S-2.1, r. 11 - Règlement sur la qualité du milieu de travail

À jour au 1^er septembre 2012

Ce document a valeur officielle.

chapitre S-2.1, r. 11

Règlement sur la qualité du milieu de travail

Loi sur la santé et la sécurité du travail

(chapitre S-2.1, a. 223).

Loi sur la qualité de l’environnement

(chapitre Q-2).

SECTION I INTERPRÉTATION

1. Définitions: Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par:

0.a)  «amiante»: la forme fibreuse des silicates minéraux appartenant aux roches métamorphiques du groupe des serpentines, c’est-à-dire le chrysotile, et du groupe des amphiboles, c’est-à-dire l’actinolite, l’amosite, l’anthophyllite, le crocidolite, le trémolite, ou tout mélange contenant un ou plusieurs de ces minéraux;

a)  «bande de fréquence prédominante»: une bande de fréquence dont le niveau passe par un maximum qui excède de 4 dB ou plus la moyenne arithmétique des niveaux de l’octave inférieure et de l’octave supérieure et, pour les bandes extrêmes du spectre sonore, dont le niveau dépasse de 5 dB celui de l’octave contiguë;

b)  «bruit continu»: bruit qui se prolonge dans le temps, y compris un bruit formé par les chocs mécaniques de corps solides ou par des impulsions répétées à une fréquence supérieure à une par seconde;

c)  «bruit d’impact»: tout bruit formé par des chocs mécaniques de corps solides ou par des impulsions répétées ou non à une fréquence inférieure ou égale à une par seconde;

d)  «chantier de construction»: tout lieu où l’on effectue des travaux de fondation, de construction, d’érection, d’entretien, de rénovation, de réparation, de modification ou de démolition d’un bâtiment ou d’un ouvrage de génie civil exécutés sur les lieux mêmes et à pied d’oeuvre, y compris les travaux préalables d’aménagement du sol;

d.1)  «contenant de l’amiante»: dont la concentration en amiante est d’au moins 0,1%;

e)  «contrainte thermique»: déséquilibre thermique chez le travailleur causé par un travail en ambiance chaude;

f)  «dB»: unité sans dimension utilisée pour exprimer sous forme logarithmique le rapport existant entre une quantité mesurée et une valeur de référence dont l’application à la pression sonore est établie conformément à l’article 3 de la publication numéro 179 (deuxième édition, 1973) du Bureau central de la Commission électrotechnique internationale;

g)  «dBA»: valeur de niveau du bruit global sur réseau pondéré A établie selon les normes et les méthodes prévues dans la publication numéro 179 (deuxième édition, 1973) du Bureau central de la Commission électrotechnique internationale;

h)  «dBA corrigé»: niveau de bruit exprimé en dBA après majoration du niveau mesuré de la bande de fréquence prédominante;

i)  «dB linéaire»: niveau de bruit global mesuré de telle sorte qu’aucune atténuation n’est apportée dans les différentes fréquences du spectre sonore;

j)  «établissement»: tout immeuble ou partie d’immeuble où des personnes sont susceptibles de séjourner pour y exercer un travail ou un art et utilisé à des fins industrielles, énergétiques, commerciales, de bureau ou servant d’atelier, de laboratoire ou de salle de tir, à l’exception d’une exploitation agricole de type familial n’employant aucun travailleur autre que des membres de cette famille;

j.1)  «fibre respirable d’amiante»: fibre d’amiante dont le diamètre est inférieur à 3 µm et le rapport longueur-diamètre supérieur à 3:1. Seules les fibres d’une longueur supérieure à 5 µm seront prises en compte aux fins de mesure;

j.2)  «filtre à haute efficacité»: filtre pouvant filtrer des particules d’une dimension de 0,3 µm à un taux d’efficacité d’au moins 99,97%;

k)  «Loi»: la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2);

k.1)  «matériau friable»: matériau qui peut être émietté, pulvérisé ou réduit en poudre manuellement lorsqu’il est sec ou qui est émietté, pulvérisé ou réduit en poudre;

l)  «poste de travail»: un endroit, y compris un véhicule utilisé à des fins autres qu’agricoles, occupé par un travailleur pour accomplir son travail;

m)  «poste de travail fixe»: tout poste de travail qui requiert que le travailleur exerce ses fonctions pendant au moins 4 heures de sa journée de travail sur une surface habituelle de travail de 30 m2 ou moins;

m.1)  «poussières d’amiante»: les particules d’amiante en suspension dans l’air ou les particules d’amiante déposées susceptibles d’être mises en suspension dans l’air des lieux de travail;

n)  «recirculation de l’air»: ventilation locale par extraction, filtration de l’air et redistribution de l’air filtré dans le milieu de travail;

o)  «salle de toilette»: toute salle où se trouve un ou plusieurs cabinets d’aisance, urinoirs, lavabos ou douches destinés aux besoins sanitaires des travailleurs d’un établissement;

p)  «valeur de crête»: niveau maximal atteint par une onde sonore;

q)  «zone respiratoire»: la zone comprise à l’intérieur d’un hémisphère de 300 mm de rayon s’étendant devant le visage et ayant son centre sur une ligne imaginaire joignant les oreilles.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 1; D. 55-90, a. 2; D. 1248-94, a. 1.

SECTION II DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES

2. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 2; D. 885-2001, a. 379.

3. Champ d’application: Le présent règlement s’applique à:

a)  tout établissement construit ou mis en exploitation après le 19 décembre 1979;

b)  tout réaménagement ou toute modification d’un établissement existant susceptible de toucher l’une ou l’autre des matières traitées dans ce règlement; et

c)  tout agrandissement d’un établissement existant.

Le présent règlement s’applique également à compter du 19 décembre 1979, aux établissements déjà construits à cette date sauf les articles 18 et 53 qui s’appliquent à ces établissements à compter du 30 juin 1980 et les articles 11, 22 et 37 qui s’y appliquent à compter du 30 juin 1981. L’article 31 ne s’applique cependant qu’aux cas visés au paragraphe a du premier alinéa.

Le présent règlement s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux chantiers de constructions nouveaux et existants, sauf les articles 4, 14 à 16, 30 à 32, 41 à 43, 53, 58 et 67 et les autres dispositions qui excluent les chantiers de construction ou toute catégorie de ceux-ci.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 3.

4. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 4; D. 885-2001, a. 379.

SECTION III

(Abrogée)

R.R.Q. 1981, c. S-2.1, r. 15, s. III; D. 885-2001, a. 379.

5. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 5; D. 55-90, a. 3; D. 1248-94, a. 2; D. 459-99, a. 12; D. 885-2001, a. 379.

5.1. (Abrogé).

D. 55-90, a. 4; D. 885-2001, a. 379.

5.2. (Abrogé).

D. 1248-94, a. 3; D. 885-2001, a. 379.

6. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 6; D. 885-2001, a. 379.

7. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 7; D. 1248-94, a. 4; D. 885-2001, a. 379.

8. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 8; D. 1960-86, a. 3; D. 1248-94, a. 5; D. 885-2001, a. 379.

8.1. (Abrogé).

D. 1248-94, a. 6; D. 885-2001, a. 379.

9. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 9; D. 885-2001, a. 379.

10. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 10; D. 885-2001, a. 379.

11. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 11; D. 55-90, a. 5; D. 885-2001, a. 379.

12. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 12; D. 885-2001, a. 379.

13. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 13; D. 55-90, a. 6; D. 1248-94, a. 7; D. 885-2001, a. 379.

SECTION IV

(Abrogée)

R.R.Q. 1981, c. S-2.1, r. 15, s. IV; D. 885-2001, a. 379.

14. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 14; D. 885-2001, a. 379.

15. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 15; D. 885-2001, a. 379.

16. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 16; D. 885-2001, a. 379.

17. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 17; D. 885-2001, a. 379.

18. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 18; D. 885-2001, a. 379.

19. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 19; D. 885-2001, a. 379.

20. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 20; D. 885-2001, a. 379.

21. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 21; D. 55-90, a. 7; D. 1248-94, a. 8; D. 885-2001, a. 379.

22. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 22; D. 885-2001, a. 379.

23. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 23; D. 213-93, a. 542; D. 885-2001, a. 379.

24. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 24; D. 213-93, a. 543; D. 885-2001, a. 379.

25. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 25; D. 213-93, a. 544; D. 885-2001, a. 379.

26. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 26; D. 213-93, a. 545; D. 885-2001, a. 379.

27. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 27; D. 885-2001, a. 379.

28. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 28; D. 576-82, a. 2; D. 213-93, a. 546; D. 885-2001, a. 379.

29. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 29; D. 885-2001, a. 379.

SECTION V

(Abrogée)

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s. V; D. 885-2001, a. 379.

30. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 30; D. 885-2001, a. 379.

31. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 31; D. 885-2001, a. 379.

32. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 32; D. 885-2001, a. 379.

33. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 33; D. 885-2001, a. 379.

34. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 34; D. 885-2001, a. 379.

35. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 35; D. 885-2001, a. 379.

36. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 36; D. 885-2001, a. 379.

SECTION VI

(Abrogée)

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s. VI; D. 885-2001, a. 379.

37. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 37; D. 885-2001, a. 379.

38. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 38; D. 885-2001, a. 379.

39. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 39; D. 885-2001, a. 379.

40. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 40; D. 885-2001, a. 379.

SECTION VII

(Abrogée)

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s.VII; D. 885-2001, a. 379.

41. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 41; D. 885-2001, a. 379.

42. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 42; D. 885-2001, a. 379.

43. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 43; D. 885-2001, a. 379.

SECTION VIII

(Abrogée)

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s.VIII; D. 885-2001, a. 379.

44. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 44; D. 885-2001, a. 379.

45. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 45; D. 885-2001, a. 379.

46. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 46; D. 576-82, a. 3; D. 885-2001, a. 379.

47. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 47; D. 885-2001, a. 379.

48. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 48; D. 885-2001, a. 379.

49. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 49; D. 576-82, a. 4 et 5; D. 885-2001, a. 379.

50. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 50; D. 885-2001, a. 379.

51. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 51; D. 885-2001, a. 379.

52. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 52; D. 885-2001, a. 379.

53. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 53; D. 885-2001, a. 379.

54. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 54; D. 885-2001, a. 379.

55. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 55; D. 885-2001, a. 379.

SECTION IX

(Abrogée)

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, s. IX; D. 885-2001, a. 379.

56. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 56; D. 885-2001, a. 379.

57. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 57; D. 885-2001, a. 379.

58. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 58; D. 885-2001, a. 379.

59. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 59; D. 885-2001, a. 379.

60. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 60; D. 885-2001, a. 379.

61. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 61; D. 885-2001, a. 379.

62. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 62; D. 885-2001, a. 379.

63. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 63; D. 213-93, a. 547; D. 885-2001, a. 379.

64. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 64; D. 885-2001, a. 379.

65. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 65; D. 213-93, a. 548; D. 885-2001, a. 379.

66. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 66; D. 885-2001, a. 379.

67. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 67; Erratum, 1984 G.O. 2, 4333; D. 885-2001, a. 379.

68. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 68; D. 885-2001, a. 379.

69. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 69; D. 885-2001, a. 379.

70. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 70; D. 885-2001, a. 379.

71. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 71; D. 213-93, a. 549.

72. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 72; D. 885-2001, a. 379.

73. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 73; D. 885-2001, a. 379.

74. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 74; D. 885-2001, a. 379.

75. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 75; D. 885-2001, a. 379.

SECTION X DISPOSITIONS DIVERSES

76. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 76; D. 885-2001, a. 379.

77. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 77; D. 885-2001, a. 379.

77.1. (Abrogé).

D. 55-90, a. 8; D. 885-2001, a. 379.

78. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 78; D. 55-90, a. 9; D. 1248-94, a. 9; D. 885-2001, a. 379.

78.1. (Abrogé).

D. 55-90, a. 10; D. 885-2001, a. 379.

79. Choix de l’équipement de protection personnelle: Dans le cas où il existe un comité paritaire de santé-sécurité dans un établissement, ce comité a la responsabilité de choisir l’équipement de protection personnelle que porteront les travailleurs de cet établissement en vertu des articles 45, 124, 136 et 137 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1, r. 13) parmi les différents équipements qui sont conformes aux normes prescrites à ces articles.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 79; D. 885-2001, a. 380.

80. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 80; D. 885-2001, a. 379.

81. (Abrogé).

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, a. 81; D. 885-2001, a. 379.

ANNEXE A

(a. 5, 5.2, 11 et 21)

VALEURS D’EXPOSITION ADMISSIBLES DE GAZ, POUSSIÈRES, FUMÉES, VAPEURS OU BROUILLARDS DANS LE MILIEU DE TRAVAIL

Notes et définitions

1) VALEUR D’EXPOSITION MOYENNE PONDÉRÉE:

La concentration moyenne, pondérée pour une période de 8 heures par jour, en fonction d’une semaine de 40 heures, d’une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l’air au niveau de la zone respiratoire du travailleur.

2) VALEUR D’EXPOSITION DE COURTE DURÉE:

La concentration moyenne, pondérée sur 15 minutes, pour une exposition à une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l’air au niveau de la zone respiratoire du travailleur, qui ne doit pas être dépassée durant la journée de travail, même si la valeur d’exposition moyenne pondérée est respectée.

Les expositions supérieures à la valeur d’exposition moyenne pondérée et inférieures à la valeur d’exposition de courte durée doivent être d’une durée d’au plus 15 minutes consécutives et ne doivent pas se produire plus de 4 fois par jour. Il doit y avoir une période d’au moins 60 minutes entre de telles expositions.

