Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

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c-15 - Loi sur les chimistes professionnels

Summary

Alphanumeric	Title
C-15, r. 1	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 1.1	Règlement sur les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 2	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 3	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de chimiste professionnel hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 4	Code de déontologie des chimistes
C-15, r. 5	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 6	Règlement sur le comité de la formation des chimistes
C-15, r. 6.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des chimistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
C-15, r. 7	Règlement sur les effets, les laboratoires, les cabinets de consultation et la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 8	Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 8.1	Règlement sur les élections et sur la représentation régionale au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 9	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme pour la délivrance d’un certificat de spécialiste en biochimie clinique de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 10	Règlement sur les normes d’équivalence de diplômes aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 11	Règlement sur les normes d’équivalence de formation pour la délivrance d’un certificat de spécialiste en biochimie clinique de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 12	Règlement sur les normes d’équivalence de formation pour la délivrance d’un permis de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 12.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des chimistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
C-15, r. 13	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 14	Règlement sur les spécialités de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 15	Règlement sur les stages de perfectionnement des chimistes
C-15, r. 16	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec

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ANNEXE ABROGATIVE