A-23, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec

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3.02. Après l’explication du proposeur, chaque membre ne peut prendre la parole qu’une seule fois sur la question, sauf pour demander des éclaircissements.
R.R.Q., 1981, c. A-23, r. 2, a. 3.02.