3) LIMITES D’EXCURSION:

Ces limites s’appliquent pour les substances n’ayant pas de valeur d’exposition de courte durée. À condition que la valeur d’exposition moyenne pondérée soit respectée, des excursions peuvent excéder 3 fois cette valeur pour une période cumulée ne dépassant pas 30 minutes par jour. Toutefois, aucune de ces excursions ne peut dépasser 5 fois la valeur d’exposition moyenne pondérée pour quelque durée que ce soit.

4) VALEUR PLAFOND:

La valeur plafond est indiquée par la lettre «P» précédant une valeur d’exposition moyenne pondérée. Dans ce cas, la concentration indiquée ne doit jamais être dépassée pour quelque durée que ce soit.

5) PEAU:

La notation «PEAU» dans la colonne Remarque réfère à la contribution potentiellement significative par la voie cutanée à l’exposition globale. L’exposition se fait soit par contact avec les vapeurs, ou probablement de façon plus significative, par contact cutané direct avec la substance. La voie cutanée inclut les membranes muqueuses et les yeux.

6) CANCÉROGÈNES:

Les notations concérogènes indiquées dans la colonne Remarque sont:

C1: effet cancérogène démontré chez l’humain

C2: effet cancérogène soupçonné chez l’humain

C3: effet cancérogène démontré chez l’animal. Pour ces substances, les résultats des études relatives à la concérogénicité chez l’animal ne sont pas nécessairement transposables à l’humain.

7) FIBRES RESPIRABLES (autres que fibres respirables d’amiante):

Objets ayant une longueur supérieure à 5 µm, un diamètre inférieur à 3 µm et dont le rapport longueur-diamètre est supérieur à 3:1.

8) ppm:

L’expression «ppm» signifie «partie par million» (parties de gaz ou de vapeur par million de parties d’air contaminé par volume mesuré à 25 ºC et 101,3 kPa).

9) mg/m3:

L’expression «mg/ m3» signifie «milligramme par mètre cube» (milligramme de substance par mètre cube d’air).

10) ASPHYXIANT SIMPLE:

Gaz physiologiquement inerte qui exerce son action par déplacement de l’oxygène de l’air et qui peut avoir comme conséquence d’abaisser le pourcentage d’oxygène en volume sous les 19,5% prévus à l’article 7 et nécessaire pour maintenir une saturation du sang en oxygène.

NOTES DANS LE TABLEAU GÉNÉRAL:

Note 1 - La norme correspond à la poussière ne contenant pas d’amiante et dont le % de silice cristalline est < 1%.

Note 2a - Valeurs d’exposition admissibles d’amiante en nombre de fibres respirables par cm3.

Note 2b - Concentration admissible de recirculation de poussières respirables d’amiante: 0,1 mg/m3.

Note 3 - Dans les cas où l’utilisation de ces produits est permise.

Note 4 - Valeurs d’exposition admissibles en nombre de fibres respirables par cm3.

PARTIE ITABLEAU GÉNÉRAL

VALEURS D’EXPOSITION ADMISSIBLES DES CONTAMINANTS DE L’AIR

		Valeur
d’exposition
moyenne
pondérée			Valeur
d’exposition
de courte
durée			


Remarque	
Substance	[#CAS]	ppm	mg/m3		ppm	mg/m3		Peau	Cancérogène
Abate			Voir Téméphos							
Acétaldéhyde	[75-07-0]	100	180		150	270			C3
Acétate d’amyle normal	[628-63-7]	100	532						
Acétate d’amyle secondaire	[626-38-0]	125	665						
Acétate d’éthoxy-2 éthyle		 Voir Acétate d’éthylglycol 							
Acétate d’éthyle	(141-78-6]	400	1440						
Acétate d’éthylglycol	[111-15-9]	5	27					X	
Acétate d’hexyle secondaire	[108-84-9]	50	295						
Acétate d’isoamyle	[123-92-2]	100	532						
Acétate d’isobutyle	[110-19-0]	150	713						
Acétate d’isopropyle	[108-21-4]	250	1040		310	1290			
Acétate de butyle normal	[123-86-4]	150	713		200	950			
Acétate de butyle secondaire	[105-46-4]	200	950						
Acétate de butyle tertiaire	[540-88-5]	200	950						
Acétate de méthoxy-2 éthyle		 Voir Acétate de méthylglycol							
Acétate de méthyle	[79-20-9]	200	606		250	760			
Acétate de méthylglycol	[110-49-6]	5	24					X	
Acétate de propyle normal	[109-60-4]	200	835		250	1040			
Acétate de vinyle	[108-05-4]	10	35		20	70			
Acétone	[67-64-1]	750	1780		1000	2380			
Acétonitrile	[75-05-8]	40	67		60	101			
Acétylène	[74-86-2]	 Asphyxiant simple  							
Acide acétique	[64-19-7]	10	25		15	37			
Acide acétylsalicylique (Aspirine)	[50-78-2]		5						
Acide acrylique	[79-10-7]	10	29					X	
Acide bromhydrique (gaz)		 Voir Bromure d’hydrogène							
Acide chlorhydrique		 Voir Chlorure d’hydrogène							
Acide cyanhydrique		 Voir Cyanure d’hydrogène							
Acide dichloro-2, 4 phénoxyacétique			Voir 2,4-D							
Acide dichloro-2, 2 propanoïque	[75-99-0]	1	5,8						
Acide fluorhydrique		 Voir Fluorure d’hydrogène							
Acide formique	[64-18-6]	5	9,4		10	19			
Acide méthacrylique	[79-41-4]	20	70						
Acide nitrique	[7697-37-2]	2	5,2		4	10			
Acide oxalique	[144-62-7]		1			2			
Acide phosphorique	[7664-38-2]		1			3			
Acide picrique	[88-89-1]		0,1					X	
Acide propanoïque	[79-09-4]	10	30						
Acide sulfurique	[7664-93-9]		1			3			
Acide thioglycolique	[68-11-1]	1	3,8					X	
Acide trichloro-2, 4,5 phénoxyacétique		 Voir 2,4,5-T							
Acide trichloroacétique	[76-03-9]	1	6,7						
Acroléine	[107-02-8]	0,1	0,23		0,3	0,69			
Acrylamide	[79-06-1]		0,03					X	C2
Acrylate d’éthyle	[140-88-5]	5	20		15	61			C3
Acrylate d’hydroxy-2 propyle	[999-61-1]	0,5	2,8					X	
Acrylate de butyle normal	[141-32-2]	10	52						
Acrylate de méthyle	[96-33-3]	10	35					X	
Acrylonitrile	[107-13-1]	2	4,3					X	C2
Actinolite		 Voir Amiante							
Alcool allylique	[107-18-6]	2	4,8		4	9,5		X	
Alcool butylique normal	[71-36-3]	P50	P152					X	
Alcool butylique secondaire	[78-92-2]	100	303						
Alcool butylique tertiaire	[75-65-0]	100	303		150	455			
Alcool chloro-2 éthylique	[107-07-3]	P1	P3,3					X	
Alcool éthylique	[64-17-5]	1000	1880						
Alcool furfurylique	[98-00-0]	10	40		15	60		X	
Alcool isoamylique	[123-51-3]	100	361		125	452			
Alcool isobutylique	[78-83-1]	50	152						
Alcool isooctylique 	[26952-21-6]	50	266					X	
Alcool isopropylique	[67-63-0]	400	985		500	1230			
Alcool méthylamylique	[108-11-2]	25	104		40	166		X	
Alcool méthylique	[67-56-1]	200	262		250	328		X	
Alcool propargylique	[107-19-7]	1	2,3					X	
Alcool propylique normal	[71-23-8]	200	492		250	615		X	
Aldéhyde chloroacétique	[107-20-0]	P1	P3,2						
Aldéhyde crotonique	[4170-30-3]	2	5,7						
Aldéhyde formique		 Voir Formaldéhyde							
Aldéhyde furfurylique		 Voir Furfural							
Aldéhyde glutarique		 Voir Glutaraldéhyde							
Aldéhyde valérique normal	[110-62-3]	50	176						
Aldrine	[309-00-2]		0,25					X	
Aluminium
(exprimé en Al)
	Alkyles
	Fumée de soudage
	Métal
	Poudre pyrotechnique
	Sels solubles	[7429-90-5]		

2
5
10
5
2						
Aluminium, oxyde d’
(exprimé en Al)	
[1344-28]		
10					
[poussière totale, note 1]	
Amiante (note 2a) (note 2b)
	Actinolite
	Amosite (note 3)	
	Anthophyllite
	Chrysotile
	Crocidolite (note 3)
	Trémolite			
[12172-67-7]
[12172-73-5]
[17068-78-9]
[12001-29-5]
[12001-28-4]
[14567-73-8]	
1fibre/cm3
0,2 fibre/cm3
1 fibre/cm3
1 fibre/cm3
0,2 fibre/cm3
1 fibre/cm3			
5 fibres/cm3
1 fibre/cm3
5 fibres/cm3
5 fibres/cm3
1 fibre/cm3
5 fibres/cm3				
C1
C1
C1
C1
C1
C1
Amidon	[9005-25-8]	10						[poussière totale, note 1]	
Amino-4 diphényle	[92-67-1]							X	C1
Amino-2 éthanol	[141-43-5]	3	7,5		6	15			
Amino-2 pyridine	[504-29-0]	0,5	2,0						
Amino-3 triazole-1, 2,4		 Voir Amitrole							
Amitrole	[61-82-5]		0,2						C3
Ammoniac	[7664-41-7]	25	17		35	24			
Ammonium, chlorure d’ (fumée)	[12125-02-9]		10			20			
Ammonium, perfluorooctanoate d’	[3825-26-1]		0,1						
Ammonium, sulfamate d’	[7773-06-0]		10						
Amosite		 Voir Amiante							
Anhydride acétique	[108-24-7]	P5	P21						
Anhydride maléique	[108-31-6]	0,25	1,0						
Anhydride phtalique	[85-44-9]	1	6,1						
Anhydride trimellitique	[552-30-7]	0,005	0,039						
Aniline	[62-53-3]	2	7,6					X	
o-Anisidine	[90-04-0]	0,1	0,5					X	C3
p-Anisidine	[104-94-9]	0,1	0,5					X	
Anthophyllite		 Voir Amiante							
Antimoine [7440-36-0], métal et
composés (exprimé en Sb)			
0,5						
Antimoine, trioxyde d’
(exprimé en Sb)	
[1309-64-4]		
0,5						
C3
Antimoine, trioxyde d’ (production)
(exprimé en Sb)									
C2
ANTU (a-Napthyl thiourée)	[86-88-4]		0,3						
Argent
	Composés solubles (exprimé en Ag)
	Métal	[7440-22-4]		
0,01
0,1						
Argon	[7440-37-1]		Asphyxiant simple							
Arsenic [7440-38-2], métal et composés
solubles (exprimé en As)			
0,2						
Arsenic, trioxyde d’ (production)	[1327-53-3]								C2
Arséniure d’hydrogène		 Voir Arsine							
Arsine	[7784-42-1]	0,05	0,16						
Asphalte, fumées d’ (pétrole)	[8052-42-4]		5						
Aspirine		 Voir Acide acétylsalicylique							
Atrazine	[1912-24-9]		5						
Attapulgite		 Voir Fibres minérales naturelles							
Azinphos-méthyl	[86-50-0]		0,2					X	
Azodrin®		 Voir Monocrotophos							
Azote	[7727-37-9]	 Asphyxiant simple							
Azote, dioxyde d’	[10102-44-0]	3	5,6						
Azote, monoxyde d’	[10102-43-9]	25	31						
Azote, protoxyde d’	[10024-97-2]	50	90						
Azote, trifluorure d’	[7783-54-2]	10	29						
Baryum [7440-39-3], composés
solubles (exprimé en Ba)			
0,5						
Baryum, sulfate de	[7727-43-7]		10			[poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]			
Baytex®		 Voir Fenthion							
Benomyle	[17804-35-2]	0,84	10						
Benzène	[71-43-2]	1	3		5	15,5			C1
Benzènethiol		 Voir Phénylmercaptan							
Benzidine (production)	[92-87-5]							X	C1
Benzo(a)pyrène	[50-32-8]		0,005						C2
p-Benzoquinone	[106-51-4]	0,1	0,44						
Béryllium [7440-41-7], métal et 
composés (exprimé en Be)			
0,002						
C2
Bidrin®		 Voir Dicrotophos							
Biphényle	[92-52-4]	0,2	1,3						
Biphényles polychlorés (42 % C1)	[53469-21-9]		1					X	C2
Biphényles polychlorés (54 % C1)	[11097-69-1]		0,5					X	C2
Bismuth, tellure de (exprimé en Bi2Te3)
	Dopé en Se
	Non-dopé	

