Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

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D-3 - Loi sur les dentistes

Details

Alphanumeric	Title
D-3, r. 0.1	Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées par des personnes autres que des dentistes
D-3, r. 1	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 1.1	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 2	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de dentiste hors du Québec qui donnent ouverture au permis ou au certificat de spécialiste de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 3	Règlement concernant certains actes qui peuvent être posés par les hygiénistes dentaires
D-3, r. 4	Code de déontologie des dentistes
D-3, r. 5	Règlement sur le comité de la formation des dentistes
D-3, r. 6	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 7	Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 7.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des dentistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
D-3, r. 7.2	Règlement sur la détention des sommes par les dentistes
D-3, r. 8	Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 9	Règlement sur l’exercice de la profession de dentiste en société
D-3, r. 9.01	Règlement sur le fonds d’indemnisation de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 9.1	Règlement sur la formation continue obligatoire des dentistes
D-3, r. 10	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation pour la délivrance d’un permis ou d’un certificat de spécialiste de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 11	Règlement sur les normes relatives à la forme et au contenu des ordonnances verbales ou écrites faites par un dentiste
D-3, r. 11.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des dentistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
D-3, r. 12	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des dentistes
D-3, r. 12.1	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 13	Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 14	Règlement sur les spécialités et les conditions et modalités de délivrance des certificats de spécialiste de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 15	Règlement sur les stages de perfectionnement des dentistes
D-3, r. 15.1	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 16	Règlement sur la tenue des cabinets et des dossiers et la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des dentistes du Québec
D-3, r. 17	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des dentistes du Québec

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