A-33, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

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9.02. Le sceau de l’Ordre est constitué du symbole graphique de l’Ordre et des mots suivants: Ordre des audioprothésistes du Québec.
Décision 83-02-18, a. 9.02.