[1304-82-1]		
5
10						
Bois de cèdre route western,
poussière de			
2,5			
[poussière totale, note 1]			
Bois dur et mou à l’exception du cèdre
rouge (poussière de)			
5			
[poussière totale, note 1]			
Borax		 Voir Sodium, tétraborate de (décahydrate)							
Bore, oxyde de	[1303-86-2]		10						
Bore, tribromure de	[10294-33-4]	P1	P10						
Bore, trifluorure de	[7637-07-2]	P1	P2,8						
Brai de goudron de houille volatile
(fraction soluble dans le benzène)	
[65996-93-2]		
0,2						
C1
Bromacil	[314-40-9]		10						
Brome	[7726-95-6]	0,1	0,66		0,3	2,0			
Brome, pentafluorure de	[7789-30-2)	0,1	0,72						
Bromo-2 chloro-2 trifluoro-1.1.1
éthane		
 Voir Halothane							
Bromochlorométhane		 Voir Chlorobromométhane							
Bromoéthane	[74-96-4]	200	891		250	1110			
Bromoforme	[75-25-2]	0,5	5,2					X	
Bromométhane	[74-83-9]	5	19					X	
Bromotrifluorométhane	[75-63-8]	1000	6090						
Bromure d’éthylène		 Voir Bromure de vinyle							
Bromure d’hydrogène	[10035-10-6]	P3	P9.9						
Bromure de vinyle	[593-60-2]	5	22						C2
Butadiène-1,3	[106-99-0]	10	22						C2
Butane	[106-97-8]	800	1900						
Butanethiol		 Voir Butylmercaptan							
Butoxy-2 éthanol	[111-76-2]	25	121					X	
Butyl mercaptan	[109-79-5]	0,5	1,8						
Butylamine normal	[109-73-9]	P5	P15					X	
Butylcellosolve®		 Voir Butoxy-2 éthanol							
o-sec-Butylphénol	[89-72-5]	5	31					X	
p-tert-Butyltoluène	[98-51-1]	10	61		20	122			
Cadmium [7440-43-9], poussières
métalliques et sels (exprimé en Cd)			
0,05						
C2
Cadmium, oxyde de
	Fumées (exprimé en Cd)
	Production (exprimé en Cd)	[1306-19-0]		
P0,05
0,05						
C2
C2
Calcium, carbonate de	[1317-65-3]		10			[poussière totale, note 1]			
Calcium, cyanamide de	[156-62-7]		0,5						
Calcium, hydroxyde de	[1305-62-0]		5						
Calcium, oxyde de	[1305-78-8]		2						
Calcium, silicate de (synthétique)	[1344-95-2]		10			[poussière totale, note 1]			
Calcium, sulfate de	[7778-18-9]		10
5			[poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]			
Camphène chloré	[8001-35-2]		0,5			1		X	C3
Camphre synthétique	[76-22-2]	2	12		3	19			
Caprolactame
	Poussière
	Vapeur	[105-60-2]	

4,3	
1
20		

8,6	
3
40			
Captafol	[2425-06-1]		0,1					X	
Captane	[133-06-2]		5						
Carbaryl	[63-25-2]		5						
Carbofurane	[1563-66-2]		0,1						
Carbone noir		 Voir Noir de carbone							
Carbone, dioxyde de	[124-38-9]	5000	9000		30000	54000			
Carbone, disulfure de	[75-15-0]	4	12		12	36		X	
Carbone, fibres		 Voir Fibres synthétiques organiques							
Carbone, monoxyde de	[630-08-0]	35	40		200	230			
Carbone, tétrabromure de	[558-13-4]	0,1	1,4		0,3	4,1			
Carbone, tétrachlorure de	[56-23-5]	5	31					X	C2
Catéchol	[120-80-9]	5	23					X	
Cellosolve®, acétate de		 Voir Acétate d’éthylglycol							
Cellulose (fibres de papier)	[9004-34-6]		10			[poussière totale, note 1]			
Céramique, fibres		 Voir Fibres réfractaires							
Césium, hydroxyde de	[21351-79-1]		2						
Cétène	[463-51-4]	0,5	0,86		1,5	2,6			
Chlordane	[57-74-9]		0,5					X	
Chlore	[7782-50-5]	1	3		3	9			
Chlore, dioxyde de	[10049-04-4]	0,1	0,28		0,3	0,83			
Chlore, trifluorure de	[7790-91-2]	P0,1	P0,38						
Chloro-2 butadiène-1,3		 Voir B-Chloroprène							
Chloro-1 époxy-2,3 propane		 Voir Épichlorohydrine							
Chloro-2 éthanol		 Voir Alcool chloro-2 éthylique							
Chloro-1 nitro-1 propane	[600-25-9]	2	10						
Chloro-2 phényl-1 éthanone		 Voir a-Chloroacétophénone							
Chloro-3 propène	[107-05-1]	1	3		2	6			
Chloro-2 trichlorométhyl-6 pyridine		 Voir Nitrapyrine							
Chloroacétaldéhyde		 Voir Aldéhyde chloroacétique							
Chloroacétone	[78-95-5]	P1	P3,8					X	
a-Chloroacétophénone	[532-27-4]	0,05	0,32						
Chlorobenzène	[108-90-7]	75	345						
o-Chlorobenzylidène malononitrile	[2698-41-1]	P0,05	P0,39					X	
Chlorobromométhane	[74-97-5]	200	1058						
Chlorodifluorométhane	[75-45-6]	1000	3540						
Chlorodiphényles		 Voir Biphényles polychlorés							
Chloroéthane	[75-00-3]	1000	2640						
Chloroéthylène		 Voir Chlorure de vinyle (monomère)							
Chloroforme	[67-66-3]	5	24,4						C2
Chlorométhane	[74-87-3]	50	103		100	207		X	
a-Chlorométhylbenzène		 Voir Chlorure de benzyle							
Chloropentafluoroéthane	[76-15-3]	1000	6320						
Chloropicrine	[76-06-2]	0,1	0,67						
B-Chloroprène	[126-99-8]	10	36					X	
o-Chlorostyrène	[2039-87-4]	50	283		75	425			
o-Chlorotoluène	[95-49-8]	50	259						
Chlorpyrifos	[2921-88-2]		0,2					X	
Chlorure d’allyle		 Voir Chloro-3 propène							
Chlorure d’éthyle		 Voir Chloroéthane							
Chlorure d’éthylène		 Voir Dichloro-1,2 éthane							
Chlorure d’éthylidène		 Voir Dichloro-1,1 éthane							
Chlorure d’hydrogène	[7647-01-0]	P5	P7,5						
Chlorure de benzyle	[100-44-7]	1	5,2						
Chlorure de carbonyle		 Voir Phosgène							
Chlorure de chloroacétyle	[79-04-9]	0,05	0,23		0,15	0,69		X	
Chlorure de chromyle	[14977-61-8]	0,025	0,16						
Chlorure de cyanogène	[506-77-4]	P0,3	P0,75						
Chlorure de diméthyl carbamoyle	[79-44-7]								C2
Chlorure de méthyle		 Voir Chlorométhane							
Chlorure de méthylène	[75-09-2]	50	174						C2
Chlorure de phénacyle		 Voir a-Chloroacétophénone							
Chlorure de propylène		 Voir Dichloro-1,2 propane							
Chlorure de thionyle	[7719-09-7]	P1	P5						
Chlorure de vinyle (monomère)	[75-01-4]	1	2,5		5	13			C1
Chlorure de vinylidène		 Voir Dichloro-1,1 éthylène							
Chromate (traitement de minerai
de chromite) (exprimé en Cr)			
0,05						
C1
Chromate de butyle tertiaire
(exprimé en CrO3)	
[1189-85-1]		
P0,1					
X	
Chrome, métal	[7440-47-3]		0,5						
Chrome II, composés (exprimé en Cr)			0,5						
Chrome III, composés
(exprimé en Cr)			
0,5						
Chrome VI, certains composés
hydro-insolubles (exprimé en Cr)			
0,05						
C1
Chrome VI, composés hydrosolubles
(exprimé en Cr)			
0,05						
Chrysène	[218-01-9]								C2
Chrysotile		 Voir Amiante							
Ciment Portland	[65997-15-1]		10
5			[poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]			
Clopidol	[2971-90-6]		10						
Cobalt [7440-48-4], fumée et
poussière (exprimé en Co)			
0,05						
Cobalt, hydrocarbonyle de
(exprimé en Co)	
[16842-03-8]		
0,1						
Cobalt, tétracarbonyle de
(exprimé en Co)	
[10210-68-1]		
0,1						
Colophane, produits de décomposition
de baguettes de soudure à âme de
(exprimé en aldéhyde formique)			

0,1						
Corindon	[1302-74-5]		10			[poussière totale, note 1]			
Coton brut, poussière de			0,5						
Coyden®		 Voir Clopidol							
Crag®		 Voir Sésone							
Crésol, tous les isomères	[1319-77-3]	5	22					X	
Cristobalite		 Voir Silice							
Crocidolite		 Voir Amiante							
Crotonaldéhyde		 Voir Aldéhyde crotonique							
Crufomate®	[299-86-5]		5						
Cuivre [7440-50-8], fumée de
(exprimé en Cu)			
0,2						
Cuivre [7440-50-8], poussière et
brouillard de (exprimé en Cu)			
1						
Cumène	[98-82-8]	50	246					X	
Cyanamide	[420-04-2]		2						
Cyano-2 acrylate de méthyle	[137-05-3]	2	9,1		4	18			
Cyanogène	[460-19-5]	10	21						
Cyanure d’hydrogène	[74-90-8]	P10	P11					X	
Cyanure de vinyle		 Voir Acrylonitrile							
Cyanures (exprimé en CN)			5					X	
Cyclohexane	[110-82-7]	300	1030						
Cyclohexanol	[108-93-0]	50	206					X	
Cyclohexanone	[108-94-1]	25	100					X	
Cyclohexène	[110-83-8]	300	1010						
Cyclohexylamine	[108-91-8]	10	40						
Cyclonite	[121-82-4]		1,5					X	
Cyclopentadiène	[542-92-7]	75	203						
Cyclopentane	[287-92-3]	600	1720						
Cyhexatin	[13121-70-5]		5						
2,4-D	[94-75-7]		10						C2
Dasanit®		 Voir Fensulfothion							
DDT
(Dichlorodiphényltrichloroéthane)	
[50-29-3]		
1						
C3
Décaborane	[17702-41-9]	0,05	0,25		0,15	0,75		X	
Delnav®		 Voir Dioxathion							
Demeton®	[8065-48-3]	0,01	0,11					X	
Di-tert-butyl-2,6 para-crésol	[128-37-0]		10						
Diacétone alcool	[123-42-2]	50	238						
Diamino-4,4' diphénylméthane	[101-77-9]	0,1	0,81					X	C2
Diamino-1,2 éthane	[107-15-3]	10	25						
Diazinon®	[333-41-5]		0,1					X	
Diazométhane	[334-88-3]	0,2	0,34						
Diborane	[19287-45-7]	0,1	0,11						
Dibromo-1,2 éthane	[106-93-4]	20	155					X	C2
Dibromodifluorométhane		 Voir Difluorodibromométhane							
Dibromure d’éthylène		 Voir Dibromo-1,2 éthane							
Dibrom®		 Voir Naled							
N,N-Dibutyl normal animo-2 éthanol	[102-81-8]	2	14					X	
Dichloro-3,3' benzidine	[91-94-1]							X	C2
Dichloro-3,3' diamino-4,4'
diphénylméthane	
[101-14-4]	
0,02	
0,22					
X	
C2
Dichloro-1,3 diméthyl-5,5' hydantoine	[118-52-5]		0,2			0,4			
Dichloro-3,5 diméthyl-2,6 hydroxy-4
pyridine		
 Voir Clopidol							
Dichloro-1,1 éthane	[75-34-3]	100	400						
Dichloro-1,2 éthane	[107-06-2]	1	4		2	8			C2
Dichloro-1,1 éthylène	[75-35-4]	1	4						
Dichloro-1,2 éthylène	[540-59-0]	200	793						
Dichloro-1,1 nitro-1 éthane	[594-72-9]	2	12						
Dichloro-1,2 propane	[78-87-5]	75	350		110	508			
Dichloro-1,2 tétrafluoro-1, 1, 2,2 éthane	[76-14-2]	1000	6990						
Dichloroacétylène
o-Dichlorobenzène	[7572-29-4]
[95-50-1]	P0,1
P50	P0,39
P301					
X	
p-Dichlorobenzène	[106-46-7]	75	450		110	660			C3
Dichlorodifluorométhane	[75-71-8]	1000	4590						
Dichlorodiphényltrichloroéthane		 Voir DDT							
Dichlorofluorométhane	[75-43-4]	10	42						
Dichlorométhane		 Voir Chlorure de méthylène							
Dichloropropène (isomères cis et trans)	[542-75-6]	1	4,5					X	C3
Dichlorvos	[62-73-7]	0,1	0,9					X	
Dicrotophos	[141-66-2]		0,25					X	
Dicyclopentadiène	[77-73-6	5	27						
Dicyclopentadiényle de fer	[102-54-5]		10						
Dieldrine	[60-57-1]		0,25					X	
Diéthanolamine	[111-42-2]	3	13						
Diéthyl cétone	[96-22-0]	200	705						
Diéthylamine	[109-89-7]	10	30		25	75			
Diéthylamino-2 éthanol	[100-37-8]	10	48					X	
Diéthylène triamine	[111-40-0]	1	4,2					X	
Difluorodibromométhane	[75-61-6]	100	858						
Difolatan®		 Voir Captafol							
Dihydroxybenzène		 Voir Hydroquinone							
Diisobutyl cétone	[108-83-8]	25	145						
Diisocyanate d’hexaméthylène	[822-06-0]	0,005	0,034						
Diisocyanate-1,6 d’hexane normal		 Voir Diisocyanate d’hexaméthylène							
Diisocyanate d’isophorone	[4098-71-9]	0,005	0,045						
Diisocyanate-4,4' de
dicyclohexylméthane	
[5124-30-1]	
0,005	
0,054						
Diisocyanate-4,4' de
diphénylméthane (MDI)	
[101-68-8]	
0,005	
0,051						
Diisocyanate de toluène (TDI)
(mélange d’isomères)	
[26471-62-5]	
0,005	
0,036		
0,02	
0,.14			
Diisocyanate méthyl-1 benzène
(mélange d’isomères)		 
 Voir Diisocyanate de toluène (mélange d’isomères)							
Diisopropylamine	[108-18-9]	5	21					X	
Diméthoxyméthane		 Voir Méthylal							
Diméthyl-2,6 heptanone-4		 Voir Diisobutyl cétone							
Diméthyl-1,1 hydrazine	[57-14-7]	0,5	1,2					X	C2
N.N-Diméthylacétamide	[127-19-5]	10	36					X	
Diméthylamine	[124-40-3]	10	18						
Diméthylaminobenzène		 Voir Xylidine							
N,N-Diméthylaniline	[121-69-7]	5	25		10	50		X	
Diméthylbenzène		 Voir Xylène							
N,N-Diméthyformamide	[68-12-2]	10	30					X	C2
Dinitolmide	[148-01-6]		5						
Dinitrate d’éthylène glycol	[628-96-6]	P0,2	P1,24					X	
Dinitrate de propyléne glycol	[6423-43-4]	0,05	0,34					X	
Dinitro-3,5 ortho-toluamide		 Voir Dinitolmide							
Dinitro-ortho-crésol	[534-52-1]		0,2					X	
Dinitrobenzène (tous les
isomères) [528-29-0; 99-65-0;
100-25-4; 25154-54-4]		

