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C-16 - Loi sur la chiropratique

Summary

Alphanumeric	Title
C-16, r. 1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des chiropraticiens
C-16, r. 2	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 3	Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 4	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de chiropraticien hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 5	Code de déontologie des chiropraticiens
C-16, r. 5.1	Code de déontologie des chiropraticiens
C-16, r. 6	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 6.1	Règlement sur le comité de la formation des chiropraticiens
C-16, r. 7	Règlement sur les dossiers d’un chiropraticien cessant d’exercer
C-16, r. 7.1	Règlement sur les élections au Conseil d’administration et l’organisation de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 8	Règlement sur l’examen professionnel de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 8.1	Règlement sur l’exercice de la profession de chiropraticien en société
C-16, r. 8.2	Règlement sur la formation continue obligatoire de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 9	Règlement sur les modalités d’élection du président et des administrateurs de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 10	Règlement sur les normes d’équivalence pour la délivrance d’un permis de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 11	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 12	Règlement sur la publicité des chiropraticiens
C-16, r. 13	Règlement sur les stages de perfectionnement des chiropraticiens
C-16, r. 14	Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 15	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des chiropraticiens du Québec

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