 Course

— IANTD – Divemaster

— IANTD – Technical Diver

— IANTD – Technical Diver Supervisor

— IDEA – Advanced Open Water Diver II

— IDEA – Dive Master

— IDEA – Basic Instructor

— NASDS – Master Diver

— NAUI – Master Scuba Diver

— NAUI – Dive Master

— NAUI – Assistant Instructor

— PADI – Master Scuba Diver

— PADI – Dive Master

— PADI – Assistant Instructor

— PDIC – Dive Supervisor

— PDIC – Assistant Instructor

— SDI/TDI – Divemaster

— SDI/TDI – Assistant Instructor

— SDI/TDI – Technical Diver

— SSI – Master Diver

— SSI – Dive Control Specialist

— SSI – Associate Instructor

— YMCA – Dive Master

— YMCA – Assistant Instructor

A.M. 2002-01, Ann. 10; A.M. 2011-01-31, a. 20; A.M. 2014-10-14, a. 2.

ANNEXE 10.1

(a. 13)

ÉQUIVALENCES PLONGEUR – CLASSE D

Les certificats reconnus équivalents sont ceux délivrés par une agence mentionnée à l’annexe 7 qui attestent que le titulaire possède les qualifications requises pour assister un moniteur dans la formation et l’accompagnement d’élèves plongeurs, dont les certificats suivants:

— ACUC – Dive Master

— ACUC – Teaching Assistant

— ACUC – Open Water Assistant Instructor

— ADIP – Plongeur 4 étoiles

— CMAS-Québec – Assistant moniteur

— CMAS-Québec – Chef de plongée

— CMAS-Québec – Plongeur 4 étoiles

— CSAC – Chef de plongée

— FIAS – Brevetto Allievo Istruttore Federale

— IANTD – Divemaster

— IANTD – Technical Diver Supervisor

— IDEA – Dive Master

— IDEA – Basic Instructor

— NAUI – Dive Master

— NAUI – Assistant Instructor

— PADI – Dive Master

— PADI – Assistant Instructor

— PDIC – Dive Supervisor

— PDIC – Assistant Instructor

— SDI/TDI – Divemaster

— SDI/TDI – Assistant Instructor

— YMCA – Dive Master

— YMCA – Assistant Instructor

A.M. 2011-01-31, a. 21; A.M. 2014-10-14, a. 2.

ANNEXE 11

(a. 13)

ÉQUIVALENCES MONITEUR – CLASSE A

Les certificats reconnus équivalents sont ceux délivrés par une agence mentionnée à l’annexe 7 qui attestent que leur titulaire possède les qualifications de base requises pour enseigner la plongée, dont les certificats suivants:

— ACUC – Instructeur en eau libre

— ACUC – Moniteur de spécialité

— ADIP – Moniteur 1 étoile

— CMAS-Québec – Moniteur

— CMAS – Moniteur 1 étoile

— CSAC – Moniteur national

— FIAS – Brevetto Istruttore Federale ARA

— GUE – Recreational Instructor

— GUE – Technical 1 Instructor

— GUE – Technical 2 Instructor

— GUE – Technical 3 Instructor

— GUE – Cave 1 Instructor

— GUE – Cave 2 Instructor

— GUE – Cave 3 Instructor

— GUE – Rebreather 1 Instructor

— GUE – Rebreather 2 Instructor

— IANTD – Technical Instructor

— IDEA – Instructor

— NAUI – Instructor

— PADI – Open Water Scuba Instructor

— PADI – Specialty Instructor

— PADI – Master Instructor

— PDIC – Instructor

— PDIC – Specialty Instructor

— SDI/TDI – SDI Instructor

— SDI/TDI – TDI Instructor

— SSI – Open Water Instructor

— SSI – Specialty Instructor

— SSI – Advanced Open Water Instructor

— SSI – Master Instructor

— YMCA – Scuba Instructor

A.M. 2002-01, Ann. 11; A.M. 2011-01-31, a. 22; A.M. 2014-10-14, a. 2.

ANNEXE 12

(a. 13)

ÉQUIVALENCES MONITEUR – CLASSE B

Les certificats reconnus équivalents sont ceux délivrés par une agence mentionnée à l’annexe 7 qui attestent que leur titulaire possède des qualifications de niveau intermédiaire ou élevé pour enseigner la plongée, dont les certificats suivants:

— ACUC – Instructor Trainer

— ADIP – Moniteur 2 étoiles

— CMAS-Québec – Moniteur national

— CMAS – Moniteur 2 étoiles

— CSAC – Moniteur formateur

— FIAS – Brevetto Maestro Istruttore

— IANTD – Technical Instructor trainer (du niveau visé)

— NAUI – Instructor Trainer

— PADI – IDC Staff

— PDIC – Instructor Trainer

— SSI – Instructor Trainer

— SDI/TDI – SDI Instructor trainer

— SDI/TDI – TDI Instructor trainer (du niveau visé)

— YMCA – Institute Director

A.M. 2011-01-31, a. 22; A.M. 2014-10-14, a. 2.

ANNEXE 13

(a. 13)

ÉQUIVALENCES MONITEUR – CLASSE C

Les certificats et brevets reconnus équivalents sont ceux délivrés par une agence mentionnée à l’annexe 7 qui attestent que leur titulaire possède une maîtrise supérieure de l’enseignement de la plongée ou de la formation de moniteurs de plongée, dont les suivants:

— ACUC – Instructeur évaluateur de formation

— ADIP – Moniteur 3 étoiles

— CMAS-Québec – Moniteur fédéré

— CMAS – Moniteur 3 étoiles

— CSAC – Directeur de cours

— FIAS – Brevetto Maestro Istruttore

— IANTD – Technical Instructor trainer (du niveau visé)

— NAUI – Course Director

— PADI – Course Director

— SDI/TDI – SDI Instructor trainer

— YMCA – Institute Director

A.M. 2011-01-31, a. 22; A.M. 2014-10-14, a. 2.

RÉFÉRENCES

A.M. 2002-01, 2002 G.O. 2, 1830

A.M. 2003-01, 2003 G.O. 2, 1917A

A.M. 2011-01-31, 2011 G.O. 2, 779

A.M. 2014-10-14, 2014 G.O. 2, 3984

L.Q. 2024, c. 25, a. 38