0,15	

1					

X	
Dinitrotoluène	[25321-14-6]		1,5					X	
Dioxane	[123-91-1]	25	90					X	C3
Dioxathion	[78-34-2]		0,2					X	
Dioxyde d’azote		 Voir Azote, dioxyde d’							
Dioxyde de carbone		 Voir Carbone, dioxyde de							
Dioxyde de soufre		 Voir Soufre, dioxyde de							
Dioxyde de vinylcyclohexène		 Voir Vinylcyclohexène, dioxyde de							
Diphénylamine	[122-39-4]		10						
Diquat	[231-36-7]		0,5						
Disulfiram	[97-77-8]		2						
Disulfoton	[298-04-4		0,1						
Disulfure d’allyle et de propyle	[2179-59-1]	2	12		3	18			
Disyston®		 Voir Disulfoton							
Diuron	[330-54-1]		10						
Divinylbenzène	[1321-74-0]	10	53						
Dursban ®		 Voir Chlorpyrifos							
Dyfonate®		 Voir Fonofos							
Émeri	[12415-34-8]		10			[poussière totale, note 1]			
Endosulfan	[115-29-7]		0,1					X	
Endrine	[72-20-8]		0,1					X	
Enflurane	[13838-16-9]	75	566						
Enzymes protéolytiques		 Voir Subtilisines							
Épichlorohydrine	[106-89-8]	2	7,6					X	C2
EPN	[2104-64-5]		0,5					X	
Époxy-2,3 propanol-1		 Voir Glycidol							
Époxyéthyl-1 époxy-3,4 cyclohexane		 Voir Vinylcyclohexène, dioxyde de							
Érionite		 Voir Fibres minérales naturelles							
Essence (Gazoline)	[8006-61-9]	300	890		500	1480			C3
Essence de térébenthine		 Voir Térébenthine							
Étain
	Composés organiques
	(exprimé en Sn)	[7440-31-5]		

0,1					

X	
	Métal
	Oxyde et composés inorganiques
	(sauf SnH4) (exprimé en Sn)			2

2						
Éthane	[74-84-0]	 Asphyxiant simple							
Éthane dinitrile		 Voir Cyanogène							
Éthanethiol		 Voir Éthylmercaptan							
Éthanol		 Voir Alcool éthylique							
Éthanolamine		 Voir Amino-2 éthanol							
Éther d’allyle et de glycidyle	[106-92-3]	5	23		10	47			
Éther d’isopropyle et de glycidyle	[4016-14-2]	50	238		75	356			
Éther de bis (chlorométhyle)	[542-88-1]	0,001	0,0047						C1
Éther de butyle normal et de glycidyle	[2426-08-6]	25	133						
Éther de chlorométhyle et de méthyle	[107-30-2]								C1
Éther de dichloroéthyle	[111-44-4]	5	29		10	58		X	
Éther de phényle et de glycidyle	[122-60-1]	1	6,1						C3
Éther diéthylique	[60-29-7]	400	1210		500	1520			
Éther diglycidique	[2238-07-5]	0,1	0,53						
Éther diisopropylique	[108-20-3]	250	1040		310	1300			
Éther diphénylique (vapeur d’)	[101-84-8]	1	7		2	14			
Éther monoéthylique de l’éthylène
glycol	
(110-80-5]	
5	
18					
X	
Éther monométhylique d’hydroquinone	[150-76-5]		5						
Éther monométhylique de l’éthylène
glycol	
[109-86-4]	
5	
16					
X	
Éther monométhylique de propylène
glycol	
[107-98-2]	
100	
369		
150	
553			
Éthinone		 Voir Cétène							
Éthion	[563-12-2]		0,4					X	
Éthoxy-2 éthanol		 Voir Éther monoéthylique de l’éthylène glycol							
Éthyl amyl cétone	[541-85-5]	25	131						
Éthylamine	[75-04-7]	10	18						
Éthylbenzène	[100-41-4]	100	434		125	543			
Éthylbutylcétone	[106-35-4]	50	234						
Éthylène	[74-85-1]	 Asphyxiant simple							
Éthylène chlorhydrine		 Voir Alcool chloro-2 éthylique							
Éthylène diamine		 Voir Diamino-1,2 éthane							
Éthylène glycol (vapeur et brouillard)	[107-21-1]	P50	P127						
Éthylène imine	[151-56-4]	0,5	0,88					X	
Éthylidène norbormène	[16219-75-3]	P5	P25						
Éthylmercaptan	[75-08-1]	0,5	1,3						
N-Éthylmorpholine	[100-74-3]	5	24					X	
Fenamiphos	[22224-92-6]		0,1					X	
Fensulfothion	[115-90-2]		0,1						
Fenthion	[55-38-9]		0,2					X	
Fer, pentacarbonyle de
(exprimé en Fe)	
(13463-40-6]	
0,1	
0,23		
0,2	
0,45			
Fer, sels solubles (exprimé en Fe)			1,0						
Fer, trioxyde de, fumées et poussières
(exprimé en Fe)	
[1309-37-1]		
5						
Ferbam	[14484-64-1]		10						
Ferrovanadium, poussière de	[12604-58-9]		1			3			
Fibre de verre		 Voir Fibre de laine isolante							
Fibres minérales naturelles (note 4)
	Attapulgite
	Érionite
	Talc
	Wollastonite	
[12174-11-7]
[66733-21-9]

[13983-17-0]	
1 fibre/cm3
	Usage prohibé
Voir Talc (fibreux)
 1 fibre/cm3							
C1
C1
Fibres minérales vitreuses artificielles (note 4)
	Fibre de laine isolante, laine de laitier
	Fibre de laine isolante, laine de roche
	Fibre de laine isolante, laine de verre
	Fibre de verre en filament continu
	Fibres réfractaires (céramique ou
	autres)
	Microfibres de verre		

1 fibre/cm3
1 fibre/cm3
2 fibres/cm3
		10

1 fibre/cm3
1fibre/cm3			




[poussière totale, note 1]				

C2
C2
C3


C3
Fibres para-aramides		 Voir Fibres synthétiques organiques							
Fibres polyoléfines 		 Voir Fibres synthétiques organiques							
Fibres synthétiques organiques
	Fibres de carbone et de graphite

	Fibres para-aramides (Kevlar®,
	Twaron®
	Fibres polyoléfines		
10
5

1fibre/cm3
10				
[poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]


[poussière totale, note 1]			
Fluor	[7782-41-4]	0,1	0,2						
Fluorotrichlorométhane		 Voir Trichlorofluorométhane							
Fluorure d’hydrogène (exprimé en F)	[7664-39-3]	P3	P2,6						
Fluorure de carbonyle	[353-50-4]	2	5,4		5	13			
Fluorures (exprimé en F)			2,5						
Fonofos	[944-22-9]		0,1					X	
Formaldéhyde	[50-00-0]	P2	P3						C2
Formamide	[75-12-7]	10	18					X	
Formate d’éthyle	[109-94-4]	100	303						
Formate de méthyle	[107-31-3]	100	246		150	369			
Fréon® 11		 Voir Trichlorofluorométhane							
Fréon® 112		 Voir Tétrachloro-1,1,2,2 difluoro-1,2 éthane							
Fréon® 113		 Voir Trichloro-1,1,2 trifluoro-1,2,2 éthane							
Fréon® 114		 Voir Dichloro-1,2 tétrafluoro-1,1,2,2 éthane							
Fréon® 115		 Voir Chloropentafluoroéthane							
Fréon® 12		 Voir Dichlorodifluorométhane							
Fréon® 12 B2		 Voir Difluorodibromométhane							
Fréon® 21		 Voir Dichlorofluorométhane							
Fréon® 22		 Voir Chlorodifluorométhane							
Fumées de soudage (non autrement
classifiées)			
5						
Furadan®		 Voir Carbofurane							
Furfural	[98-01-1]	2	7,9					X	
Germanium, tétrahydrure de	[7782-65-2]	0,2	0,63						
Glutaraldéhyde	[111-30-8]	P0,2	P0,82						
Glycérine (brouillard)	[56-81-5]		10						
Glycidol	[556-52-5]	25	76						
Graphite (fibres)		 Voir Fibres synthétiques organiques							
Graphite (naturel)	[7782-42-5)		2,5			[poussière respirable, note 1]			
Graphite (synthétique sauf fibres)			10			[poussière totale, note 1]			
Guthion®		 Voir Azinphos-méthyl							
Gypse	[13397-24-5]		10
5			[poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]			
Hafnium	[7440-58-6]		0,5						
Halothane	[151-67-7]	50	404						
Hélium	[7440-59-7]	 Asphyxiant simple							
Heptachlore	[76-44-8]		0,5					X	
Heptane normal	[142-82-5]	400	1640		500	2050			
Heptanone-2		 Voir Méthyl n-amyl cétone							
Heptanone-3		 Voir Éthylbutylcétone							
Hexachlorobutadiène	[87-68-3]	0,02	0,21					X	C2
Hexachlorocyclopentadiène	[77-47-4]	0,01	0,11						
Hexachloroéthane	[67-72-1]	1	9,7					X	
Hexachloronaphtalène	[1335-87-1]		0,2					X	
Hexafluoroacétone	[684-16-2]	0,1	0,68					X	
Hexaméthylphosphoramide	[680-31-9]							X	C2
Hexane normal	[110-54-3]	50	176						
Hexane (autres isomères)		500	1760		1000	3500			
Hexanone-2		 Voir Méthyl n-butyl cétone							
Hexone		 Voir Méthyl isobutyl cétone							
Hexylène glycol	[107-41-5]	P25	P121						
Huile minérale, brouillard d’	[8012-95-1]		5			10			
Huile végétale, brouillards d’
(sauf huile de ricin, huile de
noix d’acajou et irritants semblables)	

[68956-68-3]		

10						
Hydrazine	[302-01-2]	0,1	0,13					X	C2
Hydrocarbures polycycliques
aromatiques (fraction soluble dans le
benzène)		

 Voir Brai de goudron de houille volatile							
Hydrogène	[1333-74-0]	 Asphyxiant simple							
Hydrogène antimonié		 Voir Stibine							
Hydrogène sélénié		 Voir Séléniure d’hydrogène							
Hydrogène sulfuré		 Voir Sulfure d’hydrogène							
Hydroquinone	[123-31-9]		2						
Hydroxy-4 méthyl-4 pentanone-2		 Voir Diacétone alcool							
Hydroxytricyclohexylstannane		 Voir Cyhexatin							
Indène	[95-13-6]	10	48						
Indium [7440-74-6] et ses composés
(exprimé en In)			
0,1						
Iode	[7553-56-2]	P0,1	P1,0						
Iodoforme	[75-47-8]	06,	10						
Iodométhane		 Voir Iodure de méthyle							
Iodure de méthyle	[74-88-4]	2	12					X	C2
Isocyanate de méthyle	[624-83-9]	0,02	0,047					X	
Isophorone	[78-59-1]	P5	P28						
Isophorone, diisocyanate d’		 Voir Diisocyanate d’isophorone							
Isopropoxyéthanol	[109-59-1]	25	106					X	
Isopropylamine	[75-31-0]	5	12		10	24			
N-Isopropylaniline	[768-52-5]	2	11					X	
Isopropylbenzène		 Voir Cumène							
Kaolin	[1332-58-7]		10			[poussière totale, note 1]			
Ketene		 Voir Cétène							
Lactate de butyle normal	[138-22-7]	5	30						
Laine de laitier		 Voir Fibres de laine isolante							
Laine de roche		 Voir Fibres de laine isolante							
Laine de verre		 Voir Fibres de laine isolante							
Laine isolante, fibres de		 Voir Fibres minérales vitreuses artificielles							
Lannate®		 Voir Méthomyl							
Lindane	[58-89-9]		0,5					X	
Lithium, hydrure de	[7580-67-8]		0,025						
Magnésite	[546-93-0]		10					[poussière totale, note 1]	
Magnésium, carbonate de		 Voir Magnésite							
Magnésium, oxyde de (fumée)
(exprimé en Mg)	
[1309-48-4]		
10						
Malathion	[121-75-5]		10					X	
Manganèse (exprimé en Mn)
	Fumée
	Poussière et composés	[7439-96-5]		
1
5			
3			
Manganèse,  cyclopentadiényle
tricarbonyle de (exprimé en Mn)	
[12079-65-1]		
0,1					
X	
Manganèse, méthylcyclopentadiényle
tricarbonyle de (exprimé en Mn)	
[12108-13-3]		
0,2					
X	
Manganèse, tétroxyde de	[1317-35-7]		1						
Marbre		 Voir Calcium, carbonate de							
Mercure [7439-97-6], composés
alkylés (exprimé en Hg)			
0,01			
0,03		
X	
Mercure [7439-97-6], toutes les
formes à l’exception des composés
alkylées (exprimé en Hg)
	Vapeur de mercure
	Composés arylés et composés
	inorganiques			


