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C-24.2, r. 5.1 - Approbation des systèmes de détection

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À jour au 2 mai 2024
Ce document a valeur officielle.
chapitre C-24.2, r. 5.1
Approbation des systèmes de détection
Code de la sécurité routière
(chapitre C-24.2, a. 332 et 359.3).
A.M. 2012-13; L.Q. 2024, c. 10, a. 90.
1. Sont approuvés les systèmes de détection mobiles constitués des composantes suivantes:
___________________________________________________________________________________

Modèle Marque Fabricant
___________________________________________________________________________________

1° Multaradar CD avec ou Robot JENOPTIK Robot
sans MultaRadar-Slave ou GmbH
TraffiStar-Slave ou
ou Robot Visual
TraffiStar S392M Systems GmbH
___________________________________________________________________________________

2° antenne radar Robot JENOPTIK Robot
RRS24F-SD2/20 GmbH
ou ou
RRS24F-ST3 Robot Visual
Systems GmbH
___________________________________________________________________________________

3° appareil photographique Robot ou Pike JENOPTIK Robot
SmartCamera III GmbH
ou ou
SmartCamera IV Robot Visual
ou Systems GmbH
Pike F-145 ou
Allied Vision
Technologies GmbH
___________________________________________________________________________________
A.M. 2012-13, a. 1; A.M. 2015-12, a. 1.
2. Sont approuvés les systèmes de détection fixes constitués des composantes suivantes:
___________________________________________________________________________________

Modèle Marque Fabricant
___________________________________________________________________________________

1° TraffiStar SR520 avec Robot JENOPTIK Robot
ou sans MultaRadar-Slave GmbH
ou TraffiStar-Slave ou
ou Robot Visual
TraffiStar SR590 avec Systems GmbH
ou sans MultaRadar-Slave
ou TraffiStar-Slave
ou
TraffiStar S590 avec
ou sans MultaRadar-Slave
ou TraffiStar-Slave
___________________________________________________________________________________

2° double boucle Robot JENOPTIK Robot
d’induction magnétique GmbH
ou ou
antenne radar RRS24F-ST3 Robot Visual
Systems GmbH
___________________________________________________________________________________

3° appareil photographique Robot JENOPTIK Robot
SmartCamera III GmbH
ou ou
SmartCamera IV Robot Visual
Systems GmbH
___________________________________________________________________________________
A.M. 2012-13, a. 2; A.M. 2015-12, a. 1.
3. L’approbation prévue au présent arrêté s’applique uniquement aux systèmes de détection dont le ministre des Transports est propriétaire au nom de l’État.
A.M. 2012-13, a. 3.
4. Un système visé à l’article 1 peut être identifié par le numéro d’identification MTQ001 et celui visé à l’article 2 par le numéro d’identification MTQ002.
A.M. 2012-13, a. 4.
5. Le présent arrêté remplace l’Approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges (chapitre C-24.2, r. 5).
A.M. 2012-13, a. 5.
6. (Omis).
A.M. 2012-13, a. 6.
RÉFÉRENCES
A.M. 2012-13, 2013 G.O. 2, 244
A.M. 2015-12, 2015 G.O. 2, 3840
L.Q. 2024, c. 10, a. 90
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