Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

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A-21 - Loi sur les architectes

Details

Alphanumeric	Title
A-21, r. 1	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 1.1	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 2	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession d’architecte hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 3	Règlement sur les autres conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 3.1	Règlement sur les autres conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 4	Règlement sur la cessation d’exercice d’un membre de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 5	Code de déontologie des architectes
A-21, r. 5.1	Code de déontologie des architectes
A-21, r. 6	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 7	Règlement sur le comité de la formation des architectes
A-21, r. 8	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre professionnel des architectes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
A-21, r. 8.1	Règlement sur la détention de sommes par les architectes
A-21, r. 9	Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 9.01	Règlement sur les élections au Conseil d’administration et l’organisation de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 9.1	Règlement sur l’exercice de la profession d’architecte en société
A-21, r. 10	Règlement sur la formation continue obligatoire des architectes
A-21, r. 10.1	Règlement sur la formation continue obligatoire des architectes
A-21, r. 10.2	Règlement sur l’inspection professionnelle des architectes
A-21, r. 11	Règlement sur les normes d’équivalence pour la délivrance d’un permis par l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 12	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre professionnel des architectes du Québec
A-21, r. 12.1	Règlement sur la procédure d’indemnisation de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 13	Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des architectes du Québec
A-21, r. 14	Règlement sur les stages de perfectionnement des architectes
A-21, r. 15	Règlement sur la tenue des dossiers, du registre et des bureaux des architectes
A-21, r. 16	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des architectes du Québec

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