0,05

0,1					


X

X	
Méthacrylate de méthyle (monomètre)	[80-62-6]	100	410						
Méthane	[74-82-8]	 Asphyxiant simple							
Méthanethiol		 Voir Méthyl mercaptan							
Méthanol		 Voir Alcool méthylique							
Méthomyl	[16752-77-5]		2,5						
Méthoxy-2 éthanol		 Voir Éther monométhylique de l’éthylène glycol 							
Méthoxy-4 phénol		 Voir Éther monométhylique d’hydroquinone							
Méthoxy-1 propanol-2		 Voir Éther monométhylique de propylène glycol							
Méthoxychlore	[72-43-5]		10						
Méthyl n-amyl cétone	[110-43-0]	50	233						
Méthyl n-butyl cétone	[591-78-6]	5	20					X	
Méthyl Cellosolve®		 Voir Éther monométhylique de l’éthylène glycol							
Méthyl déméton	[8022-00-2]		0,5					X	
Méthyl éthyl cétone	[78-93-3]	50	150		100	300			
Méthyl-5 heptanone-3		 Voir Éthylamylcétone secondaire							
Méthyl hydrazine	[60-34-4]	P0,2	P0,38					X	C2
Méthyl isoamyl cétone	[110-12-3]	50	234						
Méthyl isobutyl carbinol		 Voir Alcool méthylamylique							
Méthyl isobutyl cétone	[108-10-1]	50	205		75	310			
Méthyl isopropyl cétone	[563-80-4]	200	705						
Méthyl mercaptan	[74-93-1]	0,5	0,98						
Méthyl parathion	[298-00-0]		0,2					X	
Méthyl propyl cétone	[107-87-9]	150	530						
N-Méthyl trinitro-2,4,6
phénylnitramine		
 Voir Tétryl							
Méthylacétylène	[74-99-7]	1000	1640						
Méthylacétylène-Propadiène,
mélange de (MAPP)	
[59355-75-8]	
1000	
1640		
1250	
2050			
Méthylacrylonitrile	[126-98-7]	1	2,7					X	
Méthylal	[109-87-5]	1000	3110						
Méthylamine	[74-89-5	10	13						
N-Méthylaniline	[100-61-8]	0,5	2,2					X	
Méthylchloroforme	[71-55-6]	350	1910		450	2460			
Méthylcyclohexane	[108-87-2]	400	1610						
Méthylcyclohexanol	[25639-42-3]	50	234						
o-Méthylcyclohexanone	[583-60-8]	50	229		75	344		X	
Méthylène bis (4-cyclohexyl
isocyanate)		
 Voir Diisocyanate-4,4' de dicyclohexylméthane							
Méthylène-4,4' dianiline		 Voir Diamino-4,4' diphénylméthane							
Méthylène bis (4-phényl isocyanate),
(MDI)		
 Voir Diisocyanate-4,4' de diphénylméthane							
Méthylène-4,4' bis (chloro-2 aniline)		 Voir Dichloro-3,3' diamino-4,4' diphénylméthane							
a-Méthylstyrène	[98-83-9]	50	242		100	484			
Métribuzine	[21087-64-9]		5						
Mévinphos®		 Voir Phosdrin							
Mica	[12001-26-2]		3			[poussière respirable, note 1]			
Molybdène (exprimé en Mo)
	Composés insolubles
	Composés solubles	[7439-98-7]		
10
5						
Monocrotophos	[6923-22-4]		0,25					X	
Morphine	[110-91-8]	20	71					X	
Naled (Dibrom®)	[300-76-5]		3					X	
Naphta VM & P	[8032-32-4]	300	1370						
Naphtalène	[91-20-3]	10	52		15	79			
B-Naphthylamine	[91-59-8]								C1
a-Naphthylthiourée		 Voir ANTU							
Némacur®		 Voir Fenamiphos							
Néon	[7440-01-9]	 Asphyxiant simple							
Nialate®		 Voir Éthion							
Nickel
	Métal
	Composés insolubles
	(exprimé en Ni)
	Composés solubles (exprimé en Ni)	[7440-02-0]		
1

1
0,1						
Nickel carbonyle (exprimé en Ni)	[13463-39-3]	0,001	0,007						
Nickel, sulfure de, grillé
(fumée et poussière) (exprimé en Ni)			
1						
C1
Nicotine	[54-11-5]		0,5					X	
Nitrapyrine	[1929-82-4]		10			20			
Nitrate de propyle normal	[627-13-4]	25	107		40	172			
Nitro-4 diphényle	[92-93-3]							X	C1
Nitro-1 propane	[108-03-02]	25	91						
Nitro-2 propane	[76-46-9]	10	36						C2
p-Nitroaniline	[100-01-6]		3					X	
Nitrobenzène	[98-95-3]	1	5					X	
p-Nitrochlorobenzène	[100-00-5]	0,1	0,64					X	
Nitroéthane	[79-24-3]	100	307						
Nitroglycérine	[55-63-0]	P0,2	P1,86					X	
Nitrométhane	[75-52-5]	100	250						
N-Nitrosodiméthylamine	[62-75-9]							X	C2
Notrotoluène (tous les isomères)
[88-72-2; 99-08-01; 99-99-0; 
1321-12-6]	
	

2	

11					

X	
Nitrotrichlorométhane		 Voir Chloropicrine							
Noir de carbone	[1333-86-4]		3,5						
Nonane	[111-84-2]	200	1050						
Octachloronaphtalène	[2234-13-1]		0,1			0,3		X	
Octane	[111-65-9]	300	1400		375	1750			
Osmium, tétroxyde d’ (exprimé en Os)	[20816-12-0]	0,0002	0,0016		0,0006	0,0048			
Oxyde d’éthylène	[75-21-8]	1	1,8						C2
Oxyde de diphényle chloré	[55720-99-5]		0,5						
Oxyde de mésityle	[141-79-7]	10	40						
Oxyde de propylène	[75-56-9]	20	48						C2
Oxyde nitreux		 Voir Azote, protoxyde d’							
Oxygène, difluorure d’	[7783-41-7]	P0,05	P0,11						
Ozone	[10028-15-6]	P0,1	P0,2						
Para-aramides, fibres		 Voir Fibres synthétiques organiques							
Paraffine, cire de (fumée)	[8002-74-2]		2						
Paraquat (particules respirables)	[4685-14-7]		0,1						
Parathion 	[56-38-2]		0,1					X	
Pentaborane	[19624-22-7]	0,005	0,013		0,015	0,039			
Pentachloronaphtalène	[1321-64-8]		0,5					X	
Pentachlorophénol	[87-86-5]		0,5					X	C2
Pentaérythritol	[115-77-5]		10						
Pentane normal	[109-66-0]	120	350						
Pentanone-2		 Voir Méthyl propyl cétone							
Perchloroéthylène	[127-18-4]	50	339		200	1357			C3
Perchlorométhyl mercaptan	[594-42-3]	0,1	0,76						
Perchloryle, fluorure de	[7616-94-6]	3	13		6	25			
Perlite	[83969-76-0]		10
5			[poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]			
Peroxyde d’hydrogène	[7722-84-1]	1	1,4						
Peroxyde de benzoyle	[94-36-0]		5						
Peroxyde de méthyl éthyl cétone	[1338-23-4]	P0,2	P1,5						
Pétrole, bitumes de (fumée)		 Voir Asphalte							
Pétrole, distillats de		 Voir Essence, Solvant Stoddard, Naphta VM & P							
Pétrole, gaz liquifié de (L.P.G.)	[68476-85-7]	1000	1800						
Phénol	[108-95-2]	5	19					X	
Phénothiazine	[92-84-2]		5					X	
N-Phényl B-naphthylamine	[135-88-6]								C2
Phényl-2 propène		 Voir a-Méthylstyrène							
Phényl thiophosphate de o-éthyle et
de o-(nitro-4 phényle)		
 Voir EPN							
p-Phénylènediamine	[106-50-3]		0,1					X	
Phénylhydrazine	[100-63-0]	0,1	0,44					X	C2
Phénylmercaptan	[108-98-5]	0,5	2,3						
Phénylphosphine	[638-21-1]	P0,05	P0,23						
Phorate	[298-02-2]		0,05			0,2		X	
Phosdrin	[7786-34-7]	0,01	0,09		0,03	0,27		X	
Phosgène	[75-44-5]	0,1	0,40						
Phosphate de dibutyle	[107-66-4]	1	8,6		2	17			
Phosphate de tri-o-crésyle	[78-30-8]		0,1					X	
Phosphate de tributyle normal	[126-73-8]	0,2	0,22						
Phosphate de triphényle	[115-86-6]		3						
Phosphine	[7803-51-2]	0,3	0,42		1	1,4			
Phosphine de triméthyle	[121-45-9]	2	10						
Phosphore (jaune)	[7723-14-0]		0,1						
Phosphore, oxychlorure de	[10025-87-3]	0,1	0,63						
Phosphore, pentachlorure de	[10026-13-8]	0,1	0,85						
Phosphore, pentasulfure de	[1314-80-3]		1			3			
Phosphore, trichlorure de	[7719-12-2]	0,2	1,1		0,5	2,8			
Phtalate de dibutyle	[84-74-2]		5						
Phtalate de diéthyle	[84-66-2]		5						
Phtalate de diméthyle	[131-11-3]		5						
Phtalate de dioctyle secondaire	[117-81-7]		5			10			C3
m-Phtalodinitrile	[626-17-5]		5						
Piclorame	[1918-02-1]		10						
Pierre à chaux		 Voir Calcium, carbonate de							
Pierre à savon		 Voir Stéatite							
Pindone	[83-26-1]		0,1						
Pipérazine, dichlorhydrate de	[142-64-3]		5						
Pival®		 Voir Pindone							
Platine
	Métal
	Sels solubles (exprimé en Pt)	[7440-06-4]		
1
0,002						
Plâtre de Paris	[26499-65-0]		10
5			[poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]			
Plictran®		 Voir Cyhexatin							
Plomb [7439-92-1] et ses composés
inorganiques, poussières et fumées
(exprimé en Pb)			

0,15						
Plomb, arséniate de
(exprimé en Pb3(AsO4)2)	
[3687-31-8]		
0,15						
Plomb, chromate de (exprimé en Cr)	[7758-97-6]		0,012						C2
Plomb, tétraéthyle de (exprimé en Pb)	[78-00-2]		0,05					X	
Plomb, tétraméthyle de
(exprimé en Pb)	
[75-74-1]		
0,05					
X	
Polychlorobiphényles (PCB)		 Voir Biphényles polychlorés							
Polyoléfines, fibres		 Voir Fibres synthétiques organiques							
Polytétrafluoroéthylène	[9002-84-0]	 Déterminer quantitativement les produits de  décomposition dans l’air et exprimer les
 résultats en Fluorure (voir les normes
 applicables aux fluorures)							
Potassium, hydroxyde de	[1310-58-3]		P2						
Poussières charbonneuses
(moins que 5 % de silice cristalline)	
[53570-85-7]		
2			
[poussière respirable]			
Poussières charbonneuses
(plus de 5 % de silice cristalline)			
0,1		
[poussière respirable de quartz]				
Poussières de grain (avoine, blé, orge)			4		[poussière totale, note 1]				
Poussières non-classifiées autrement [PNCA)			
10		
[poussière totale, note 1]				
Poussières nuisibles		 Voir Poussières non-classifiées autrement							
Propane	[74-98-6]	1000	1800						
Propane sultone	[1120-71-4]								C2
B-Propiolactone	[57-57-8]	0,5	1,5						C2
Propoxur	[114-26-1]		0,5						
Propylène	[115-07-1]	 Asphyxiant simple							
Propylène imine	[75-55-8]	2	4,7					X	C2
Propylène, oxyde de		 Voir Oxyde de propylène							
Propyne		 Voir Méthylacétylène							
Propyne-Propadiène, mélange de		 Voir Méthylacétylène-Propadiène							
Pyrèthre	[8003-34-7]		5						
Pyridine	[110-86-1]	5	16						
Pyrocatéchol		 Voir Catéchol							
Pyrophosphate de tétrasodium	[7722-88-5]		5						
Quartz		 Voir Silice cristalline							
Quinone		 Voir p-Benzoquinone							
RDX		 Voir Cyclonite							
Résorcinol	[108-46-3]	10	45		20	90			
Rhodium
	Composés solubles (exprimé en Rh)
	Métal et composés insolubles
	(exprimé en Rh)	[7440-16-6]		
0,001

