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a-12 - Agrologists Act

Table des matières

Alphanumérique	Titre
A-12, r. 1	Regulation respecting the professional activities which may be engaged in by persons other than agrologists
A-12, r. 2	Regulation respecting admission to the practice of the profession of agrologist
A-12, r. 3	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 3.1	Règlement sur les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 4	Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des agronomes
A-12, r. 4.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’agronome hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 5	Règlement sur la cessation d’exercice d’un membre de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 6	Code of ethics of agrologists
A-12, r. 7	Regulation respecting the committee on training of agrologists
A-12, r. 7.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des agronomes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
A-12, r. 7.1.1	Règlement sur les dossiers, les bureaux et la cessation d’exercice des agronomes
A-12, r. 7.2	Regulation respecting the practice of agrology within a partnership or a joint-stock company
A-12, r. 7.3	Règlement sur la formation continue obligatoire des agronomes
A-12, r. 8	Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 9	Règlement sur les noms et les limites territoriales des sections de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 10	Regulation respecting equivalence standards of training for a permit to be issued by the Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 11	Regulation respecting equivalence standards for diplomas granted by educational institutions outside Québec for an agrologist’s permit to be issued
A-12, r. 11.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des agronomes du Québec et les élections de son président et de son vice-président
A-12, r. 12	Regulation respecting the conciliation and arbitration procedure for the accounts of agrologists
A-12, r. 13	Regulation respecting the procedure of the professional inspection committee of agrologists
A-12, r. 14	Règlement sur la répartition entre les sections du produit des cotisations de l’Ordre des agronomes du Québec
A-12, r. 15	Regulation respecting refresher training periods for agrologists
A-12, r. 16	Regulation respecting the keeping of records and consulting offices of agrologists

Texte complet

À jour au 31 août 2024

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a-12 - Agrologists Act

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