M-9, r. 26.1 - Règlement sur les spécialités médicales

À jour au 22 octobre 2015

Ce document a valeur officielle.

chapitre M-9, r. 26.1

Règlement sur les spécialités médicales

Loi médicale

(chapitre M-9, a. 3).

Code des professions

(chapitre C-26, a. 94, par. e).

SECTION I CLASSES DE SPÉCIALITÉS

1. Le Collège des médecins du Québec reconnaît les spécialités suivantes:

1°  Anatomo-pathologie;

2°  Anesthésiologie;

3°  Biochimie médicale;

4°  Cardiologie;

5°  Chirurgie cardiaque;

6°  Chirurgie colorectale;

7°  Chirurgie générale;

8°  Chirurgie générale oncologique;

9°  Chirurgie pédiatrique;

10°  Chirurgie orthopédique;

11°  Chirurgie plastique;

12°  Chirurgie thoracique;

13°  Chirurgie vasculaire;

14°  Dermatologie;

15°  Endocrinologie et métabolisme;

16°  Endocrinologie gynécologique de la reproduction et de l’infertilité;

17°  Gastroentérologie;

18°  Génétique médicale;

19°  Gériatrie;

20°  Gérontopsychiatrie;

21°  Hématologie;

22°  Hématologie/oncologie pédiatrique;

23°  Immunologie clinique et allergie;

24°  Maladies infectieuses;

25°  Médecine d’urgence;

26°  Médecine d’urgence pédiatrique;

27°  Médecine de famille;

28°  Médecine de l’adolescence;

29°  Médecine de soins intensifs;

30°  Médecine du travail;

31°  Médecine interne;

32°  Médecine interne générale;

33°  Médecine maternelle et foetale;

34°  Médecine néonatale et périnatale;

35°  Médecine nucléaire;

36°  Médecine physique et réadaptation;

37°  Microbiologie médicale et infectiologie;

38°  Néphrologie;

39°  Neurochirurgie;

40°  Neurologie;

41°  Neuropathologie;

42°  Obstétrique et gynécologie;

43°  Oncologie gynécologique;

44°  Oncologie médicale;

45°  Ophtalmologie;

46°  Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale;

47°  Pathologie générale;

48°  Pathologie hématologique;

49°  Pathologie judiciaire;

50°  Pédiatrie;

51°  Pédiatrie du développement;

52°  Pneumologie;

53°  Psychiatrie;

54°  Psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent;

55°  Psychiatrie légale;

56°  Radio-oncologie;

57°  Radiologie diagnostique;

58°  Rhumatologie;

59°  Santé publique et médecine préventive;

60°  Urologie.

D. 914-2010, a. 1; D. 835-2015, a. 1.

SECTION II DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALE

2. Les certificats de spécialiste suivants, délivrés par le Collège avant le 25 novembre 2010, deviennent:

1°  pour le certificat de spécialiste en endocrinologie, le certificat de spécialiste en endocrinologie et métabolisme;

2°  pour le certificat de spécialiste en gastro-entérologie, le certificat de spécialiste en gastroentérologie;

3°  pour le certificat de spécialiste en obstétrique-gynécologie, le certificat de spécialiste en obstétrique et gynécologie;

4°  pour le certificat de spécialiste en oto-rhino-laryngologie, le certificat de spécialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale;

5°  pour le certificat de spécialiste en santé communautaire, le certificat de spécialiste en médecine communautaire;

6°  pour le certificat de spécialiste en physiatrie, le certificat de spécialiste en médecine physique et réadaptation.

D. 914-2010, a. 2.

2.1. Les certificats de spécialistes suivants, délivrés par le Collège avant le 22 octobre 2015, deviennent:

1°  pour le certificat de spécialiste en chirurgie générale pédiatrique, le certificat de spécialiste en chirurgie pédiatrique;

2°  pour le certificat de spécialiste en médecine communautaire, le certificat de spécialiste en santé publique et médecine préventive.

D. 835-2015, a. 2.

3. Devient titulaire d’un certificat de spécialiste en médecine de famille le 25 novembre 2010, le médecin qui:

1°  est titulaire d’un permis délivré en 1994 ou avant et qui n’est pas titulaire d’un certificat de spécialiste;

2°  est titulaire d’un permis délivré après 1994 et qui a réussi l’examen final en médecine de famille du Collège des médecins du Québec.

D. 914-2010, a. 3.

4. (Omis).

D. 914-2010, a. 4.

RÉFÉRENCES

D. 914-2010, 2010 G.O. 2, 4351

D. 835-2015, 2015 G.O. 2, 3864