0,1						
Ronnel	[299-84-3]		10						
Roténone	[83-79-4]		5						
Rouge			10			[poussière totale, note 1]			
Sélénium [7782-49-2] et ses composés
(exprimé en Se)			
0,2						
Sélénium, hexafluorure de
(exprimé en Se)	
[7783-79-1]	
0,05	
0,16						
Séléniure d’hydrogène (exprimé en Se)	[7783-07-5]	0,05	0,16						
Sencor®		 Voir Métribuzine							
N-Serve®		 Voir Nitrapyrine							
Sésone	[136-78-7]		10						
Sevin®		 Voir Carbaryl							
Silane		 Voir Silicium, tétrahydrure de							
Silicate d’éthyle	[78-10-4]	10	85						
Silicate de méthyle	[681-84-5]	1	6						
Silice amorphe, gel	[63231-67-4]		6			[poussière totale, note 1]			
Silice amorphe, précipité	[1343-98-2]		6			[poussière totale, note 1]			
Silice amorphe, terre diatomée
(non calcinée)	
[61790-53-2]		
6			
[poussière totale, note 1]			
Silice cristalline, cristobalite	[14464-46-1]		0,05			[poussière respirable]			
Silice cristalline, fondue	[60676-86-0]		0,1			[poussière respirable]			
Silice cristalline, quartz	[14808-60-7]		0,1			[poussière respirable],			 C2			
Silice cristalline, tridymite	[15468-32-3]		0,05			[poussière respirable]			
Silice cristalline, tripoli	[1317-95-9]		0,1			[poussière respirable]			
Silicium	[7440-21-3]		10			[poussière totale, note 1]			
Silicium, carbure de (non fibreux)	[409-21-2]		10			[poussière totale, note 1]			
Silicium, tétrahydrude de	[7803-62-5]	5	6,6						
Sodium, azoture de	[26628-22-8]	P0,11	P0,3						
Sodium, bisulfite de	[7631-90-5]		5						
Sodium, dichloro-2,4
phénoxyéthylsulfate de		
 Voir Sésone							
Sodium, fluoroacétate de	[62-74-8]		0,05			0,15		X	
Sodium, hydroxyde de	[1310-73-2]		P2						
Sodium, métabisulfite de	[7681-57-4]		5						
Sodium, tétraborate de (anhydre)	[1330-43-4]		1						
Sodium, tétraborate de (décahydrate) ou
Borax	
[1303-96-4]		
5						
Sodium, tétraborate de (pentahydrate)	[12045-88-4]		1						
Solvant de caoutchouc
(distillats de pétrole)	
[8030-30-6]	
400	
1570						
Solvant Stoddard	[8052-41-3]	100	525						
Soufre, dioxyde de	[7446-09-5]	2	5,2		5	13			
Soufre, hexafluorure de	[2551-62-4]	1000	5970						
Soufre, monochlorure de	[10025-67-9]	P1	P5,5						
Soufre, pentafluorure de	[5714-22-7]	P0,01	P0,1						
Soufre, tétrafluorure de	[7783-60-0]	P0,1	P0,44						
Stéatite	[14378-12-2]		6
3			[poussière totale, note 1]
[poussière respirable, note 1]			
Stibine (exprimé en Sb)	[7803-52-3]	0,1	0,51						
Strychnine	[57-24-9]		0,15						
Styrène (monomère)	[100-42-5]	50	213		100	425		X	C3
Subtilisines [1395-21-7; 9014-01-1]
(enzymes protéolytiques exprimés
en enzyme crystallin pur à 100 %)		

P0,00006							
Sucrose	[57-50-1]		10						
Sulfate de diméthyle	[77-78-1]	0,1	0,52					X	C2
Sulfotep	[3689-24-5]		0,2					X	
Sulfure d’hydrogène	[7783-06-4]	10	14		15	21			
Sulfuryle, fluorure de	[2699-79-8]	5	21		10	42			
Sulprofos	[35400-43-2]		1						
Systox		 Voir Demeton®							
2,4,5-T	[93-76-5]		10						C2
Talc (fibreux) (note 4)		 1 fibre/cm3							C1
Talc (non fibreux)	[14807-96-6]		3			[poussière respirable, note 1]			
Tantale [7440-25-7], poussières de
métal et d’oxyde (exprimé en Ta)			
5						
TEDP		 Voir Sulfotep							
Téflon®		 Voir Polytétrafluoroéthylène							
Tellure [13494-80-9] et composés
(exprimé en Te)			
0,1						
Tellure, hexafluorure de
(exprimé en Te)	
[7783-80-4]	
0,02	
0,10						
Téméphos	[3383-96-8]		10						
TEPP	[107-49-3]	0,004	0,047					X	
Térébenthine	[8006-64-2]	100	556						
Terphényles	[26140-60-3]	P0,5	P4,7						
Terphényles hydrogénés	[61788-32-7]	0,5	4,9						
Tétrabromo-1,1,2,2 éthane
(Tétrabromure d’acétylène)	
[79-27-6]	
1	
14						
Tétrabromométhane		 Voir Carbone, tétrabromure de							
Tétrachloro-1,1,1,2 difluoro-2,2 éthane	[76-11-9]	500	4170						
Tétrachloro-1,1,2,2 difluoro-1,2 éthane	[76-12-0]	500	4170						
Tétrachloro-1,1,2,2 éthane
(Tétrachlorure d’acétylène]	
[79-34-5]	
1	
6,9					
X	
Tétrachloroéthylène		 Voir Perchloroéthylène							
Tétrachlorométhane		 Voir Carbone, tétrachlorure de							
Tétrachloronaphtalène	[1335-88-2]		2						
Tétrahydrofurane	[109-99-9]	100	300						
Tétraméthylsuccinonitrile	[3333-52-6]	0,5	2,8					X	
Tétranitrométhane	[509-14-8]	1	8						
Tétryl	[479-45-8]		1,5						
Thallium [7440-28-0], composés
solubles (exprimé en T1)			
0,1					
X	
Thimet®		 Voir Phorate							
Thio-4,4'bis (tert-butyl-6m-crésol) 	[96-69-5]		10						
Thiodan®		 Voir Endosulfan							
Thiram®	[137-26-8]		5						
Titane, dioxyde de	[13463-67-7]		10			[poussière totale, note 1]			
o-Tolidine	[119-93-7]							X	C2
Toluène	[108-88-3]	100	377		150	565			
o-Toluidine	[95-53-4]	2	8,8					X	C2
m-Toluidine	[108-44-1]	2	8,8					X	
p-Toluidine	[106-49-0]	2	8,8					X	C2
Toxaphène		 Voir Camphène chloré							
Trémolite		 Voir Amiante							
Tribromométhane		 Voir Bromoforme							
Trichloro-1,2,4 benzène	[120-82-1]	P5	P37						
Trichloro-1,1,1 éthane		 Voir Méthylchloroforme							
Trichloro-1,1,2 éthane	[79-00-5]	10	55					X	
Trichloro-1,2,3 propane	[96-18-4]	10	60					X	
Trichloro-1,1,2 trifluoro-1,2,2 éthane	[76-13-1]	1000	7670		1250	9590			
Trichloroéthylène	[79-01-6]	50	269		200	1070			
Trichlorofluorométhane	[75-69-4]	P1000	P5620						
Trichlorométhane		 Voir Chloroforme							
Trichloronaphtalène	[1321-65-9]		5					X	
Trichloronitrométhane		 Voir Chloropicrine							
Tricyclohexylstannane, hydroxyde de		 Voir Cyhexatin							
Tridymite		 Voir Silice cristalline							
Triéthylamine	[121-44-8]	10	41		15	62			
Trifluorobromométhane		 Voir Bromotrifluorométhane							
Triméthylamine	[75-50-3]	10	24		15	36			
Triméthylbenzène	[25551-13-7]	25	123						
Trinitro-2,4,6 phénol		 Voir Acide picrique							
Trinitro-2,4,6 toluène (TNT)	[118-96-7]		0,5					X	
Triphénylamine	[603-34-9]		5						
Tripoli		 Voir Silice cristalline							
Tungstène (exprimé en W)
	Composés insolubles
	Composés solubles	[7440-33-7]		
5
1			
10
3			
Uranium naturel
	Composés insolubles
	(exprimé en U)
		Composés solubles (exprimé U)	[7440-61-1]		

0,2
0,05			

0,6			
Vanadium [1314-62-1], fumées et
poussières respirables
(exprimé en V2O5)			

0,05						
Verre, fibre de		 Voir Fibres minérales vitreuses artificielles							
Verre, filament continu		 Voir Fibres minérales vitreuses artificielles							
Verre, microfibres de		 Voir Fibres minérales vitreuses artificielles							
Vinylbenzène		 Voir Styrène							
Vinylcyclohexène, dioxyde de	[106-87-6]	10	57					X	C2
Vinyltoluène	[25013-15-4]	50	242		100	483			
Warfarin	[81-81-2]		0,1						
Wollastonite		 Voir Fibres minérales naturelles							
Xylène (isomères o,m,p) [1330-27-7;
95-47-6; 108-38-3; 106-42-3]		
100	
434		
150	
651			
m-Xylène a, a’-diamine	[1477-55-0]		P0,1					X	
Xylidine (mélange d’isomères)	[1300-73-8]	0,5	2,5					X	C2
Yttrium [7440-65-5], métal et
composés (exprimé en Y)			
1						
Zinc, chlorure de (fumée)	[7646-85-7]		1						
Zinc, chromates de [13530-65-9;
11103-86-9; 37300-23-5]
(exprimé en Cr)			

0,01						

C1
Zinc, oxyde de
	Fumée
	Poussière	[1314-13-2]		
5
10			
	10
[poussière totale, note 1]			
Zinc, stéréate de	[557-05-1]		10						
Zirconium [7440-67-7] et ses
composés (exprimé en Zr)			
5			
10			
Zoalène®		 Voir Dinitolmide							

PARTIE IIEXPOSITION QUOTIDIENNE À UNE SUBSTANCE DONNÉE, D’UN TRAVAILLEUR OEUVRANT À PLUSIEURS POSTES DE TRAVAIL

Lorsqu’un travailleur exécute son travail à plus d’un poste de travail durant une période de 8 heures, on doit tenir compte de chacune des expositions à ces endroits dans l’évaluation de la valeur d’exposition moyenne pondérée à une substance visée à la partie I de la présente annexe.

On utilisera à cette fin le mode de calcul prescrit dans la formule suivante:

Valeur d’exposition moyenne pondérée = (en mg/m3 ou en ppm)

C1t1 + C2t2 + ... + Cntn

____________________

t1 + t 2 + ... + tn

où:

C = la concentration mesurée d’une substance à un poste de travail (exprimée en mg/m3 ou en ppm)

t = le temps d’exposition à cette substance au même poste de travail (exprimé en heures)

1, 2, ..., n = l’indication des postes de travail

t1 + t2 + ... + tn = 8 heures

PARTIE IIIEXPOSITION QUOTIDIENNE À PLUSIEURS SUBSTANCES

Lorsque 2 ou plusieurs substances mentionnées à la partie I de la présente annexe sont présentes au poste de travail, et qu’elles ont des effets similaires sur les mêmes organes du corps humain, les effets de ces substances sont considérés comme additifs, à moins qu’il en soit établi autrement.

La concentration des substances de ce mélange se calcule de la façon suivante:

C1 C2 Cn

Rm = ___ + ___ + ... + ___

T1 T2 Tn

où:

Rm = la somme des fractions du mélange

C = la concentration mesurée d’une substance à un poste de travail (exprimée en mg/m3 ou en ppm)

T = la valeur d’exposition moyenne pondérée permise en vertu de la partie I de la présente annexe

1, 2, 3, ..., n = l’indication des substances du mélange.

Si Rm excède l’unité, la valeur d’exposition moyenne pondérée du mélange de ces substances est dépassée.

PARTIE IVSUBSTANCES DONT LA RECIRCULATION EST PROHIBÉE

Acrylonitrile ou Cyanure de vinyle

Amino-4 diphényle

Amitrole ou Amino-3 triazole-1,2,4

Antimoine, trioxyde d’ (production)

Arsenic, trioxyde d’ (production)

Benzène

Benzidine (production)

Benzo (a) pyrène

Béryllium, métal et composés

Brai de goudron de houille volatile (fraction soluble dans le benzène)

Cadmium, oxyde de (production)

Chloroforme, ou Trichlorométhane

Chlorure de diméthylecarbamoyle

Chlorure de vinyle (monomère), ou Chloroéthylène

Chromate (traitement de minerai de chromite)

Chrome VI (certains composés hydro-insolubles)

Chrysène

Dibromo-1,2 éthane

Dichloro-3,3′ benzidine

Dichloro-3,3′ diamino-4,4′ diphénylméthane ou Méthylène-4,4′ bis (chloro-2 aniline)

Diméthyl-1,1 hydrazine

Épichlorohydrine

Éther de bis (chlorométhyle), ou Éther dichlorométhylique symétrique

Éther de chlorométhyle et de méthyle

Hexachlorobutadiène

Hexaméthylphosphoramide

Hydrazine

Méthyl hydrazine

B-Napthylamine

Nickel, sulfure de, grillé

Nitro-4 diphényle

Nitro-2 propane

n-Nitrosodiméthylamine

Oxyde d’éthylène

n-Phényl B-naphtylamine

Plomb, chromate de

Propane sultone

B-Propialactone

Sulfate de diméthyle

o-Tolidine

Vinylcyclohexène, dioxyde de

Zinc, chromates de

PARTIE VSUBSTANCES DONT L’EXPOSITION DOIT ÊTRE RÉDUITE AU MINIMUM

Cancérogènes C1

Amiante (actinolite, amosite, anthophyllite, chrysotile, crocidolite, trémolite)

Amino-4 diphényl

Attapulgite

Benzène

Benzidine (production)

Brai de goudron de houille volatile (fraction soluble dans le benzène)

Chlorure de vinyle (monomère)

Chromate (traitement de minerai de chromite)

Chrome VI (certains composés hydro-insolubles)

Éther de bis (chlorométhyle)

Éther de chlorométhyle et de méthyle

B-Napthylamine

Nickel sulfure de, grillé (fumée et poussière)

Nitro-4 diphényl

Talc (fibreux)

Zinc, chromates de

Cancérogènes C2

Acrylamide

Acrylonitrile

Antimoine, trioxyde d’ (production)

Arsenic, trioxyde d’ (production)

Benzo (a) pyrène

Béryllium, métal et composés

Biphényles polychlorés (42% C1)

Biphényles polychlorés (54% C1)

Bromure de vinyle

Butadiène-1,3

Cadmium, fumées d’oxyde de

Cadmium, oxyde de (production)

Cadmium, poussières métalliques et sels

Carbone, tétrachlorure de

Chloroforme

Chlorure de diméthyl carbamoyle

Chlorure de méthylène

Chrysène

2,4-D

Diamino-4,4′ diphénylméthane

Dibromo-1,2 éthane

Dichloro-3,3′ benzidine

Dichloro-3,3′ diamino-4,4′ diphénylméthane

Dichloro-1,2 éthane

N,N-Diméthylformamide

Diméthyl-1,1 hydrazine

Épichlorohydrine

Formaldéhyde

Hexachlorobutadiène

Hexaméthylphosphoramide

Hydrazine

Iodure de méthyle

Laine de laitier

Laine de roche

Méthyl hydrazine

Nitro-2 propane

n-Nitrosodiméthylamine

Oxyde d’éthylène

Oxyde de propylène

Pentachlorophénol

n-Phényl B-naphtylamine

Phénylhydrazine

Plomb, chromate de

Propane sultone

B-Propiolactone

Propylène imine

Silice cristalline, quartz

Sulfate de diméthyle

2,4,5-T

o-Tolidine

o-Toluidine

p-Toluidine

Vinylcyclohexène, dioxyde de

Xylidine (mélange d’isomères)

ISOCYANATES

Diisocyanate-4,4′ de dicyclohexylméthane

Diisocyanate-4,4′ de diphénylméthane

Diisocyanate d’hexaméthylène

Diisocyanate d’isophorone

Diisocyanate de toluène (TDI) (mélange d’isomères)

Oligomères d’isocyanate

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. A; D. 55-90, a. 11 et 13; D. 1248-94, a. 10; Erratum, 1994 G.O. 2, 5749.

