Légis Québec

Consolidated Statutes and Regulations Consolidated Statutes Consolidated Regulations Annual Statutes and Regulations Annual Statutes Annual Regulations Additional information Québec Official Publisher What’s new? Information note Policy of the Minister of Justice Laws: Amendments Laws: Provisions not in force Laws: Provisions brought into force Annual Statutes: PDF versions since 1996 Regulations: Amendments Annual Regulations: PDF versions since 1996 Court Decisions

G-1.01 - Loi sur les géologues

Details

Alphanumeric	Title
G-1.01, r. 0.1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des géologues
G-1.01, r. 1	Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de géologue hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.2	Code de déontologie des géologues
G-1.01, r. 3	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001	Règlement sur la comptabilité en fidéicommis des géologues
G-1.01, r. 3.001.01	Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001.1	Règlement sur l’exercice en société de la profession de géologue
G-1.01, r. 3.002	Règlement sur le fonds d’indemnisation de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.01	Règlement sur la formation continue obligatoire des géologues
G-1.01, r. 3.1	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.2	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des géologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration
G-1.01, r. 4	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des géologues
G-1.01, r. 4.1	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 4.2	Règlement sur la tenue des dossiers et des bureaux et sur la cessation d’exercice des géologues
G-1.01, r. 5	Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des géologues du Québec

Full text

Table of Contents