e-12.01, r. 5 - Liste des espèces floristiques et fauniques susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables

Updated to 16 December 2015

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chapitre E-12.01, r. 5

Liste des espèces floristiques et fauniques susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables

Loi sur les espèces menacées ou vulnérables

(chapitre E-12.01, a. 9).

1. Sont susceptibles d’être désignées espèces menacées ou vulnérables les espèces floristiques apparaissant à l’Annexe I.

Lorsqu’une espèce est susceptible d’être désignée menacée ou vulnérable dans une partie seulement de son aire de répartition québécoise, son nom est suivi de celui des régions administratives concernées, telles qu’elles sont décrites à l’Annexe I du Décret concernant la révision des limites des régions administratives du Québec (chapitre D-11, r. 1).

A.M. 2015-11-05, a. 1.

2. Sont susceptibles d’être désignées espèces menacées ou vulnérables les espèces fauniques apparaissant à l’Annexe II.

A.M. 2015-11-05, a. 2.

3. Le présent arrêté remplace l’Arrêté ministériel concernant la publication d’une liste d’espèces de la flore vasculaire menacées ou vulnérables susceptibles d’être ainsi désignées et concernant la publication d’une liste des espèces de la faune menacées ou vulnérables susceptibles d’être ainsi désignées (chapitre E-12.01, r. 4).

A.M. 2015-11-05, a. 3.

4. (Omis).

A.M. 2015-11-05, a. 4.

ANNEXE I

(a. 1)

ESPÈCES FLORISTIQUES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE DÉSIGNÉES MENACÉES OU VULNÉRABLES

A.M. 2015-11-05, Ann. I.

ANNEXE II

(a. 2)

ESPÈCES FAUNIQUES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE DÉSIGNÉES MENACÉES OU VULNÉRABLES

A.M. 2015-11-05, Ann. II.

RÉFÉRENCES

A.M. 2015-11-05, 2015 G.O. 2, 4847