ANNEXE B

(a. 16)

TAUX MINIMUM DE CHANGEMENT D’AIR FRAIS À L’HEURE

Tableau I

VENTILATION GÉNÉRALE MOYENNE

 _________________________________________________________________________________
|                                                       |                         | 
|                                                       |     Taux minimum de     |
|          Classification des établissements            |    changement d’air     |
|                                                       |    frais à l’heure      | 
|_______________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 | 
|  Aliments et boissons                                                           |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Abattoirs et salaisons                            |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Usines d’huiles et de graisses minérales          |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabriques de saucisses et de boyaux à saucisses   |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Préparation de la volaille                        |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabriques de concentrés de lait                   |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Préparation du poisson                            |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Préparation et mise en conserve des               |                         |
|   | fruits et légumes                                 |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Biscuiteries                                      |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Boulangeries                                      |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Confiseries                                       |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie des huiles végétales                    |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Distilleries                                      |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Brasseries (fabriques de bière)                   |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication du vin                                |            2            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Produits du tabac                                                              |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Traitement du tabac en feuilles                   |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de produits de tabac                  |            2            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Caoutchouc                                                                     |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de chaussures en caoutchouc           |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Manufactures de pneus et tubes                    |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Autres industries de caoutchouc                   |            3            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Cuir                                                                           |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Tanneries                                         |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication des chaussures                        |            2            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Textiles                                                                       |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Filage et tissage du coton                        |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Filage de la laine                                |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de tissus de laine                    |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication des textiles synthétiques             |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Préparation des fibres                            |            5            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication du fil                                |            5            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie des cordes et ficelles                  |            5            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie des tapis et carpettes                  |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Teinture et apprêt des textiles                   |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industries des linoléums et tissus enduits        |            4            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Garages                                                                        |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Garage d’entretien                                |            4            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Garage de remisage                                |                         |
|   |   - avec personnel en permanence                  |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         |
|   |   - sans personnel en permanence                  |            2            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Bois                                                                           |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Moulins à bardeaux                                |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Moulins à scies                                   |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication des placages et contreplaqués         |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Manufactures de portes et châssis et ateliers     |                         |
|   | de rabotage                                       |                         |
|   | (excluant la fabrication de parquets en bois dur) |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie de cercueils                            |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie de conversion du bois                   |            2            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Meubles et articles d’ameublement                                              |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   |Industrie des meubles de maison                    |            2            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Papier et produits connexes                                                    |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie des pâtes et papiers                    |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de papier asphalté pour toitures      |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Manufactures de boîtes et sacs de papier          |            2            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Produits métalliques                                                           |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de produits métalliques               |            4            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de machineries diverses               |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication d’appareils électriques               |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de piles et d’accumulateurs           |            4            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Produits non-métalliques                                                       |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie du ciment                               |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie de la chaux                             |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de produits du gypse                  |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de produits du béton                  |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie du béton armé                           |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Usines de fabrication des produits de l’argile    |                         |
|   | (argile domestique)                               |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication des produits réfractaires             |            4            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication des produits en pierre                |            4            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication des produits de l’amiante             |            6            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabriques de verres et produits de verre          |            4            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie des abrasifs                            |            4            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Produits chimiques                                                             |
|    _____________________________________________________________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication d’explosifs et de munitions           |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication d’engrais mélangés                    |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie de matières plastiques et de            |                         |
|   | résines synthétiques                              |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie des produits médicinaux et              |                         |
|   | pharmaceutiques                                   |            2            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Industrie des peintures et vernis                 |            4            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de produits d’entretien               |            3            |
|   |___________________________________________________|_________________________|
|   |                                                   |                         | 
|   | Fabrication de produits chimiques industriels     |            2            |
|___|___________________________________________________|_________________________|
|                                                                                 |  
|  Entrepôts: Voir tableau III de la présente annexe                              |
|_________________________________________________________________________________|
|                                                       |                         |
|     Toute autre catégorie d’établissement non visée   |                         |
|     au présent tableau ni au tableau II               |                         |
|     de la présente annexe                             |            1            |
|_________________________________________________________________________________|                

Le nombre de changements d’air/heure énuméré dans ce tableau peut être converti en pcm/pi2 en utilisant la formule suivante:

Changement d’air/heure

_______________________ × 12 + hauteur du niveau de travail en pieds (réf. plancher principal)

60

ou bien en m3/h/m2 en utilisant la formule suivante:

m3/h

______ = Changement d’air/heure × 3,6 + hauteur du niveau de travail en mètres (réf. plancher principal)

m2

Tableau II

TAUX DE CHANGEMENT D’AIR À L’HEURE POUR CERTAINES CLASSIFICATIONS D’ÉTABLISSEMENT

 _________________________________________________________________________________
|                 |                              |            |                   |      
|                 |    Air total de ventilation  |  Air frais |                   |
|                 |______________________________|____________|___________________|
| Classification  |            |                 |            |                   |
|        de       |   Espace   |    Espaces      |  Espaces   |     Pression      |
| l’établissement |    non     |   réfrigérés    | réfrigérés |     relative      |
|                 | réfrigérés |  (litres/sec.   |   ou non   |                   |
|                 |(litres/sec.|    /pers.)      |(litres/sec.|                   |
|                 |  /pers.)   |                 |   /pers.)  |                   |
|_________________|____________|_________________|____________|___________________|
|                 |            |                 |            |                   |
|Buanderie        |            |                 |            |pression négative  |
|commerciale      |    9,4     |ne s’applique pas|    2,4     |n’excédant pas 5 Pa|
|et industrielle  |            |                 |            |                   |
|_________________|____________|_________________|____________|___________________|
|                 |            |                 |            |                   |
|Bureau           |    7,1     |       45        |    2,4     |ne s’applique pas  |
|_________________|____________|_________________|____________|___________________|
|                 |            |                 |            |                   |
|Laboratoire*     |    7,1     |       45        |    2,4     |pression négative  |
|                 |            |                 |            |n’excédant pas 5 Pa|
|_________________|____________|_________________|____________|___________________|            

Dans le cas où des gaz, fumées, vapeurs, brouillards ou poussières sont dégagés dans un établissement visé au présent tableau, les taux minimum de changement d’air à l’heure doivent être augmentés afin de respecter les normes prévues à l’annexe A.

* Pour calculer l’air total de ventilation et l’air frais, la densité d’occupation doit être d’une personne par 10 m2 pour les buanderies et les bureaux et d’une personne par 5 m2 pour les laboratoires.

Tableau III

VENTILATION DANS LES ENTREPÔTS OÙ CIRCULENT DES VÉHICULES À COMBUSTION INTERNE

Le débit de ventilation par véhicule doit être calculé de la façon suivante:

              _                     _
             |U    P           V     |
       Q = K |__ × __ × 2 _ ________ |
             |50   45       4 250 m3 |
             |_                     _|

où

Q = débit d’air en m3/h prescrit par véhicule

K = constante de ventilation, c’est-à-dire 8 500 m3/h par véhicule fonctionnant au propane ou au diesel, 13 500 m3/h par véhicule fonctionnant à l’essence

P = puissance du moteur en kilowatts

V = volume d’espace disponible en m3 par véhicule

U = pourcentage (%) d’utilisation du véhicule durant un quart de travail.

Notes:

1) si le pourcentage (U) d’utilisation du véhicule ou la puissance (P) du moteur est inférieur à 50% ou à 45 kW respectivement, il faut omettre ces facteurs dans la formule qui doit alors se lire comme suit:

              _          _
             |       V     |
       Q = K |2 _ ________ |
             |    4 250 m3 |
             |_           _|

2) pour les fins d’application du présent tableau, le volume d’espace disponible équivaut au volume total de l’entrepôt moins le volume occupé par la marchandise.

3) si le volume disponible est supérieur à 4 250 m3, la formule ne s’applique pas et le débit d’air minimal est de 8 500 m3/h par véhicule fonctionnant au propane ou au diesel et de 13 500 m3/h par véhicule fonctionnant à l’essence.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. B.

ANNEXE C

(a. 30)

NORMES DE TEMPÉRATURE DANS LES ÉTABLISSEMENTS

 _________________________________________________________________________________
|                                                       |                         |
| Nature du travail exécuté                             |   Température minimale  |
|                                                       |       obligatoire       |
|_______________________________________________________|_________________________|
|                                                       |                         |
| travail léger en position assise, notamment tout      |                         |
| travail cérébral, travail de précision ou qui         |                         |
| consiste à lire ou écrire                             |           20 °C         |
|_______________________________________________________|_________________________|
|                                                       |                         |
| travail physique léger en position assise,            |                         |
| notamment travail de couture avec machines            |                         |
| électriques et travail sur petites machines-outils    |           19 °C         |
|_______________________________________________________|_________________________|
|                                                       |                         |
| travail léger en position debout, notamment travail   |                         |
| sur machine-outil                                     |           17 °C         |
|_______________________________________________________|_________________________|
|                                                       |                         |
| travail moyen en position debout, notamment           |                         |
| montage et ébarbage                                   |           16 °C         |
|_______________________________________________________|_________________________|
|                                                       |                         |
| travail pénible en position debout, notamment         |                         |
| forgeage et travail manuel avec outils lourds         |           12 °C         |
|_______________________________________________________|_________________________|

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. C.

ANNEXE D

(a. 37, 38, 39 et 40)

ÉVALUATION DES CONTRAINTES THERMIQUES

L’indice de température au thermomètre à globe à boule humide (WBGT) est calculé au moyen des équations suivantes:

a) à l’extérieur, avec charge solaire:

WBGT = 0,7 WB + 0,2 GT + 0,1 DB

b) à l’intérieur ou à l’extérieur, sans charge solaire:

WBGT = 0,7 WB + 0,3 GT

Où: WB = température au thermomètre à boule humide naturelle

DB = température au thermomètre à boule sèche

GT = température au thermomètre à globe

Pour établir la valeur de WBGT, on doit utiliser un thermomètre à globe noir, un thermomètre à boule humide naturelle (statique) et un thermomètre à boule sèche.

L’exposition à des températures supérieures à celles du tableau I est admissible aux conditions suivantes: le travailleur doit faire l’objet d’une surveillance médicale et il doit être établi que sa tolérance au travail à la chaleur est supérieure à celle de la moyenne.

Tableau I

VALEURS LIMITÉES ADMISSIBLES D’EXPOSITION À LA CHALEUR EN °C (WBGT)

 _________________________________________________________________________________
|                                             |                                   |
|                                             |           Charge de travail       |
|              Régime d’alternance            |___________________________________|
|                 travail/repos               |           |           |           |
|                                             |  travail  |  travail  |  travail  |
|                                             |   léger   |   moyen   |   lourd   |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
|                                             |           |           |           |
| Travail continu                             |    30,0   |    26,7   |    25,0   |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
|                                             |           |           |           |
| Travail 75%, repos 25% (toutes les heures)  |    30,6   |    28,0   |    25,9   |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
|                                             |           |           |           |
| Travail 50%, repos 50% (toutes les heures)  |    31,4   |    29,4   |    27,9   |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
|                                             |           |           |           |
| Travail 25%, repos 75% (toutes les heures)  |    32,2   |    31,1   |    30,0   |
|_____________________________________________|___________|___________|___________|
                          

Graphique

VALEURS LIMITÉES D’EXPOSITION À LA CHALEUR

Méthode de mesure

Les valeurs WBGT sont mesurées tel qu’indiqué ci-dessous:

1) La fourchette de mesure du thermomètre à boule sèche et du thermomètre à boule humide naturelle doit être comprise entre – 50 °C et + 50 °C, avec une précision de ± 0,5 °C. Le thermomètre à boule sèche doit être protégé de l’action du soleil et des surfaces rayonnantes sans que la circulation de l’air autour de la boule ne soit entravée. La mèche du thermomètre à boule humide naturelle doit être humidifiée à l’aide d’eau distillée pendant au moins 30 minutes avant lecture de l’indication. Il ne suffit pas d’immerger une extrémité de la mèche dans un réservoir d’eau distillée et d’attendre que la mèche soit entièrement humidifiée par capillarité; celle-ci doit être humidifiée par application directe à la seringue une demi-heure avant chaque lecture. La mèche doit dépasser la boule du thermomètre et en couvrir la tige sur une longueur égale au diamètre de la boule. La mèche doit être toujours propre et les mèches neuves doivent être lavées avant usage.

