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Court Decisions
s-2.1, r. 15
- Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie
Summary
Enabling statute
1
Alphanumeric
Title
S-2.1
Loi sur la santé et la sécurité du travail
Full text
Current Version
Detailled Table of Contents
Updated to 6 August 2020
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
§
1
Champ d’application
§
2
Obligations de l’employeur
SECTION
III
ENTRÉES ET LIEUX DE TRAVAIL
§
1
Entrées
§
2
Planchers, fosses et ouvertures de plancher
§
3
Plates-formes et passerelles
§
4
Allées
SECTION
IV
PRÉPARATION DES FOURS
§
1
Entrée dans les fours
§
2
Réglage de l’admission de combustible
§
3
Allumage des fours
SECTION
V
FOURS CUBILOTS
§
1
Planchers sous les fours cubilots
§
2
Appareils de chargement
§
3
Conduites d’air
§
4
Trous de coulée et trous de scorie
§
5
Ouverture des portes de vidange
§
6
Réparations ou regarnissage des fours cubilots
SECTION
VI
FOURS À CREUSETS
§
1
Plates-formes des fours verticaux à creusets
§
2
Creusets
§
3
Fours à creusets chauffés à l’huile combustible
SECTION
VII
FOURS ÉLECTRIQUES À INDUCTION
§
1
Plates-formes des fours électriques à induction
§
2
Chargement et nettoyage des fours à induction
§
3
Commandes électriques
SECTION
VIII
FOURS À SOLE
§
1
Protection contre la chaleur
§
2
Protecteurs de coulée
§
3
Rupture de la sole
§
4
Chargeuses mécaniques
§
5
Cuillers et wagonnets de chargement
§
6
Enlèvement des scories
SECTION
IX
FOURS ÉLECTRIQUES À ARC
§
1
Fosses de coulée
§
2
Portes de chargement
§
3
Équipement électrique
§
4
Protection des yeux
SECTION
X
ÉTUVES À MOULES ET À NOYAUX
§
1
Portes
§
2
Accès aux toits des étuves
§
3
Chariots d’étuves
§
4
Étuves chauffées à l’huile combustible ou au gaz
SECTION
XI
FOURS À RÉCHAUFFER OU À TRAITEMENT THERMIQUE
§
1
Portes
§
2
Protection contre la chaleur
§
3
Systèmes de chauffage des fours à réchauffer ou à traitement thermique
SECTION
XII
MANUTENTION DU MATÉRIEL DANS LES FONDERIES
§
1
Creusets et poches de coulée
§
2
Palonniers, élingues, chaînes de suspension, crochets
§
3
Bennes de grue
SECTION
XIII
ÉQUIPEMENT DE PRODUCTION DE FONDERIE
§
1
Tamis mécaniques
§
2
Machines à mouler
SECTION
XIV
ÉQUIPEMENT DE NETTOYAGE ET DE FINITION DES PIÈCES COULÉES
§
1
Vibrateurs mécaniques de démoulage
§
2
Nettoyage à la main
§
3
Tonneaux de polissage et de dessablage
§
4
Installations de sablage
SECTION
XV
ÉQUIPEMENT PARTICULIER DE PROTECTION INDIVIDUELLE
§
1
Chaussures de sécurité
§
2
Protection des yeux et du visage
§
3
Vêtements de protection
§
4
Casques de sécurité
0
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