C-26, r. 222.1.2.1 - Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec

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2. La personne nommée pour remplacer un membre du comité absent ou empêché d’agir est également choisie parmi les sexologues qui possèdent une expérience professionnelle d’au moins 8 ans en sexologie.
Décision 2015-01-30, a. 2.