2) On doit utiliser un thermomètre à globe consistant en une sphère de cuivre creuse de 15 cm de diamètre, recouverte extérieurement d’un enduit noir mat ou d’un enduit équivalent. La boule ou l’élément sensible du thermomètre (fourchette; – 5 °C à + 100 °C: précision: ± 0,5 °C) doit être fixe au centre la sphère. Le thermomètre à globe doit rester exposé au moins 25 minutes avant lecture de l’indication.

3) On doit utiliser un support auquel on suspend les 3 thermomètres de façon à ce que le mouvement de l’air autour des boules ne soit pas entravé et que rien ne s’interpose entre la source de chaleur et le thermomètre à boule humide et le thermomètre à globe.

4) On peut utiliser tout autre type de capteur de température qui donne, dans les mêmes conditions, la même indication qu’in thermomètre à mercure.

5) L’emplacement des thermomètres doit être choisi de façon à obtenir des indications représentatives des conditions dans lesquelles le travailleur travail ou se repose.

Charge de travail

La charge thermique totale est la somme de la chaleur engendrée par le corps et de la chaleur ambiante. De ce fait, si le travail est effectué en ambiance chaude, chaque activité doit être classifiée en fonction du genre de travail visé et la limite d’exposition à la chaleur correspondant à la catégorie de travail visée sera comparée à la norme en vigueur, de façon à protéger le travailleur de toute exposition excédant la limite admissible.

Les activités effectuées par un travailleur doivent être classées dans les catégories suivantes:

a) travail léger: jusqu’à 200 kcal/h (commande de machine en position assise ou debout, travail léger impliquant la main ou le bras, etc);

b) travail moyen: de 200 à 350 kcal/h (déplacements accompagnés d’efforts modérés de levage et de poussage, etc);

c) travail lourd; de 350 à 500 kcal/h (travail au pic et à la pelle, etc).

Le tableau I donne alors la limite admissible d’exposition à la chaleur pour la charge de travail visée.

L’affectation d’une activité à une catégorie donnée peut se faire soit par la mesure de métabolisme de l’homme au travail, soit par l’estimation de celui-ci à l’aide du tableau II:

Tableau II

ÉVALUATION DE LA CHARGE DE TRAVAIL VALEURS MOYENNES DE MÉTABOLISME POUR DIFFÉRENTES ACTIVITÉS

 _________________________________________________________________________________
|                                                |                                |
| A. Position et mouvement du corps              |             kcal/h             |
|________________________________________________|________________________________|
|                                                |                                |
| Assis ........................................ |               18               |
|                                                |                                |
| Debout ....................................... |               36               |
|                                                |                                |
| Marche ....................................... |            120-180             |
|                                                |                                |
| Marche en montant ............................ | Ajouter 48 par mètre de montée |
|________________________________________________|________________________________|

 _________________________________________________________________________________
|                                      |         |                                |
| B. Type de travail                   | Moyenne |Limites inférieure et supérieure|
|                                      | (kcal/h)|            (kcal/h)            |
|______________________________________|_________|________________________________|
|                                      |         |                                |
| Travail impliquant la main.......... |.........|             12-72              | 
|   léger............................. |    24   |                                |
|   lourd............................. |    54   |                                |
|                                      |         |                                |
| Travail impliquant un seul bras..... |.........|             42-150             |
|   léger............................. |    60   |                                | 
|   lourd............................. |   108   |                                |
|                                      |         |                                |
| Travail impliquant les 2 bras....... |.........|             60-210             |
|    léger............................ |    90   |                                |
|    lourd............................ |   150   |                                |
|                                      |         |                                |
| Travail impliquant le corps......... |.........|            150-900             |
|    léger............................ |   210   |                                |
|    moyen............................ |   300   |                                |
|    lourd............................ |   420   |                                |
|    très lourd....................... |   540   |                                |
|______________________________________|_________|________________________________|
|                                                |                                |
| Travail léger impliquant la main.............. |écrire, tricoter                |
| Travail lourd impliquant la main.............. |dactylographier                 |
| Travail lourd impliquant un seul bras......... |enfoncer des clous              | 
|                                                |(cordonnier, tapissier),        |
| Travail léger impliquant les 2 bras........... |limer du métal, raboter du      |
|                                                |bois, ratisser un jardin,       |
| Travail moyen impliquant les 2 bras........... |nettoyer un sol, battre un tapis|
| Travail lourd impliquant le corps............. |poser une voie, creuser la      |  
|                                                |terre, écorcer un arbre         |
|________________________________________________|________________________________|

    ___________________________________________________________________________
   |                                                                           |
   |  C. Métabolisme basal: 60 kcal/h                                          |
   |                                                                           |
   |     Métabolisme basal: quantité minimale d’énergie calorifique dépensée   |
   |                        lorsque le corps humain est au repos complet       |
   |___________________________________________________________________________|

 _________________________________________________________________________________
|                                                                                 |
| Exemple de calcul: utilisation d’un outil portable lourd sur une chaîne         |
| de montage                                                                      |
|_________________________________________________________________________________|
|                                                |                                |
| A. Déplacements............................... |           120 kcal/h           |
|                                                |                                |
| B. Valeur intermédiaire entre travail lourd    |                                |
| impliquant les 2 bras et travail léger         |                                | 
| impliquant le corps........................... |           180 kcal/h           |
|                                                |________________________________|
|                                                |                                |
|                                                |           300 kcal/h           |
|                                                |                                | 
| C.  Métabolisme basal......................... |            60 kcal/h           |
|                                                |________________________________|
|                                                |                                |
|               Total........................... |           360 kcal/h           |
|________________________________________________|________________________________|                            

On peut également recourir aux tables proposées dans les publications énumérées ci-dessous:

a) Astrand P.O., Rodahl K., Textbook of Work Physiology, New York, San Francisco, McGraw Hill Book Company, 1979;

b) Ergonomics Guide to Assessment of Metabolic and Cardiac Cost of Physical Work, Amer. Id. Hyg. Assoc. J., 32;

c) Energy Requirements for Physical Work, Research Progress Report No. 30, Purdue Farm Cardiac Project, Agricultural Experiment Station, 1961;

d) Durmin, J.V.G.A., Passmore R., Energy, Work and Leisure, Londres, Heinemenn Educational Books, 1967.

Régime d’alternance travail/repos

Les limites admissibles d’exposition du tableau I et du graphique ont été conçues en partant de l’hypothèse que la valeur WBGT à l’emplacement réservé au repos est égale à la valeur WBGT au poste de travail ou en est très voisine. Les limites applicables au travail en continu correspondent aux conditions suivantes: semaine de 5 jours, journée de 8 heures avec une brève interruption (de l’ordre de la demi-heure) pour le repas. Des limites d’exposition supérieures sont admises si des repos complémentaires sont alloués. Toutes les interruptions, y compris les pauses imprévues et les périodes d’attente au cours du travail tenant aux nécessités de l’exploitation ou à des motifs d’ordre administratif, peuvent être comptabilisées comme temps de repos lorsque de hautes températures ambiantes rendent nécessaires des repos complémentaires.

Un travailleur qui règle lui-même sa cadence limite spontanément sa charge de travail horaire à 30-35% de sa capacité de rendement physique maximal, soit en travaillant au rythme qui convient à cette fin, soit en s’octroyant des pauses hors programme. De ce fait, il est rare que la moyenne journalière du métabolisme dépasse 300 kcal/h. Cependant, sur une durée de travail de 8 heures, le métabolisme moyen peut dépasser cette valeur au cours de certaines périodes.

Lorsque l’indice WBGT du poste de travail est différent de celui du poste de récupération, on calcule une valeur moyenne pondérée autant pour la chaleur environnante que pour le taux métabolique. En utilisant la valeur moyenne pondérée, on se réfère à la ligne continue sur le graphique qui se trouve plus haut dans la présente annexe.

La moyenne pondérée du taux métabolique est calculée d’après la formule suivante:

Mmoyen = (M1) × (t1) + (M2) × (t2) + ... (Mn) × tn)

__________________________________________

(t1) + (t2) + ... (tn)

où M1 M2 et Mn sont des valeurs estimées du taux métabolique de chacun des postes de travail du travailleur durant toute la période de travail et t1, t2 et tn sont les temps exprimés en minutes passés à chacun des taux métaboliques correspondants.

Il en est de même pour l’indice WBGT.

WBGT moyen =

(WBGT1) × (t1) + (WBGT2) × (t2 + ... (WBGT) × (tn)

______________________________________________

(t1) + (t2 + .............. (tn)

où WBGT1, WBGT2, WBGTn représentent des valeurs calculées en WBGT pour des travaux variables aux emplacements de repos et aux postes de travail occupés durant toutes les périodes de temps et t1, t2, tn sont les temps en minutes passés à chacun des emplacements de repos et aux postes de travail.

Lorsque l’exposition en ambiance chaude est continue durant plusieurs heures ou durant l’entière période de travail, les valeurs moyennes pondérées doivent être calculées pour une période d’une heure, c’est-à-dire t1 + t2 + tn + = 60 minutes. Dans le cas d’exposition intermittente, les valeurs moyennes pondérées doivent être calculées pour une période de 2 heures, c’est-à-dire t1 + t2 + tn = 120 minutes.

Application de la méthode

La méthode WBGT ne s’applique pas à des travailleurs non acclimatés, qui ne sont pas physiquement aptes à effectuer un travail donné ou qui portent des vêtements de protection contre la chaleur spécialement adaptés à certaines tâches dangereuses.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. D.

ANNEXE E

(a. 41)

NIVEAUX D’ÉCLAIREMENT DANS LES ÉTABLISSEMENTS

 __________________________________________________________________________________
|                     |                                    |                       |
| Nature du travail   | Exemples de travaux correspondants | Niveaux d’éclairement |
|                     |                                    |        minimal        |
|                     |                                    |          Lux          |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
|                     |                                    |                       |
| Rangement, réserve  | Entreposage, stockage, surveillance|           50          |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
|                     |                                    |                       |
| Perception générale | Dortoirs, broyage                  |          250          |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
|                     |                                    |                       |
| Perception          | Monte-charge, ascenseurs,          |                       |
| grossière de détails| escaliers mobiles                  |           50          |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
|                     |                                    |                       |
|                     | Éclairage général, salle de        |                       |
|                     | conférence,  moulage, fabrique de  |                       |
|                     | grosses pièces                     |          250          |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
|                     |                                    |                       |
| Perception modérée  | Repassage, étalage, enveloppement, |                       |
| de détails          | étiquetage, travail grossier sur   |                       |
|                     | machine ou établi, ouvrage général |                       |
|                     | de bureau                          |          400          | 
|_____________________|____________________________________|_______________________|
|                     |                                    |                       |
|                     | Inspection générale rapide,        |                       |
|                     | studios, études, dactylos, lecture,|                       |
|                     | couture à la machine, montage de   |                       |
|                     | pièces moyennes, travail           |                       |
|                     | particulier de bureau              |          550          |
|_____________________|____________________________________|_______________________|
|                     |                                    |                       |
| Perception difficile| Réparation, inspection difficile,  |                       |
| de détails          | tours, couture à la main, broderie |          800          |
|_____________________|____________________________________|_______________________|    

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. E.

ANNEXE F

(a. 47)

MÉTHODE DE MESURE DES BANDES DE FRÉQUENCE PRÉDOMINANTE (en dBA corrigés)

a) En utilisant l’analyse par octave de 31,5 Hz à 16 kHz, déterminer si l’une des bandes correspond à la notion de bande de fréquence prédominante;

b) ajouter 5 dB au niveau mesuré de chaque bande correspondant à la notion de bande de fréquence prédominante;

c) modifier le spectre sonore résultant comme suit:

— au niveau de 31,5 Hz, retrancher 39,4 dB

— au niveau de 63 Hz, retrancher 26,2 dB

— au niveau de 125 Hz, retrancher 16,1 dB

— au niveau de 250 Hz, retrancher 8,6 dB

— au niveau de 500 Hz, retrancher 3,2 dB

— au niveau de 1 000 Hz, n’effectuer aucune modification

— au niveau de 2 000 Hz, additionner 1,2 dB

— au niveau de 4 000 Hz, additionner 1,0 dB

— au niveau de 8 000 Hz, retrancher 1,1 dB

— au niveau de 16 000 Hz, retrancher 6,6 dB;

d) faire ensuite l’addition des niveaux de chaque octave du spectre ainsi modifié en suivant la méthode d’addition des décibels;

e) le résultat ainsi obtenu est exprimé en dBA corrigés.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15, Ann. F.

RÉFÉRENCES

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 15 et 1984 G.O. 2, 4333

D. 576-82, 1982 G.O. 2, 1244; Suppl. 1176

D. 1960-86, 1987 G.O. 2, 262

D. 55-90, 1990 G.O. 2, 439

D. 213-93, 1993 G.O. 2, 2131

D. 1248-94, 1994 G.O. 2, 5453 et 5749

D. 459-99, 1999 G.O. 2, 1650

D. 885-2001, 2001 G.O. 2, 5020